Redéveloppement des affaires
Description : Inclut les renseignements sur les messages ayant trait au revenu agricole, le savoir, les produits et les processus, la transformation des services.
Types de documents : Redéveloppement des affaires, revenue agricole.
Numéro du document : AAC 6900

Exécution des programmes agricoles
Description : Inclut les renseignements sur l'administration des programmes, les activités axées sur le service à la clientèle.
Types de documents : Exécution, programmes agricoles.
Numéro du document : AAC 7000

Tenue à jour des programmes agricoles
Description : Inclut les renseignements sur l'approbation et les ententes de programmes, la révision et les prolongements, la responsabilisation et les mesures du rendement, l'évaluation environnementale, la vérification et l'examen.
Types de documents : Tenue à jour des programmes agricoles, ententes de programmes.
Numéro du document : AAC 7100

Surveillance, analyse et rapports inhérents aux renseignements
Description : Inclut les renseignements sur le rendement économique du secteur et son analyse, les conseils sur la conformité aux règles commerciales internationales, la mesure du rendement, la documentation et la continuité des activités, l'analyse économique et les prévisions à l'appui du soutien des programmes.
Types de documents : Surveillance, analyse et rapports aux renseignements.
Numéro du document : AAC 7200

Élaboration de programmes et de politiques stratégiques
Description : Inclut les renseignements sur l'élaboration d'une stratégie de gestion des risques inhérents au revenu agricole, la conception du programme de gestion des risques inhérents au revenu agricole, la méthode intégrée de gestion des risques, l'évaluation et révision des politiques, l'Institut international de recherche sur les politiques alimentaires.
Types de documents : Élaboration des programmes, politique stratégiques.
Numéro du document : AAC 7300

Équipe de l'environnement

Mise en place de pratiques et d'outils environnementaux
Description : Inclut les renseignements sur l'élaboration de programmes, les ententes fédérales-provinciales, la mise en œuvre de programmes, les services d'approche, la gestion de l'eau, la régularisation des eaux.
Types de documents : Outils environnementaux, gérance environnementale.
Numéro du document : AAC 3700

Acquisition de connaissances pour la mise en place de pratiques et d'outils environnementaux
Description : Inclut la recherche et les renseignements sur la conception d'outils et de pratiques qui serviront à l'évaluation de l'utilisation des sols et de leur santé, pour la qualité et la quantité d'eau, les gaz à effet de serre et la qualité de l'air, biens et services écologiques (BS & E), l'adaptation aux changements climatiques, le cycle des substances nutritives, les résidus organiques, la réduction des activités de lutte contre les ravageurs au moyen d'agents chimiques et les méthodes de rechange, la lutte antiparasitaire intégrée, la biodiversité, le transfert de la technologie et la commercialisation.
Types de documents : Pratiques d'outils environnementaux.
Numéro du document : AAC 3600

Sensibilisation aux questions environnementales
Description : Inclut les renseignements qui font la promotion de la sensibilisation aux questions agroenvironnementales et qui servent de base à un sain processus décisionnel et à la résolution de ces problèmes agroenvironnementaux.
Types de documents : Questions environnementales.
Numéro du document : AAC 3100

Surveillance de l'environnement
Description : Inclut les renseignements concernant le Service national d'information sur la terre et les eaux (englobe les données recueillies à partir des outils du Système d'information géographique servant à surveiller la gestion des ressources rurales en eaux et en terres telles que les renseignements sur la protection contre les inondations, les zones de rusticité et l'utilisation des terres), la structure de gestion du Service national d'information sur la terre et les eaux; le Programme national d'analyse et de rapports concernant la santé agroenvironnementale, les travaux sur les indicateurs agroenvironnementaux (dans des domaines comme la gestion des fermes environnementales, la qualité des sols, la qualité des eaux, les émissions de gaz à effet de serre liées à l'agro écosystème, la biodiversité de l'agro écosystème et l'intensité en matière de production), la modélisation et l'évaluation économique; le Service national d'information sur l'agro climat.
Types de documents : Surveillance de l'environnement.
Numéro du document : AAC 3200

Bonne intendance de l'environnement
Description : Inclut les renseignements à l'appui de l'obtention d'avantages environnementaux et de l'atténuation des risques pour l'environnement associés au secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire.
Types de documents : Intendance de l'environnement.
Numéro du document : AAC 3500

Stratégie environnementale
Description : Inclut les renseignements sur l'élaboration des stratégies, la Stratégie de développement durable.
Types de documents : Stratégie environnementale.
Numéro du document : AAC 3400

Santé de l'environnement
Description : Inclut les renseignements à l'appui de l'utilisation des ressources environnementales d'une façon à en assurer la qualité et la disponibilité pour la génération actuelle et les générations futures.
Types de documents : Santé de l'environnement.
Numéro du document : AAC 3000

Renseignements aux consommateurs et au public
Description : Inclut les renseignements sur les forums d'intervenants, les recherches et le suivi sur l'opinion publique, les outils de communication.
Types de documents : Renseignements aux consommateurs et au public.
Numéro du document : AAC 3300

Pratiques et outils intégrés en matière d'environnement
Description : Inclut les renseignements sur les évaluations techniques, les pratiques de gestion exemplaires et les normes.
Types de documents : Outils intégrés, environnement.
Numéro du document : AAC 3800

Engagements internationaux en matière d'environnement
Description : Inclut les renseignements sur l'élaboration de politiques, les consultations, les négociations internationales et les renseignements sur les marchés.
Types de documents : Engagements internationaux.
Numéro du document : AAC 3900

Équipe de salubrité et qualité des aliments

Acquisition des connaissances et des outils à l'appui de disponibilités alimentaires sûres et salubres
Description : Détecter, caractériser et déterminer l'origine et le devenir des produits dangereux pour la salubrité des aliments dans les fermes et tout au long des systèmes de production alimentaire; élaborer des stratégies en vue de les contrôler; accroître la sécurité du système alimentaire; développer les connaissances et préparer des stratégies afin de renforcer et de préserver la valeur nutritionnelle tout au long de la chaîne alimentaire; constituer une base de connaissances pour soutenir la mise au point d'aliments fonctionnels et de neutraceutiques; élaborer de nouvelles technologies pour la plateforme de transformation afin d'améliorer l'efficacité de la production et de produire des aliments sûrs, nutritifs et de qualité; déterminer, caractériser et optimiser les composants bioactifs qui contribueront à la mise au point de produits qui améliorent la santé et la vitalité tout en réduisant le risque de maladies tant chroniques qu'aiguës.
Types de documents : Attentes des consommateurs, développement, nutrition.
Numéro du document : AAC 6200

