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Agence Parcs Canada


Fonds de renseignements

Catégories de documents spécifiques aux institutions

Aires marines nationales de conservation
Description : Documentation sur l'établissement, l'administration, la gestion et le contrôle des Aires marines nationales de conservation; des lois et règlements; questions autochtones; revendications globales; revendications particulières et autonomie gouvernementales.
Types de documents : Aménagement et planification; plans directeurs; participation du public; recherches; sports, statistiques; enquêtes et études; touristes et tourisme.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 060

Base de données publiques
Description : Documentation sur la collecte des données sur la fréquentation des parcs nationaux et des lieux historiques nationaux, l'utilisation des campings dans les parcs nationaux, les déplacements d'embarcations sur les canaux historiques, fichiers des véhicules et données sur les activités d'interprétation.
Types de documents : Données sur la fréquentation mensuelle des parcs nationaux et des lieux historiques nationaux; données sur l'utilisation quotidienne et mensuelle des campings des parcs nationaux; données sur les déplacements quotidiens et mensuels des embarcations sur les canaux historiques. Les fichiers des véhicules et des activités d'interprétation sont disponibles jusqu'en 1988-1989 seulement.
Accès : Ces documents sont gardés au bureau national, dans les centres de services et les bureaux des parcs de Parcs Canada. Un rapport est publié annuellement.
Format : Systèmes informatiques et copies papier.
Numéro du document : PAR CPS 020

Biens immobiliers
Description : Documentation sur la gestion des Biens immobiliers, notamment les parcs nationaux, les lieux historiques nationaux, les canaux et les corridors historiques; les terres de l'Amirauté, les terres fédérales et les terres désignées par ordonnance; l'acquisition de terres par la Couronne; les locations à bail; les permis d'occupation et l'octroi de concessions sur les terres appartenant à la Couronne; les ventes et les cessions des terres appartenant à la Couronne; et toute autre question se rapportant aux terres.
Types de documents : Accords généraux; accords concernant les ponts et chaussées; routes, sentiers et voies publiques; quais et bassins; lignes frontières et empiétements; terres en propriété libre; locations et concessions; location à bail de terrains; permis d'occupation; utilisation d'électricité, d'énergie hydroélectrique, des eaux excédentaires; acquisition de terrains; vente et cession de terrains; services publics – utilisation des terres, location.
Accès : Les dossiers généraux des Biens immobiliers sont classés par sujet. Les baux individuels, les permis d'occupation et les concessions, les actes et les certificats des titres sont classés selon l'emplacement, le numéro du lot et de bloc, le numéro de parcelle ou autre description, et selon le nom de la personne.
Format : Base de données informatiques liées aux propriétés louées à bail et les propriétés foncières libres de toute obligation et copies papier.
Numéro du document : PAR CPS 010

Faune
Description : Documentation sur la Faune habitant les parcs nationaux et les lieux historiques nationaux, y compris la gestion et la protection des animaux sauvages, des oiseaux, des poissons et des insectes.
Types de documents : Maladies; espèces rares et menacées d'extinction; recensement; licences et permis; chasse; règlements; enquêtes et études; piégeage; drogues servant à immobiliser; capture d'animaux vivants; dons d'animaux; réserves; fourrures et peaux; pisciculture; alevinières et empoisonnement; pêche sportive et commerciale dans les parcs nationaux; lutte contre les insectes; utilisation d'insecticides.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 085

Flore
Description : Documentation sur la botanique, l'écologie et la sylviculture dans les parcs nationaux.
Types de documents : Rapports; feux de forêt; règlements; sylviculture; lutte contre les insectes; statistiques; enquêtes et études; coupe du bois.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 050

Gestion de l'information et de la liaison externe
Description : Documentation sur les responsabilités administratives et opérationnelles générales de l'Agence Parcs Canada.
Types de documents : Activités liées à la politique et au programme; échange de renseignements avec des pays étrangers; heures d'exploitation; niveaux de service; primes et récompenses; activités conjointes avec des organismes publics et privés; projets d'immobilisations et systèmes de planification; planification opérationnelle; amélioration de la gestion; évaluation du programme du système central; consultation et participation du public; ressources générales – répertoires, gestion et recherche; signalisation; enquêtes et études générales.
Numéro du document : PAR CPS 005

Justice et exécution des lois
Description : Documentation sur la justice et l'exécution des lois dans les parcs nationaux, les lieux historiques nationaux et les canaux historiques.
Types de documents : Justice et exécution des lois; crimes et infractions; pouvoir judiciaire; services policiers; rapports et comptes rendus; statistiques; enquêtes et études.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 055

