Activités spatiales de nature générique (ASG) en appui à l'Observation de la Terre (OT), aux Sciences et exploration spatiale (SE) et aux Télécommunications par satellites (TS)
Description : Documents relatifs aux activités de nature générique qui appuient l'observation de la Terre (OT), les sciences et l'exploration (SE) spatiales et les télécommunications par satellites (TS). Ces documents contiennent de l'information relative à la recherche-développement de technologies spatiales à hauts risques, de techniques spatiales et de méthodes de conception et d'essai innovatrices répondant aux développements requis pour les missions et activités spatiales futures du Canada. Ces documents contiennent aussi de l'information concernant le Laboratoire David Florida (LDF) qui appuie les projets de développement technologique où l'on réalise des essais à l'appui des programmes et des projets de l'ASC.
Types de documents : appels d'offres, correspondance, propositions, évaluations de propositions, rapports, amendements, requis, contrats, livrables, agendas, procès-verbaux, documents d'approbation de projet, photographies, vidéos, présentations, échéanciers, etc.
Numéro du document : ASC ASG 005

Bureau du président et du vice-président principal
Description : Dossiers de travail qui appuient l'administration et l'exploitation du Programme spatial canadien. La majorité des dossiers officiels complets est conservée dans les secteurs respectifs. Le secrétariat corporatif gère les dossiers officiels des principaux comités décisionnels de l'Agence, politiques et procédures ainsi que documents d'approbation de projet (DAP).
Types de documents : ordres du jour, procès-verbaux, documentation supportant les décisions exécutives, politiques et procédures, soumissions, documents d'approbation de projet, correspondance avec partenaires nationaux et internationaux (milieux académique, gouvernemental, ministériel et de l'industrie)
Numéro du document : ASC EXE 005

Communications et Affaires publiques
Description : Information, demandes de renseignements généraux et autres demandes provenant de particuliers et d'organisations.
Types de documents : Correspondance générale, rapports annuels, répertoires d'entreprises, listes d'envoi, stratégies de communication, publications, documents audiovisuels, discours et expositions et produits promotionnels.
Numéro du document : ASC SVP 060

Vérification, évaluation et examen
Description : Vérification interne, études d'évaluation, questions examinées, mesures de rendement.
Types de documents : Correspondance, rapports, études et notes de service.
Numéro du document : ASC SVP 065

Forum des agences spatiales
Description : Information, demandes de renseignements généraux et autres demandes provenant de particuliers et d'organismes nationaux et internationaux au sujet des activités du Forum des agences spatiales.
Types de documents : Correspondance générale, rapports du Forum des agences spatiales, documentation à distribuer, préparation et organisation de réunions, participation à des groupes de travail.
Numéro du document : ASC SVP 040

Gestion de projets / Assurance de missions
Description : Information sur la planification et l'exécution de différents projets de l'ASC, depuis la conception préliminaire jusqu'à la mise en service en orbite notamment : spectromètre alpha-protons rayons X (APXS), explorateur Ionosphérique polaire et démonstrateur de courrier numérique sur petit satellite (Cassiope), Chinook, expériences augmentées sur l'ostéoporose menées en orbite (eOSTEO), unité source de l'oscillateur local de l'instrument hétérodyne pour l'infrarouge lointain (HIFI - LSU), micro-satellite de monitoring maritime et de messagerie (M3MSat), surveillance spatiale proche de la terre et HEOS (surveillance orbitale éloignée de la terre) (NEOSSat), station météorologique de Phoenix MET, télescope imageur dans l'ultraviolet.
Types de documents : Documents d'approbation de projet (DAP), plans de projet, cédules, documents de risques, spécifications, documents de contrôle des interfaces.
Numéro du document : ASC SVP 005

Liaison gouvernementale (Ottawa)
Description : Information sur les relations parlementaires et ministérielles.
Types de documents : Mémoires au ministre, mémoires au Cabinet, présentations au Conseil du Trésor, questions orales et écrites anticipées, correspondance.
Numéro du document : ASC SVP 050