Systèmes d'assurance de la qualité des aliments
Description : Inclut les renseignements sur la conception de Systèmes d'assurance de la qualité des aliments à l'échelle de la chaîne et sur la capacité du secteur à procéder à des vérifications de cette qualité.
Types de documents : Systèmes d'assurance, qualité des aliments.
Numéro du document : AAC 6300

Systèmes d'assurance de la salubrité des aliments
Description : Inclut les renseignements sur l'élaboration et la mise en œuvre de systèmes d'analyse des risques et de maîtrise des points critiques (ARMPC) à la ferme, l'élaboration et la mise en œuvre de systèmes ARMPC à l'échelle de la chaîne et la capacité du secteur de procéder à des vérifications.
Types de documents : Systèmes d'assurance, salubrité des aliments.
Numéro du document : AAC 6400

Systèmes de préservation de l'identité, de suivi et de retraçage
Description : Inclut les renseignements sur l'élaboration de systèmes de suivi et de retraçage à l'échelle de la chaîne, y compris une aide financière, la capacité du secteur de procéder à des vérifications, la promotion du commerce électronique et de l'Internet à tous les niveaux de la chaîne de valeur agroalimentaire, la protection des éleveurs et des acheteurs dans le cadre de la Loi sur la généalogie des animaux, la création de structures nationales, la promotion d'innovations génétiques et la promotion des marques canadiennes de produits génétiques.
Types de documents : Préservation de l'identité, suivi, retraçage.
Numéro du document : AAC 6500

Renseignements aux consommateurs
Description : Inclut les renseignements sur les forums d'intervenants (Partenariat canadien pour la salubrité des aliments), les recherches d'opinion publique et le suivi, les outils de communication, l'aide au secteur agroalimentaire touchant l'élaboration de communications publiques précises sur la salubrité et la fiabilité des produits agroalimentaires canadiens (PICAA).
Types de documents : Renseignements aux consommateurs.
Numéro du document : AAC 6600

Élaboration d'une stratégie intégrée de salubrité des aliments
Description : Inclut les renseignements à l'appui de la production, de la transformation et de la distribution d'aliments salubres et fiables afin de répondre aux besoins et aux préférences des consommateurs.
Types de documents : Stratégie intégrée, salubrité des aliments.
Numéro du document : AAC 6000

Élaboration de politiques et de stratégies
Description : Inclut les renseignements sur la politique fédérale de pratique courante, la coordination entre le fédéral et les provinces, les initiatives internationales en matière de recherche (initiatives d'autres pays) à l'appui de la salubrité et de la qualité des aliments.
Types de documents : Élaboration de politiques, stratégie.
Numéro du document : AAC 6700

Équipe de renouveau
Description : Inclut des renseignements pour les familles agricoles sur l'accès à une aide visant à leur permettre de perfectionner leurs compétences et leurs connaissances pour les aider à réussir au XXIe siècle et à répondre aux demandes des consommateurs et du marché; la formation pour les aider à accroître la rentabilité de leur exploitation à la ferme ou à l'extérieur de la ferme et des occasions pour leur permettre d'accroître leur revenu familial. Ces renseignements portent particulièrement sur les services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes (SCEAC), la capacité de saisir les occasions en matière de science et d'innovation, l'analyse comparative et les pratiques de gestion exemplaires. L'équipe du renouveau est déterminée à aider les producteurs à recouvrir à l'apprentissage continue et aux pratiques de gestion optimale pour suivre le rythme dans un secteur agricole de plus en plus axé sur le savoir. Elle facilite aux producteurs un meilleur accès aux services de consultation publics et privés en affaires, à l'information de gestion, aux outils de planification et aux réseaux de savoirs pour améliorer la rentabilité de leur exploitation et saisir les nouveaux débouchés commerciaux. Le renouveau couvre aussi des programmes portant sur de nouveaux enjeux en matière de transformation ou d'adaptation du secteur agricole, comme le Programme canadien d'options pour les familles agricoles (Options) et le Programme de transition relatif aux vergers et aux vignobles (PTVV),
Types de documents : Services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes (SCEAC), y compris l'Évaluation de l'exploitation agricole et les Services spécialisés de planification d'entreprise (SSPE); Programme de planification et d'évaluation pour les entreprises de produits à valeur ajouté (PEPVA), Programme de transition relatif aux vergers et aux vignobles (PTVV).
Numéro du document : AAC 5400

Programme canadien d'options pour les familles agricoles (Options)
Description : Un programme pilote de deux ans annoncé en août 2006 qui offre aux agriculteurs et à leur famille à faible revenu une aide financière à court terme pendant qu'ils suivent une formation. Le programme leur donne également des services conseils en vue d'améliorer leurs perspectives d'affaires, leur revenu agricole et d'appoint à long terme.
Types de documents : Programme canadien d'options pour les familles agricoles (Options)
Numéro du document : AAC 10001

Programme de transition relatif aux vergers et aux vignobles (PTVV)
Description : Le programme sera mis en œuvre jusqu'au 31 mars 2011, aidera les producteurs de fruits de verger et de raisin en couvrant une partie des coûts d'enlèvement des arbres fruitiers et des vignes et en finançant l'élaboration de plans sectoriels stratégiques qui permettront d'accroître la rentabilité dans ces secteurs.
Types de documents : transition relatif aux vergers et aux vignobles.
Numéro du document : AAC 10017

Compétences
Description : Inclut des renseignements sur les services conçus pour aider les agriculteurs et leurs conjoints à accroître leur revenu familial par le truchement de pratiques agricoles améliorées ou grâce à un revenu à l'extérieur de la ferme. L'initiative sur les Compétences en matière de renouveau vise également à offrir du soutien aux organisations qui participent au perfectionnement des Compétences agricoles et au rehaussement des Compétences et de l'infrastructure d'apprentissage du secteur.
Types de documents : Services canadiens de développement des Compétences en agriculture (SCDCA), Conseil canadien de la gestion d'entreprise agricole (CCGEA), Conseil des 4-H du Canada; Programme des jeunes agriculteurs d'élites du Canada, Table pancanadienne de la relève agricole, Association canadienne de sécurité agricole et Conseil sectoriel agricole.
Numéro du document : AAC 5000

Équipe de l'innovation/science

Climat, politiques et règlements – commerce
Description : Inclut les renseignements sur l'incidence des contraintes liées aux ressources humaines, aux politiques et aux règlements et les questions relatives à l'investissement, à la croissance et à la compétitivité au sein du secteur, la mise en place d'équipes d'intervention rapide pour examiner les points de discorde relevés par les entreprises œuvrant dans le secteur des sciences agroalimentaires et de la vie et pour établir un mécanisme de résolution des problèmes au cas par cas.
Types de documents : Climat, politiques et règlements.
Numéro du document : AAC 5200