Parcs nationaux
Description : Documentation sur l'établissement, l'administration, la gestion et le contrôle des Parcs nationaux; lois et règlements; questions autochtones; revendications globales; revendications particulières et autonomie gouvernementale.
Types de documents : Terrains de camping; cimetières; aménagement et planification; plans de gestion; planification des lotissements urbains; planification régionale; pistes de ski; aires d'utilisation diurne; sentiers d'interprétation et de randonnée; panneaux d'interprétation; permis; participation du public; recherche; sports; statistiques; enquêtes et études; touristes et tourisme – logement, bains publics, sources hydrothermales, traiteurs et restaurants, souvenirs et artisanat.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 075

Programmes des Lieux historiques nationaux
Description : Documentation sur la commémoration des endroits historiques d'importance nationale et internationale, soit les lieux historiques nationaux, les gares ferroviaires patrimoniales, les édifices fédéraux du patrimoine, les lieux de sépulture des premiers ministres canadiens et les sites du patrimoine culturel mondial.
Types de documents : Gestion des ressources culturelles; désignation; commémoration; protection et mise en valeur des endroits historiques; Commission des lieux et monuments historiques du Canada; monuments et plaques; valeur historique; intégrité commémorative; caractère patrimonial; Inventaire des bâtiments historiques du Canada; Registre canadien des propriétés patrimoniales; Registre des édifices fédéraux du patrimoine; lieux historiques nationaux; canaux historiques; sites du patrimoine mondial; politique et lois sur le patrimoine; participation du public; partage des frais; normes et formation; conservation des ressources historiques; recherche en histoire, en architecture et en archéologie; archéologie et artefacts; désignation, inventaire et enregistrement des édifices du patrimoine; gares ferroviaires patrimoniales; paysages culturels; plans de gestion; plans d'affaires; planification du réseau; entretien; conservation; préservation, restauration; modification; éducation populaire; interprétation; centres d'accueil des visiteurs; activités des visiteurs; expositions; publication; campagnes de sensibilisation; collections; gérance; études thématiques; patrimoine autochtone; programmes de diffusion externe; surveillance; recherche sur la clientèle et études de marchés; intervenants.
Numéro du document : PAR CPS 090

Projets de génie et d'architecture
Description : Documentation sur les projets de génie et d'architecture entreprise pour Parcs Canada, y compris le formulaire d'autorisation du projet, le sommaire du projet, les données de conception, les prévisions de coûts, les rapports de gestion et les calendriers des projets. (Voir aussi PAR CPS 005, Gestion de l'information et de la liaison externe).
Types de documents : Planification; conception; construction; exploitation; entretien, équipement; services; services publics; installations; revendications; évaluation.
Numéro du document : PAR CPS 035

Protection de l'environnement
Description : Documentation sur la protection de l'environnement dans les parcs nationaux, y compris la pollution de l'air, de la terre et des eaux, ainsi que les règlements, les études et les rapports concernant la protection de l'environnement.
Types de documents : Correspondance et rapports sur la Protection de l'environnement; pollution et agents de pollution; règlements; rapports et comptes rendus officiels; enquêtes et études; réserves d'eau; faune.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 045

Références techniques, historiques et contemporaines
Description : Plans, dessins, devis, normes, lignes directrices et rapports reliés aux projets de génie et d'architecture historique et contemporaine dans les parcs nationaux, les lieux historiques nationaux et les canaux historiques. Les données comprennent également des dossiers historiques et des documents de formation en matière de préservation historique.
Types de documents : Plans, dessins et devis (contrats, construction et fabrication); normes et lignes directrices; information "telle quelle"; rapports archéologiques; études de faisabilité; notes prises sur le terrain; renseignements généraux et trousses de formation.
Format : Systèmes informatiques et microfiches.
Numéro du document : PAR CPS 030

Ressources en eau
Description : Documentation sur les Ressources en eau à Parcs Canada.
Types de documents : Les niveaux d'eau, les levées hydrologiques, la mise en valeur de l'énergie hydroélectrique (dans un parc, au seul usage du parc même); réseau hydrométrique; règlements; rapports; enquêtes et études.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 080

Ressources minérales
Description : Documentation sur les activités minières, pétrolières et gazières entreprises dans les installations de Parcs Canada ou à proximité de celles-ci.
Types de documents : Prospection et exploitation des Ressources minérales; claims miniers; exploitation de carrières et diverses autres activités minières; prospection et exploitation du pétrole et du gaz; baux et permis.
Format : Imprimé et électronique.
Numéro du document : PAR CPS 065

Services médicaux et sociaux
Description : Documentation sur les divers Services médicaux et sociaux offerts aux visiteurs des parcs ou des canaux historiques.
Types de documents : Services médicaux offerts aux visiteurs; ambulances, hôpitaux et cliniques de soins; services de santé et de bien-être fournis aux résidents des parcs par les gouvernements provinciaux.
Numéro du document : PAR CPS 015