Secrétariat du Conseil d'administration
Description : Renseignements sur les séances d'information lors des réunions du Conseil d'administration; procès-verbaux et résolutions du Conseil.
Types de documents : Réunions du Conseil d'administration.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA MF1

Contrats, affaires juridiques et réglementaires
Description : L'octroi de contrats et les acquisitions; conseils juridiques; liaison en matière de réglementation avec Transports Canada et d'autres ministères, des organismes nationaux et internationaux de réglementation de la sûreté aérienne; la contribution aux règles, politiques, lignes directrices et règlements nationaux et internationaux en matière de sûreté de l'aviation civile.
Types de documents : Octroi de contrats et acquisition; conseils juridiques; modifications aux règlements.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA MF5

Mise en service et entretien de l'équipement
Description : Renseignements sur l'équipement de contrôle; l'acquisition de l'équipement; l'installation et l'entretien de l'équipement; l'essai et l'évaluation des systèmes.
Types de documents : Systèmes de détection d'explosifs (SDE); appareils de détection de traces d'explosifs; achat, installation et entretien de l'équipement.
Accès : Les dossiers sont classés par cas, par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF4

Éthique et sécurité
Description : Renseignements sur le code d'éthique et de valeurs; conflits d'intérêts; politique sur le harcèlement; sécurité organisationnelle; vérification interne.
Types de documents : Éthique; code de conduite; conflits d'intérêts; harcèlement; sécurité organisationnelle; vérification.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA AF1 et ACSTA AF5

Gestion des installations
Description : Renseignements sur les installations situées à l'Administration centrale, aux centres régionaux et aux bureaux des gestionnaires régionaux.
Types de documents : Exploitation et entretien des installations; baux; achat et entretien de tous les meubles, les accessoires et l'équipement, garanties connexes et attribution d'espace; planification et conception des locaux; construction et rénovation; contrôle des biens; santé et sécurité; sécurité-incendie.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA AF2

Finances
Description : Renseignements sur la planification financière, les prévisions financières et la budgétisation et les opérations comptables.
Types de documents : Planification financière, établissement de prévisions et budgétisation; biens et services.
Accès : Les dossiers sont classés par cas, par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA AF4

Ressources humaines
Description : Renseignements sur l'évaluation des postes, la révision et les changements organisationnels, le recrutement, la dotation, la rémunération et l'administration des salaires, les avantages sociaux et la retraite; le programme de gestion du rendement.
Types de documents : Paye; avantages sociaux; régime de retraites; évaluation des postes; gestion du rendement; dotation.
Accès : Les dossiers sont classés par cas, par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA AF5

Gestion de l'information
Description : Renseignements sur la classification et la gestion des documents organisationnels; courrier d'arrivée et de sortie; protection des documents classifiés; établissement et mise à jour des calendriers de conservation et d'élimination.
Types de documents : Classification; documents organisationnels; courrier, conservation et élimination.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA AF1

Systèmes techniques et informatiques
Description : Renseignements sur le site Web; systèmes opérationnels, applications et soutien.
Types de documents : Technologie de l'information; site Web; systèmes opérationnels; soutien technique; formation technique.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA AF1

Apprentissage et rendement
Description : Renseignements sur le programme national de formation et de certification. Élaboration et mise en œuvre du programme; conception des outils d'évaluation de présélection, cours de formation, programme de formation en cours d'emploi, processus de certification, programmes de renouvellement de la certification et de perfectionnement continu pour les agents de contrôle partout au Canada.
Types de documents : Outils d'évaluation de présélection, cours de formation, programme de formation en cours d'emploi, processus de certification et perfectionnement professionnel continu; systèmes de gestion de l'apprentissage (SGA).
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF1

Contrôle des non-passagers (CNP)
Description : Renseignements sur le contrôle de la sûreté des non-passagers, comme le personnel des aéroports, les préposés au ravitaillement des aéronefs, les traiteurs et le personnel d'entretien qui ont accès aux zones réglementées des aéroports.
Types de documents : Contrôle des non-passagers; carte d'identité pour les zones réglementées.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF1

Bureau du président et chef de la direction (PCD) et du vice-président exécutif et chef des opérations (VPE/CO)
Description : Renseignements sur les activités du PCD et du VPE/CO; coordonner les documents d'information destinés au PCD et au VPE/CO; coordonner les activités quotidiennes du bureau du PCD et du VPE/CO.
Types de documents : Président et chef de la direction et vice-président exécutif et CO; notes d'information; calendrier; coordination organisationnelle.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA MF1

Coordination nationale
Description : Communiquer avec Transports Canada et d'autres ministères ainsi que des organismes de réglementation de la sûreté aérienne aux échelles nationale et internationale; contribuer aux règles, aux politiques, aux lignes directrices et aux règlements nationaux et internationaux en matière de sûreté de l'aviation civile.
Types de documents : Modifications aux règlements.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF1

Affaires parlementaires
Description : Renseignements sur des questions écrites et orales au Parlement et autres renseignements demandés par le Parlement, ses comités ou autres institutions gouvernementales.
Types de documents : Questions et demandes à inscrire au feuilleton; période de questions; projets de loi du gouvernement et d'initiative parlementaire; motions relatives à la production de documents; comités du Parlement; dépôt de rapports annuels et de compte rendus.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA MF3

Programme de contrôle préembarquement
Description : Renseignements sur le contrôle préembarquement des passagers et des bagages; procédures liées au contrôle de la sûreté; procédures d'urgence; contrats afférents aux services de contrôle préembarquement.
Types de documents : Contrôle préembarquement; contrôle des bagages enregistrés; procédures normalisées d'exploitation; procédures d'urgence; opérations de contrôle.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF1

Affaires publiques
Description : Renseignements sur des initiatives de sensibilisation du public et de marketing; contenu du site Web, produits promotionnels; conventions et expositions commerciales; recherche sur l'opinion publique; programme de coordination de l'image de marque; politique sur les langues officielles.
Types de documents : Langues officielles, recherche sur l'opinion publique; programme de coordination de l'image de marque; marketing et promotions; sensibilisation du public.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA MF4

Recherche et pratiques exemplaires
Description : Renseignements sur la recherche et les pratiques exemplaires en matière de sûreté; activités liées aux renseignements d'affaires et recherche sur les opérations.
Types de documents : Tendances et menaces concernant la sûreté; analyse des risques; technologie de la sûreté; statistiques; prévisions; sondages sur le service à la clientèle; politiques et procédures nationales et internationales; systèmes de gestion de l'information opérationnelle; mesure du rendement; besoins en matière de sûreté.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF5 et ACSTA MF5

Carte d'identité pour les zones réglementées (CIZR)
Description : Renseignements sur le nouveau système de laissez-passer pour les non-passagers travaillant dans les zones réglementées aux aéroports.
Types de documents : Biométrie; carte d'identité pour les zones réglementées; contrôle des non-passagers.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA OF3

Affaires stratégiques et planification organisationnelle
Description : Renseignements sur l'élaboration de politiques et les conseils stratégiques, et l'analyses des initiatives législatives et stratégiques; présentations au Conseil du Trésor; politiques et cadres d'évaluation de programme et de gestion des risques; Plan d'entreprise et Résumé du plan d'entreprise, rapport annuel, liaison avec les comités du Cabinet; recherche sur les initiatives et les études stratégiques nationales et internationales; conférences internationales.
Types de documents : Présentation au Conseil du Trésor; Plan d'entreprise; rapport annuel; analyse stratégique et planification stratégique; gestion des risques; évaluation de programme.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par date.
Numéro du document : ACSTA MF2