Élaboration et adoption de nouveaux bioproduits et bioprocédés à valeur ajoutée
Description : Comprends des activités de recherche-développement et de transfert technologique qui portent sur les bioproduits et les bioprocédés, comme la bioénergie, la conversion de la biomasse et les produits biochimiques, ainsi que la recherche-développement (R-D) fondamentale sous-jacente dans les domaines de la biochimie, de la chimie des produits naturels, de la génomique et de la protéomique. Cette section comprend aussi des activités accrues de réseau de (R-D) sur des technologies, des techniques, des processus, des stratégies et des outils novateurs qui mènent à de nouveaux produits, à de nouvelles utilisations et à de nouveaux marchés pour la biomasse fondée sur l'agriculture. Le Programme d'innovation en matière de bioproduits agricoles (PIBA) en est exemple. Il s'efforce d'accroître les débouchés à valeur ajoutée pour le secteur agroalimentaire grâce à l'utilisation novatrice de bios ressources agricoles qui découlent d'activités de réseau de recherche-développement, de transfert de technologie et de commercialisation de bioproduits et de bioprocédés.
Types de documents : chimie des produits naturels, biochimie, génomique, bioproduits.
Numéro du document : AAC 4300

Personnel de qualité supérieure
Description : Inclut les renseignements sur les compétences exigées en gestion d'entreprise, la capacité du secteur et les lacunes.
Types de documents : Personnel, gestion d'entreprise.
Numéro du document : AAC 5300

Innovation et découverte
Description : Comprend des renseignements en matière de recherche axée sur les découvertes liés aux produits, aux processus, aux technologies et aux pratiques agricoles, ainsi que des programmes et services liés au transfert de technologie et leur mise en œuvre.
Types de documents : Innovation, découverte.
Numéro du document : AAC 4100

Innovation en matière de croissance
Description : Comprend des renseignements liés aux programmes et services qui aident le secteur de l'agriculture, de l'agroalimentaire et des produits agro-industriels à saisir les débouchés sur des marchés diversifiés nationaux et internationaux en soutenant l'innovation dans l'élaboration d'aliments et autres produits agro-industriels.
Types de documents : Innovation, croissance.
Numéro du document : AAC 4000

Équipe des marchés et commerce

L'image de marques du Canada
Description : La stratégie de marques offre un palier pour accroître et approfondir les forces du secteur dans les domaines comme la traçabilité globale, la salubrité des aliments, la santé des animaux et les pratiques agricoles durables, des attributs qui peuvent être adossés sur le marché, augmentant ainsi la capacité de s'assurer de l'identification du produit et de la loyauté des consommateurs. Les dossiers du programme incluent des renseignements reliés à l'image de marque du Canada pour les produits alimentaires et agricoles, y compris les meilleures pratiques utilisées pour la valorisation d'un pays et d'une compagnie, comment s'inscrire et utiliser la marque et comment utiliser les graphiques communs afin de promouvoir la marque. De plus, les dossiers contiennent des renseignements sur les résultants des recherches effectuées auprès des consommateurs et des acheteurs de divers marchés mondiales (p. ex.. les États-Unis, le Mexique, l'Allemagne, le Royaume-Uni, le Japon). Cette recherche examine ce que les répondants pensent du Canada et de ses produits agricoles et alimentaires, ce qu'ils recherchent lors de l'achat de ceux-ci et comment ils croient que le Canada peut répondre à ces exigences. L'analyse de ces renseignements comprend la segmentation et le positionnement de l'information afin d'offrir de mieux soutenir le développement de stratégies opérationnelles.
Types de documents : Images de marques du Canada.
Numéro du document : AAC 4600

Tables rondes sur les chaînes de valeur
Description : Incluant des renseignements sur les occasions en cours de secteurs de produits et des secteurs d'activités spécifiques, par l'entremise des Tables rondes sur les chaînes de valeur, à entreprendre des recherches et des analyses de marchés, à partager des renseignements commerciaux, à discuter de questions communes et de priorités et à développer et mettre en œuvre des stratégies sur les chaînes de valeur qui les aideront à se différencier des compétiteurs et à prendre avantages des débouchés commerciaux courants et futurs.
Types de documents : Tables rondes sur les chaînes de valeur.
Numéro du document : AAC 10020

Coopérations multilatérales
Description : Inclut les renseignements sur l'avancement de questions clés reliées aux politiques commerciales, à l'accès aux marchés et à la normalisation globale au cours de forums bilatéraux et multilatéraux.
Types de documents : Institutions agricoles multilatérales, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), Inter-American Institute for Cooperation on Agriculture (IICA), Asia-Pacific Economic Cooperation (APEC)
Numéro du document : AAC 4700

Relations bilatérales
Description : Inclut les renseignements sur la gestion des relations commerciales bilatérales, d'accords bilatéraux/régionaux sur le libre-échange et la résolution de questions d'accès aux marchés; les projets sur la défense des intérêts commerciaux; l'expansion et la promotion du commerce extérieur (p. ex., les services de promotion des exportations, les missions, les événements internationaux, etc.) les outils disponibles pour aider les exportateurs canadiens à faire concurrence sur les marchés étrangers, y compris l'utilisation de données commerciales et d'analyses; l'élaboration de stratégies relatives aux marchés émergents et établis, grâce à des programmes comme le Programme international du Canada pour l'agriculture et l'alimentation (PICAA), une représentation élargie aux États-Unis et à l'étranger; les efforts pour accroître et saisir les débouchés pour les producteurs canadiens sur les marchés nationaux et internationaux; et les efforts à peaufiner le secteur agricole et alimentaire canadien et à promouvoir l'excellence du Canada partout dans le monde, en collaboration avec les tables rondes sur les chaînes de valeur.
Types de documents : Marchés internationaux, stratégie, débouchées commerciaux, intérêts commerciaux, accès aux marchés.
Numéro du document : AAC 4800

Développement et analyses du secteur
Description : Inclut les renseignements sur le secteur des produits et de la transformation alimentaire, allant des secteurs traditionnels (p. ex., les grains, l'horticulture, la viande) aux secteurs émergents (p. ex., les aliments fonctionnels); plus précisément, de l'information reliée à la traçabilité, aux systèmes de marché, à des analyses des politiques et des règlements et des conseils en vue de favoriser le développement d'une chaîne de valeur durable, et sur la collecte et l'analyse des données sur l'industrie, les marchés et la concurrence afin d'aider le secteur agricole et alimentaire canadien à demeurer concurrentiel sur un marché en constante évolution et à répondre efficacement aux demandes du marché et aux questions sectorielles.
Types de documents : Secteur, développement, analyse, renseignements sur l'industrie, transformation alimentaire, traçabilité.
Numéro du document : AAC 4900