Observation de la terre (OT)
Description : Documents relatifs aux informations permettant une meilleure compréhension des environnements marin, atmosphérique et terrestre et des interactions entre eux, de l'évolution de ces environnements. Plus précisément, les documents relatifs à la recherche appliquée et au développement expérimental en OT. Également, les documents relatifs aux missions spatiales vouées à l'observation de la Terre par l'entremise des phases de projet de définition, de design critique, de fabrication, d'intégration, de test et de livraison menant au lancement et au début de l'opérationnalisation de systèmes spatiaux ainsi que par le développement et la conduite des opérations en orbite, l'entretien de systèmes et le support logistique, de même qu'au traitement et à la livraison des données. Documents visant le développement, la livraison et la mise en service de systèmes spatioqualifiés pour les missions en OT touchant plus spécifiquement les domaines de technologies d'imagerie de pointe, d'études de l'environnement atmosphérique et des phénomènes liés aux changements climatiques.
Types de documents : Rapports mensuels, contrats, amendements, calendriers de biens livrables, livrables, rapports finaux, appels d'offres, propositions, évaluations de propositions, agendas, procès-verbaux, courriels, articles de convention, affiches, présentations, photographies, etc.
Numéro du document : ASC SOT 005

Planification et rendement
Description : Information concernant les nouveaux programmes spatiaux et les nouvelles activités spatiales du Canada et leurs applications; gestion des risques; cadre de performance.
Types de documents : Correspondance, études de faisabilité et de marché, propositions de programmes, documentation sur les projets.
Numéro du document : ASC SVP 055

Politiques et relations extérieures -Recherches et analyses politiques
Description : Retombées économiques possibles de grands projets spatiaux.
Types de documents : Études, rapports, analyses.
Numéro du document : ASC SVP 010

Agence spatiale européenne
Description : Information se rapportant à la participation du Canada aux programmes de l'Agence spatiale européenne.
Types de documents : Correspondance générale, statuts, rapports annuels, délibérations du Conseil, ESRIN, données financières, rapports des comités, rapports d'étape sur des projets, contrats accordés à des entreprises canadiennes.
Numéro du document : ASC SVP 015

Politique industrielle et relations avec les intervenants
Description : Information, demandes de renseignements généraux et autres demandes provenant de l'industrie et d'organismes scientifiques à propos des aspects économiques et financiers d'organismes privés.
Types de documents : Correspondance générale, rapports annuels, répertoires d'entreprises, conférences régionales.
Numéro du document : ASC SVP 020

Relations fédérales‑provinciales
Description : Information, demandes de renseignements généraux et autres demandes provenant des provinces.
Types de documents : Correspondance générale, rapports annuels d'organismes provinciaux, documents sur les programmes des provinces dans le domaine spatial, études de faisabilité.
Numéro du document : ASC SVO 045

Relations internationales
Description : Information, demandes de renseignements généraux et autres demandes provenant de l'industrie et d'organismes étrangers se rapportant aux activités de coopération du Canada avec d'autres pays et des organismes étrangers dans le domaine spatial.
Types de documents : Rapports annuels d'organismes étrangers, documents sur leurs activités et leurs programmes dans le domaine spatial (NASA, NASDA, etc.), accords de coopération et protocoles d'entente, procès-verbaux des réunions de comités directeurs, de groupes d'experts, de groupes de travail et de groupes spéciaux.
Numéro du document : ASC SVP 025

Répartition régionale
Description : Information et données sur la répartition régionale des dépenses liées au Programme spatial canadien.
Types de documents : Correspondance générale, répartition régionale des contrats et des dépenses liés au domaine spatial, équipe industrielle, équipe gouvernementale, base de données.
Numéro du document : ASC SVP 035