Coopération scientifique internationale
Description : Comprend de l'information sur le Bureau de la Coopération scientifique internationale de la Direction générale de la recherche, notamment la liste des protocoles d'entente, les accords d'échanges d'universitaires, les traités internationaux ainsi que la régie de la coopération scientifique, la coopération avec des organisations internationales, les possibilités de financement pour les scientifiques et un calendrier des événements. L'objectif du Bureau est de faire valoir la capacité scientifique d'AAC sur la scène internationale, d'accroître les débouchés commerciaux en misant sur l'innovation et de promouvoir la participation multilatérale à des initiatives scientifiques et innovatrices.
Types de documents : Coopération avec les pays clés.
Numéro du document : AAC 4810

Questions techniques en matière de commerce
Description : Inclut les renseignements sur le développement de politiques commerciales et l'amélioration de la capacité du Canada d'analyser et de négocier des Questions techniques en matière de commerce afin de permettre au secteur agricole et alimentaire canadien de prendre avantage des débouchés commerciaux, Ceci inclus une participation active à des questions techniques sur la scène internationale.
Types de documents : Techniques en matière de commerce, Organisation mondiale du commerce (OMC), Sanitaires et phytosanitaires (SPS), Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), Comité du commerce et de l'environnement CCE, Codex Alimentarius, Organisation mondiale de la santé animale (OIE), l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes OEPP, Convention sur la diversité biologique (CBD)
Numéro du document : AAC 7800

Accords commerciales
Description : Inclut les renseignements sur les négociations agricoles bilatérales, régionales et multilatérales (y compris l'Organisation mondiale du commerce (l'OMC)), et le développement de règlements multilatéraux accentués pour le soutien interne et la concurrence à l'exportation reliés à l'agriculture.
Types de documents : Négociations commerciales, OMC, négociations bilatérales, négociations régionales.
Numéro du document : AAC 7900

Litiges commerciaux
Description : Inclut les renseignements sur les obstacles au commerce national et international, sur la résolution de Litiges commerciaux, la défense des programmes et politiques canadiennes contre des défis commerciaux potentiels, sur l'avancement des intérêts du Canada en politiques commerciales par l'entremise d'une participation stratégique dans des dossiers juridiques offensifs reliés à la Loi sur le commerce et le Fond pour Litiges commerciaux internationaux.
Types de documents : Obstacles au commerce, litiges en matière de commerce, Litiges commerciaux.
Numéro du document : AAC 10021

Équipes habilitantes

Équipe de gestion des biens

Programme national de gestion des mesures d'urgence et de planification de la continuité des activités
Description : Coordination avec les partenaires fédéraux, provinciaux, territoriaux et internationaux en cas de situation d'urgence à l'échelle nationale. Programme ministériel de planification de la continuité des activités et plans connexes de continuité des activités des installations.
Types de documents : Coordination des mesures d'urgence avec Sécurité publique et Protection civile Canada, les provinces, les territoires et les organismes fédéraux, Accord d'aide financière en cas de catastrophe (AAC), Programme national d'exercices, protection des infrastructures essentielles, Comité d'étude de l'OTAN pour le ravitaillement et l'agriculture (FAPC) et Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN).
Numéro du document : AAC 225

Services d'ingénierie et environnementaux
Description : Renseignements sur l'exécution d'un programme d'immobilisations majeures à long terme, soutien technique pour la prestation de projets associés à l'infrastructure qui varient de petits projets de construction en santé et sécurité à de grands laboratoires/bureaux de recherche. Incluse aussi la livraison des programme fédéral de sites contaminés, ainsi que des données sur les principaux indicateurs du rendement qui soutiennent notre Stratégie de développement durable.
Types de documents : ingénierie.
Numéro du document : AAC 250

Gestion des installations
Description : Renseignements sur les opérations quotidiennes liées aux immeubles, l'exécution des immobilisations mineures, l'entretien de l'équipement, des immeubles et de l'infrastructure et les réparations mineures.
Types de documents : Gestion des installations.
Numéro du document : AAC 275

Locaux loués
Description : Renseignements sur la location de bureaux, incluant la planification actuelle et future, les besoins en matière d'expansion, d'affectation de l'espace, d'agencement des étages et de conception des bureaux.
Types de documents : Location de bureaux.
Numéro du document : AAC 280

Gestion du cycle de vie
Description : Renseignements sur la Gestion du cycle de vie (p. ex., activités d'achat, contrats, demandes de services, inventaire, entretien, élimination) des biens sous le contrôle d'AAC. Inclut la gestion des immobilisations qui constituent des biens meubles de grande valeur (plus de 10 000 $, notamment l'équipement technique majeur, les véhicules, la machinerie).
Types de documents : Cycle de vie.
Numéro du document : AAC 200

Gestion du matériel
Description : Renseignements sur les besoins, les achats, le catalogage, les acquisitions, les activités de distribution, l'entreposage, l'entretien et l'élimination du matériel.
Types de documents : Matériel, achats, acquisitions.
Numéro du document : AAC 300

Biens réels
Description : Documents relatifs à l'acquisition et à l'aliénation de terres et d'immeubles; aux locations et aux servitudes; aux permis d'occupation; aux taxes foncières; à l'hébergement; à la coordination de l'image de marque fédérale pour les installations; aux détenteurs de titres; aux biens patrimoniaux, consultations avec les premières nations et aux revendications territoriales.
Types de documents : Biens réels, acquisitions.
Numéro du document : AAC 325

Sécurité
Description : La Sécurité physique (incluant l'évaluation des menaces et des risques, les services de garde, l'accès aux immeubles, la planification d'urgence, les enquêtes, la protection, le vol et le vandalisme), la Sécurité du personnel (incluant les autorisations de Sécurité et les vérifications de la fiabilité, les laissez-passer, les cartes d'identité des employés), la Sécurité de la technologie de l'information (incluant les registres de surveillance du réseau électronique), les visites et les visiteurs, les inspections, les sondages, les règlements et les ordonnances.
Types de documents : Sécurité physique, menaces.
Numéro du document : AAC 350

Équipe des communications et des consultations

Communications électroniques
Description : Renseignements sur la gestion et le développement du site Web du Ministère (AAC en direct), du site intranet (Agri Source) et des projets multimédias.
Types de documents : Sites Web, multimédia.
Numéro du document : AAC 750

Communications internes
Description : Renseignements traitant des conseils et du soutien pour les questions de Communications internes. Développement d'outils et de produits de Communications internes, ainsi que suivi et évaluation des initiatives du Ministère dans ce domaine.
Types de documents : Interne, communications.
Numéro du document : AAC 655

Services de traduction et de révision
Description : Renseignements sur la gestion des services de traduction du Ministère et la coordination des activités de révision.
Types de documents : Traduction, révision.
Numéro du document : AAC 775

Services des communications (Opérations)
Description : Information sur la publicité, les expositions ministérielles et rurales, la commercialisation ministérielle, les recherches sur l'opinion publique et les services de publication et de création. Information sur des services professionnels qui soutiennent les initiatives de communications des programmes et services d'AAC.
Types de documents : Publicité, expositions, commercialisation, recherches sur l'opinion publique, publication.
Numéro du document : AAC 725

Régions, relations externes et événements
Description : Coordination des conseils et soutien en matière de budgets locaux et de logistique en vue des annonces, des consultations, des foires et des missions commerciales internationales, des réunions fédérales, provinciales et territoriales et des tables-rondes des chaînes de valeur; conseil, soutien et coordination intégrale des communications aux clients régionaux par les agents régionaux (y compris les provinces et les territoires).
Types de documents : Régions, relations externes, événements.
Numéro du document : AAC 10023

Relations avec les médias
Description : Distribution de communiqués et des produits connexes, analyse des médias, organisation d'entrevues avec les médias et formation. Gestion des appels des médias du public.
Types de documents : Médias, couverture.
Numéro du document : AAC 700

Planification stratégique, consultation et coordination
Description : Assure la gestion des dossiers, des conseils et des services liés aux produits de communication pour le Ministre et des hauts fonctionnaires du Ministère. Prépare des plans, des produits et des activités de communication pour concourir à la réalisation des priorités du gouvernement et du Ministère.
Types de documents : Communication, questions stratégiques.
Numéro du document : AAC 650

Équipe des finances

Comptabilité
Description : Renseignements sur les systèmes comptables, les rapports de comptes, les bilans, les états financiers, les affectations et les décaissements, les registres, la Comptabilité analytique, les états des revenus.
Types de documents : Comptabilité, rapports.
Numéro du document : AAC 825

Comptes créditeurs
Description : Renseignements relatifs à toute somme due par Agriculture et Agroalimentaire Canada à la suite de l'achat de biens ou de services d'une source externe, à crédit. Englobe les factures, les bordereaux, les grands livres et les registres, les comptes d'avance fixe, les avis aux médias, les services professionnels et techniques rendus au Ministère, les services rendus à d'autres institutions, les états, les services publics, les résumés, les connaissements, les demandes de chèques, les contrats, les crédits d'avances, les bons d'achat et les réquisitions, incluant les déplacements locaux, les remboursements, les demandes de remboursement de frais de voyage, les avances de voyage et les indemnités de kilométrage.
Types de documents : Comptes créditeurs.
Numéro du document : AAC 850

Comptes débiteurs
Description : Renseignements relatifs à toute somme due à Agriculture et Agroalimentaire Canada à la suite de l'achat de biens ou de services, à crédit, ou en raison d'un remboursement lié au retour de biens et de conteneurs. Englobe les notes de crédit, les grands livres et les registres, y compris les registres de remboursements et de remboursements de douane, les états, les factures, les crédits, les reçus officiels, les factures de vente de toute source, incluant les comptes recouvrables des concessions, les demandes de remboursement, les honoraires, les locations.
Types de documents : Comptes débiteurs.
Numéro du document : AAC 875

Budgets et budget des dépenses
Description : Renseignements sur les prévisions budgétaires d'Agriculture et Agroalimentaire Canada, ou de l'une ou l'autre de ses organisations, de ses dépenses et de ses revenus au cours d'une période donnée, la planification financière, la gestion budgétaire, les prévisions et l'analyse des écarts, l'approbation du budget, des budgets et budgets de dépenses institutionnels ainsi que des budgets et budgets de dépenses des équipes.
Types de documents : Budget, dépenses.
Numéro du document : AAC 900

Gestion des finances et des ressources
Description : Renseignements sur le processus d'affectation des ressources ministérielles; sur l'administration des cartes-achats; sur l'élaboration de politiques financières; sur l'analyse de la planification financière et budgétaire, des prévisions et des variances; sur la collecte, la validation et la conciliation de renseignements financiers à des fins de rapport interne et externe; sur le traitement des comptes débiteurs et créditeurs; sur la réinstallation des employés; sur les entrées, l'échantillonnage et le suivi prévus à l'article 33 de la Loi sur la gestion des finances publiques; sur les demandes faites au Conseil du Trésor et les mémoires présentés au Cabinet; sur les principaux documents de nature financière, dont le rapport mensuel sur la situation financière, les comptes publics, les états financiers, le Rapport sur les plans et priorités ainsi que le Rapport ministériel sur le rendement; de même que sur l'élaboration de politiques financières, leur diffusion et la formation correspondante.
Types de documents : Gestion de finances, ressources.
Numéro du document : AAC 800

Vérifications financières
Description : Renseignements sur les vérifications externes ou les évaluations de programmes effectuées par un organisme central, un organisme de services communs ou le vérificateur général, vérifications internes ou évaluations de programmes.
Types de documents : Vérifications financières.
Numéro du document : AAC 950

Équipe des ressources humaines

Classification
Description : Les groupes et les catégories professionnels, les salaires relatifs, les taux salariaux, les normes de Classification, l'examen de la Classification, l'application des normes, la conversion de postes, le perfectionnement, l'examen et la promulgation des normes de Classification et la délégation du pouvoir de classifier, la Classification ministérielle, la Classification des cadres.
Types de documents : Classification, catégories.
Numéro du document : AAC 1125

Diversité
Description : Tous les aspects de l'équité en matière d'emploi, y compris la représentation équitable des femmes, des Autochtones, des membres de groupes de minorité visible et des personnes handicapées. Inclut les dossiers liés aux questionnaires d'enquête sur l'effectif, les analyses de l'effectif, les examens des systèmes d'emploi, les plans d'équité en matière d'emploi, incluant la surveillance de la mise en œuvre, des activités d'équité en matière d'emploi et des renseignements fournis aux employés.
Types de documents : Diversité, équité.
Numéro du document : AAC 1150

Avantages sociaux des employés
Description : La rémunération et les avantages sociaux, les congés annuels, les jours fériés, l'assurance-vie, les indemnités de fin d'emploi, la retraite, les heures de travail et le temps supplémentaire.
Types de documents : Avantages sociaux, rémunération.
Numéro du document : AAC 1175

Santé et sécurité
Description : Les programmes de sensibilisation à la santé et à la sécurité, les réclamations pour accident de travail et les enquêtes, le Programme d'aide aux employés (englobe les renseignements sur les politiques et les renseignements courants relatifs aux contrats pour des services externes, les conseils, les diagnostics médicaux, les services d'aiguillage, la formation, la surveillance et les vérifications).
Types de documents : Santé et sécurité, sensibilisation.
Numéro du document : AAC 1200

Planification des ressources humaines
Description : La planification et la gestion des ressources humaines à Agriculture et Agroalimentaire Canada, y compris l'élaboration de guides, de gabarits et de tableaux démographiques, ainsi que d'autres outils de planification des ressources humaines pour faciliter le processus au sein du ministère.
Types de documents : Planification, gestion des ressources humaines.
Numéro du document : AAC 1100