Sciences et exploration spatiale (SES)
Description : Documents relatifs à l'élaboration et l'exploitation d'une infrastructure spatiale, à la réalisation d'expériences dans l'environnement unique de l'espace et à l'élaboration de nouveaux produits ou à l'amélioration des applications existantes, à l'approfondissement des connaissances portant sur les caractéristiques de base de l'environnement spatial et de ses effets sur les processus biologiques et physiologiques des organismes vivants, à l'exploration humaine du système solaire pour l'amélioration de l'état de santé des habitants de la Terre. Documents relatifs à la coordination ou au support aux opérations, au développement de missions en SE. Documents concernant aussi la coordination ou le support à la recherche appliquée et au développement expérimental, le support requis au programme de la Station spatiale internationale (ISS) en matière d'opérations, de formation, de services d'ingénierie et de gestion des missions en vol spatial habité assignées à des astronautes canadiens. Documents visant également des projets de missions spatiales évoluant vers des phases subséquentes d'exploitation, des activités des milieux canadiens en SE, des missions de recherche d'envergure internationale et des activités des astronautes canadiens.
Types de documents : Rapports mensuels, ententes, réquisitions, contrats, appels d'offres, propositions, évaluations de propositions, études, documents d'approbation de projets, documents de requis, documents de concept, documents de description, avis d'offre de participation, échéanciers, procédures, etc.
Numéro du document : ASC SES 005

Sensibilisation à l'espace et éducation
Description : Documents relatifs à la sensibilisation des Canadiens à propos des activités et des réussites spatiales du Canada et de la science. Ces documents comprennent du matériel d'information et d'apprentissage concernant des projets spatiaux, ainsi que des modules d'enseignement « clé en main » mettant l'accent sur les éléments scientifiques et mathématiques qui sous-tendent des sujets fascinants comme les marches spatiales, la microgravité, la robotique, l'énergie solaire, l'astronomie, l'observation de la Terre, les changements climatiques, l'exploration spatiale, etc. Les documents visent aussi des présentations virtuelles d'apprentissage animées par des astronautes, des scientifiques et des ingénieurs. Les documents relatifs au volet Éducation sont reliés au perfectionnement des connaissances en sciences et en technologies des éducateurs et des élèves canadiens par l'intermédiaire des thèmes de l'espace.
Types de documents : Présentations, affiches, vidéos, brochures, correspondance, procédures, etc.
Numéro du document : ASC SEE 005

Télécommunication par satellites (TS)
Description : Documents relatifs à la mise au point de technologies spatiales et d'applications terrestres qui permettent de s'assurer que l'ensemble des communautés canadiennes, particulièrement celles situées dans les régions nordiques, ont accès à des réseaux, à des produits et à des services de pointe en télécommunications spatiales (télémédecine, navigation par satellite, recherche et sauvetage, etc.). Documents concernant la coordination ou le support pour la recherche appliquée et le développement expérimental en TS, les partenariats internationaux stratégiques visant à enrichir la base technologique de l'industrie canadienne et à donner accès au marché canadien pour des produits et services à valeur ajoutée du domaine des TS. Documents relatifs à l'amélioration des technologies canadiennes de télécommunications au sol, à la mise au point et à la démonstration des applications de TS pour des fins commerciales et pour les activités du gouvernement canadien. Documents visant la coordination ou le support au développement de missions spatiales vouées aux TS par l'entremise des phases de projet de définition, de design critique, de fabrication, d'intégration, de test et de livraison menant au lancement et au début de l'opérationnalisation de systèmes spatiaux. Documents correspondant au développement, à la livraison et à la mise en service de systèmes spatioqualifiés pour les missions spatiales en TS par le biais de projets incluant la recherche et le sauvetage ainsi que la navigation par satellite.
Types de documents : Correspondance, plans d'évaluation, études, évaluations de risques, présentations, questions et réponses, appels d'offres, propositions, rapports, évaluations de propositions, échéanciers, etc.
Numéro du document : ASC TSS 005

Université internationale de l'espace
Description : Information, programmes de cours, demandes de renseignements généraux et autres demandes provenant de particuliers au sujet de la contribution du Canada aux activités de l'Université internationale de l'espace (ISU).
Types de documents : Correspondance générale, rapports annuels, contributions du Canada, Fondation canadienne de l'ISU, Campus permanent de l'ISU, sessions d'été de l'ISU.
Numéro du document : ASC SVP 030