Langues officielles
Description : Les données sur les Langues officielles sont : les demandes de formation linguistique, les rapports d'inscription et de présence, les frais reliés à la formation linguistique, les résultats d'évaluations de langue seconde, les exemptions et les prolongations accordées concernant les exigences linguistiques, et les politiques et lignes directrices d'AAC concernant les Langues officielles.
Types de documents : Langues officielles.
Numéro du document : AAC 1225

Relations de travail
Description : Les relations et les services entre l'employé et la direction, la certification, les employés désignés, les grèves et les arrêts de travail, l'administration des cas d'arbitrage des griefs, les plaintes antidiscriminatoires, les appels, les conventions collectives (inclut les lignes directrices, les interprétations, les ententes par catégorie), les mesures de discipline (inclut les renseignements sur les politiques et les renseignements courants sur les cas d'écart de conduite, d'intoxication, de mauvaise utilisation des biens du gouvernement), les exclusions des postes de direction et de confiance (inclut les exclusions des postes occasionnels, à temps partiel, de direction et de confiance énoncés dans les conventions collectives), les relations syndicales (inclut l'utilisation des installations de l'employeur, les cotisations syndicales).
Types de documents : Relations de travail, griefs.
Numéro du document : AAC 1250

Dotation
Description : La Dotation par délégation de pouvoirs, les énoncés des critères de mérite, les descriptions de travail, les résultats des tests linguistiques, les confirmation de la cote de sécurité, attestation d'études, les programmes de recrutement, les processus annoncés et les examens, les rapports de jurys de présélection, et la documentation sur le Système d'administration des priorités (inclut les listes des priorités), les annonces et notifications de Dotation de la fonction publique, les programmes coopératifs avec les universités et les collèges, Programme fédéral d'expérience de travail étudiant, l'expérience de travail, les programmes de recrutement.
Types de documents : Dotation.
Numéro du document : AAC 1275

Apprentissage et perfectionnement
Description : L'administration des fonctions et des activités de formation, des directives, des plans et programmes de perfectionnement des ressources humaines, des plans de formation, de la formation par affectations successives, des activités d'orientation, des calendriers de formation, des cours internes et externes, de renseignements sur les politiques et des renseignements courants liés aux évaluations de rendement, des programmes de récompense, des programmes de reconnaissance, de la gestion de carrière et de l'appartenance à des associations professionnelles.
Types de documents : Formation, Apprentissage et perfectionnement, orientation, cours, compétences, gestion du rendement, développement organisationnel, promotion du travail d'équipe, formation obligatoire.
Numéro du document : AAC 1300

Équipe des systèmes d'information

Accès à l'information et protection des renseignements personnels
Description : Renseignements relatifs aux demandes d'accès à des dossiers conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, aux études d'impact liées à la protection des renseignements personnels, aux rapports, aux inscriptions et aux plaintes en matière d'accès.
Types de documents : Accès à l'information, renseignements personnels.
Numéro du document : AAC 1425

Gestion des formulaires
Description : Renseignements sur l'analyse, la conception et le contrôle, l'identification, l'autorisation, l'examen, la préparation et les caractéristiques physiques liés aux formulaires.
Types de documents : Gestion des formulaires, analyse.
Numéro du document : AAC 1450

Gestion et technologie de l'information
Description : Renseignements sur les outils technologiques, les systèmes de gestion de documents électroniques, la technologie des portails, les stratégies de gestion du savoir et de technologie de l'information, la gestion du contenu Internet, les outils liés aux renseignements d'affaires.
Types de documents : Technologie de l'information.
Numéro du document : AAC 1400

Bibliothèque
Description : Renseignements sur la fourniture de services bibliothécaires, documentaires et de référence et d'outils de recherche.
Types de documents : Bibliothèque, documentaires.
Numéro du document : AAC 1475

Courrier et distribution
Description : Renseignements sur la fourniture de services postaux et de messagerie, le système de paiements en bloc, la liaison avec les fournisseurs des secteurs privés et public, les listes d'envoi, les registres et les inscriptions liés au courrier.
Types de documents : Courrier, distribution.
Numéro du document : AAC 1500

Gestion des documents
Description : Renseignements relatifs à la gestion des dossiers et des documents du Ministère, à la classification des dossiers et des documents, à la conservation des dossiers, à l'élimination des dossiers, aux autorisations en matière d'élimination, aux listes, aux index et aux registres de fichiers ou de dossiers détruits, aux renseignements touchant le programme sur les dossiers essentiels et la protection de ceux-ci, aux programmes de micrographie et d'imagerie.
Types de documents : Gestion des documents.
Numéro du document : AAC 1525

Soutien opérationnel et pour les systèmes
Description : Renseignements quant à la mise au point, à l'entretien et à l'aide technique relatifs aux systèmes électroniques (y compris les renseignements concernant les systèmes des dossiers problèmes) pour les systèmes et les bases de données du bureau à l'appui des fonctions administratives courantes.
Types de documents : Soutien opérationnel.
Numéro du document : AAC 1550

Équipe des politiques et planification

Analyse et planification des politiques
Description : Inclut les renseignements liés aux initiatives ministérielles en matière de politiques et de planification, les initiatives touchant les politiques et la planification des équipes, l'élaboration et la tenue à jour du programme de planification proactive du Ministère, l'élaboration et la tenue à jour du processus de planification stratégique et des activités du Ministère et des cadres de responsabilisation, les mesures ministérielles en matière de rendement et de progrès en fonction des plans et des objectifs des politiques.
Types de documents : Analyse, planification.
Numéro du document : AAC 1650

Prestation des programmes

Compétences
Description : Inclut les renseignements des services désigné l'aide des fermiers et leurs époux à augmenter leur revenue familial en utilisant les techniques d'agricultures améliorés ou une augmentation du revenue non-agriculture. Une autre partie des Compétences est la promotion d'une main-d'œuvre très qualifiée et ayant des Compétences en gestion d'entreprise.
Types de documents : Service de développement des Compétences en agriculture (SDCA), Conseil canadien de la gestion agricole (CCGA et conseil du secteur agricole).
Numéro du document : AAC 5000

Exécution et suivi des programmes
Description : Inclut les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour soutenir et documenter les fonctions, les programmes, les processus, les transactions, les services et toutes les autres activités d'affaires assignées uniquement ou précisément à Agriculture et Agroalimentaire Canada par le truchement des lois, des règlements ou des politiques.
Types de documents : Demande d'application aux procédures d'agriculture canadiennes; ententes de contribution entre AAC et les provinces participantes; information et rapports financiers ; programme de base de données à des fins de suivi.
Accès : Par numéro d'identification personnel.
Format : électronique et papier
Numéro du document : AAC 2000

Programme d'aide à l'adaptation des producteurs de tabac (PAAPT)
Description : comprend les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les processus, les transactions et les autres activités liés à la mise en œuvre du PAAPT en Ontario et au Québec.
Types de documents : Producteurs de tabac, adaptation.
Numéro du document : AAC 2500

Programme d'éradication de la sharka
Description : comprend les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les processus, les transactions et les autres activités liés à la mise en œuvre du Programme de lutte contre le virus de la sharka.
Types de documents : Programme de lutte contre le virus de la sharka, éradication.
Numéro du document : AAC 2200

Programme de retrait des bovins gras
Description : Comprend des renseignements préparés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour soutenir et documenter les processus, transactions et autres activités en ce qui a trait à la mise en œuvre du Programme de retrait des bovins gras, composante de la phase III du Programme de redressement de l'industrie bovine dans le sillage de l'ESB.
Types de documents : Programme de retrait des bovins gras, crise de l'ESB
Numéro du document : AAC 10006

Programme de retrait des veaux d'engraissement
Description : Comprend des renseignements préparés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour soutenir et documenter les processus, transactions et autres activités en ce qui a trait à la mise en œuvre du Programme de retrait des veaux d'engraissement, composante de la phase III du Programme de redressement de l'industrie bovine dans le sillage de l'ESB.
Types de documents : Programme de retrait des veaux d'engraissement, crise de l'ESB
Numéro du document : AAC 10007

Programme pour l'avancement du secteur canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire (PASCAA)
Description : comprend les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les processus, les transactions et les autres activités liés à la mise en œuvre des volets nationaux et régionaux du PASCAA.
Types de documents : Demandes de participation, processus d'examen des demandes, ententes de contribution conclues entre AAC et les promoteurs des projets, rapports de surveillance et d'évaluation, et bases de données pour le retraçage.
Numéro du document : AAC 2010

Programme Agri-débouchés
Description : Comprend les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) pour évaluer, appuyer et documenter les étapes de diligence et de surveillance, les transactions et les autres activités liées à la mise en œuvre du Programme Agri-débouchés.
Types de documents : Demandes de participation, processus d'examen des demandes, ententes de contribution conclues entre AAC et les promoteurs des projets, rapports de surveillance et d'évaluation et bases de données pour les fins de suivi.
Numéro du document : AAC 10003

Initiative pour un investissement éco agricole dans les biocarburants (IIEB)
Description : Comprend les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) pour appuyer et documenter les processus de diligence et de surveillance, les transactions et les autres activités liées à la mise en œuvre de l'IIEB.
Types de documents : Demandes de participation, processus d'examen des demandes, ententes de contribution conclues entre AAC et les promoteurs des projets, rapports de surveillance et d'évaluation et bases de données pour les fins de suivi.
Numéro du document : AAC 10002

Programme des pesticides à usage limité
Description : Activités visant à améliorer l'accès des producteurs canadiens aux pesticides à usages limité. Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) mène des essais en champ et recueille des données sur la tolérance des cultures, l'efficacité des produits et les résidus de pesticides afin de préparer des soumissions en vue de l'homologation de nouveaux emplois des pesticides par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada.
Types de documents : Réglementation, soumissions, essais en champ, efficacité, tolérance, concentrations de résidus.
Numéro du document : AAC 10018

Programme canadien de salubrité et de qualité des aliments (PCSQA)

Volet Élaboration des systèmes
Description : Le Volet Élaboration des systèmes est un partenariat entre les divers ordres de gouvernement au Canada ainsi que des organismes agricoles et agroalimentaires nationaux. Les informations recueillies comprennent les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les processus, les transactions et les autres activités conçues pour donner au secteur l'élan nécessaire à l'élaboration et à la mise en place de systèmes de contrôle des processus de salubrité et de qualité des aliments et des initiatives de traçabilité reconnus par les gouvernements, dans l'ensemble de la chaîne alimentaire.
Types de documents : Demandes de participation, processus d'examen des demandes, accord de contribution conclues entre AAC et les promoteurs des projets, rapports de surveillance et d'évaluation et bases de données pour le retraçage.
Numéro du document : AAC 1508-01

Volet Mise en place de systèmes à la ferme
Description : Le Volet Mise en place de systèmes à la ferme versera des fonds aux associations nationales de producteurs afin d'aider à compenser les coûts de la prestation de services aux producteurs. Les informations recueillies comprennent les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les processus, les transactions et les autres activités conçues pour appuyer la mise en place de systèmes de salubrité des aliments à la ferme fondés sur l'analyse des risques et la maîtrise des points critiques (HACCP).
Types de documents : Demandes de participation, processus d'examen des demandes, accords de contribution conclues entre AAC et les promoteurs des projets, rapports de surveillance et d'évaluation et bases de données pour le retraçage.
Numéro du document : AAC 1508-02

Volet Initiative de salubrité des aliments
Description : Le Volet Initiative de salubrité des aliments est axée sur des activités régionales ou provinciales. Les informations recueillies comprennent les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les accords fédéral/provincial visant la mise en de systèmes de salubrité des aliments dans les usines de transformation non immatriculées au fédéral, dans les provinces participantes.
Types de documents : Accords collatéraux entre AAC et les provinces participantes et rapports de surveillance et d'évaluation et bases de données pour le retraçage. Accords couramment en place avec la Colombie-Britannique, l'Alberta, le Manitoba, la Saskatchewan, l'Ontario et la Nouvelle-Écosse.
Numéro du document : AAC 1508-03

Prestation de programmes et contrôle
Description : Les informations recueillies comprennent les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les fonctions opérationnelles, les programmes, les processus, les transactions, les services et toutes autres activités liés uniquement ou particulièrement à Agriculture et Agroalimentaire Canada par législation, réglementation ou par les politiques.
Types de documents : Demandes de participation de la part d'organismes nationaux ou régionaux canadiens sans but lucratif et de la part des provinces, processus d'examen des demandes, ententes de contribution conclues entre AAC et les promoteurs des projets, rapports de surveillance et d'évaluation, et bases de données pour le retraçage.
Accès : Accessibilité par numéro d'identification de projet.
Format : Électronique et papier.
Numéro du document : AAC 10015

Exécution et suivi des programmes
Description : Inclut les renseignements crées, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour soutenir et documenter les fonctions, les programmes, les processus, les transactions, les services et toutes les autres activité d'affaires assignées uniquement ou précisément à Agriculture et Agroalimentaire Canada par le truchement des fois, des règlements ou des politiques.
Types de documents : Demande d'application aux procédures d'agriculture canadiennes; ententes de contribution entre AAC et les provinces participantes; information et rapports financiers; programme de base données à des fins de suivi
Format : électronique et papier
Numéro du document : AAC 2000

Programme d'aide à l'adaptation des producteurs de tabac (PAAPT)
Description : Comprend les renseignements crées, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour appuyer et documenter les processus, les transactions et les autres activités liés à la mise en œuvre du PAAPT en Ontario et au Québec.
Types de documents : Producteurs de tabac, adaptation
Numéro du document : AAC 2500

Bureaux ministériels

Vérification et évaluation
Description : Incluant les renseignements, les documents de travail et les rapports liés au rendement et à l'efficacité des programmes, des politiques et des opérations du Ministère.
Types de documents : Vérification, évaluation.
Numéro du document : AAC 500

Agence canadienne du pari mutuel

Agence canadienne du pari mutuel (ACPM)
Description : L'ACPM est chargée de vérifier quotidiennement toutes les activités de pari, de fournir des conseils spécialisés et d'effectuer des recherches dans les domaines de la photographie d'arrivée, du contrôle magnétoscopique, des systèmes de totalisation et du contrôle des drogues équines. En outre, elle maintient l'exactitude des calculs des paris à 99,9 %, assure une surveillance efficace du pari mutuel dans les limites des ressources provenant de la perception du prélèvement fédéral, fournit des services qui contribuent à renforcer l'image positive de l'industrie des courses et fait la promotion des services en question.
Types de documents : Pari, vérification, courses.
Numéro du document : AAC 8000

Supervision du pari mutuel
Description : Renseignements sur la réglementation et la Supervision du pari mutuel aux courses de chevaux.
Types de documents : Activités quotidiennes de pari mutuel; répartition des poules; rapports d'enquête sur des allégations de manipulation; dates des paris; essais du totalisateur; installations des hippodromes; commissions de courses; conférences; systèmes de pari; permis d'engagement de pari; sécurité des paris et des données de pari mutuel; prélèvements fédéraux sur les enjeux.
Accès : Dossiers classés par associations de course, sujet, programme et date.
Numéro du document : AAC 8100

Surveillance des courses
Description : Renseignements sur la Surveillance des courses de chevaux.
Types de documents : Rapports quotidiens de supervision; service photographique d'arrivée; service de contrôle des courses; service de contrôle des drogues.
Accès : Dossiers classés par associations de course, programme et date.
Format : Films; bandes magnétoscopiques; photos.
Numéro du document : AAC 8200

Recherche sur la surveillance
Description : Renseignements sur tous les aspects de la Recherche sur la surveillance des hippodromes.
Types de documents : Activités diagnostiques; dépistage des drogues; enregistrement des courses sur bande magnétoscopique; effet de l'administration de drogues sur les chevaux.
Accès : Dossiers placés par ordre d'étude sur une drogue.
Format : Bandes magnétoscopiques; photos, affichage numérique et analogique et copies imprimées des rapports.
Numéro du document : AAC 8300

Bureaux de direction

Cabinet du sous-ministre
Description : Inclut les renseignements créés, recueillis ou reçus par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour soutenir et documenter les fonctions administratives internes et axées sur les services qui sont courantes ou partagées par l'ensemble des organismes fédéraux. Inclut la correspondance administrative générale et la gestion de la correspondance, les renseignements généraux relatifs aux réunions et aux séminaires, les procédures et services de bureau internes ainsi que les services de duplication et de reproduction.
Types de documents : correspondances administratives, procédures interne de bureau
Numéro du document : AAC 100

Secrétariats rural et aux coopératives

Modèles de développement rural et de renforcement des capacités des collectivités et Initiative de réseautage
Description : L'essai de formules pour le développement des collectivités et le renforcement de leurs capacités, qui s'est fait dans le cadre du projet Modèles de développement rural et de renforcement des capacités des collectivités, aidera à découvrir ce qui est le plus approprié pour les collectivités rurales, éloignées et nordiques. On usera des données recueillies pour renseigner tous les paliers de gouvernement, qui pourront ainsi prendre des décisions éclairées relativement aux programmes et aux services destinés aux Canadiens ruraux, ainsi qu'à l'orientation à donner aux politiques en devenir. L'information profitera également aux personnes et aux organismes qui prennent part au développement des collectivités et au renforcement de leurs capacités.
Types de documents : Propositions présentées par les auteurs de la demande, ententes de contribution entre AAC et les promoteurs de projets, information et rapports financiers, programme de bases de données à des fins de suivi.
Numéro du document : AAC 10000

Initiative de développement coopératif (IDC)
Description : L'Initiative de développement coopératif (IDC) fournit un savoir-faire et un soutien techniques aux personnes, groupes et collectivités qui veulent lancer de nouvelles coopératives ou renforcer des coopératives existantes. Par ailleurs, dans le cadre de son volet Innovation et recherche, l'IDC finance l'étude et la mise à l'essai d'applications novatrices du modèle coopératif dans des secteurs jugés prioritaires par le gouvernement fédéral. L'IDC comporte deux volets. Le volet Services conseils est offert dans l'ensemble des provinces et des territoires, dans les deux langues officielles, et vise à accroître la disponibilité et l'accessibilité des services conseils fournis par le secteur coopératif canadien. Le volet Innovation et recherche met des fonds à la disposition des particuliers, des groupes et des collectivités qui désirent faire la démonstration ou l'étude d'applications novatrices du modèle coopératif. Le Secrétariat s'attend à recevoir des demandes de la part d'intervenants tels que les coopératives, les associations et les fédérations de coopératives, les groupes de développement économique communautaire, les communautés autochtones, les groupes de développement social et les instituts de recherche et d'apprentissage qui s'adonnent à des activités de recherche coopérative.
Types de documents : Propositions présentées par les auteurs de la demande; ententes de contribution entre AAC et les promoteurs de projets; information et rapports financiers; programme de bases de données à des fins de suivi.
Numéro du document : AAC 8200

Initiative de développement coopératif-Agriculture
Description : L'Initiative de développement coopératif-Agriculture (IDC-Agriculture) est un programme complémentaire à l'IDC qui offre de l'assistance technique aux coopératives dirigées par des agricultures dans les secteurs des biocarburants de sources agricoles et autres activités à valeur ajoutée afin de créer de nouvelles coopératives et/ou de diversifier les activités de transformation. L'IDC-Agriculture est structurée autour de deux types d'activités : l'assistance technique et le développement de capacité qui incluent des activités d'apprentissage et de développement d'habilités. La prestation de ce programme est assumée conjointement par la Canadian Coopérative Association et le Conseil Canadien de la Coopération.
Types de documents : Propositions présentées par les auteurs de la demande, entente de contribution entre AAC et les promoteurs de projets, information et rapports financiers, programme de bases de données à des fins de suivi.
Numéro du document : AAC 10019