Examen
Description : Renseignements sur les études réalisées au sujet des enjeux de gestion, résultats et autres dimensions de l'efficacité des programmes, politiques, opérations, systèmes et pratiques internes.
Types de documents : Examen.
Accès : Alphabétique.
Format : Internet.
Numéro du document : MPO SIG 210

Évaluation
Description : Études d'évaluation de la pertinence, de la réussite et de la rentabilité des programmes et activités internes du Ministère.
Types de documents : Évaluation des programmes.
Accès : Alphabétique.
Format : Internet.
Numéro du document : MPO SIG 220

Vérification interne et Services de la Gestion intégrée du risque
Description :Documentation sur les politiques, procédures et lignes directrices relatives au déroulement des travaux et à la planification des vérifications et documents de référence à l'appui desquels les vérificateurs rédigent leurs rapports de mission et leurs rapports de vérification finaux, ainsi que les rapports du Bureau du vérificateur général (BVG).
Types de documents :Vérification interne et Services de la Gestion intégrée du risque.
Accès : Alphabétique.
Format : Internet.
Numéro du document : MPO SIG 215

Cabinet du Sous-ministre délégué

Services intégrés

Bureau national de gestion des projets de l'an 2000
Description : Information sur toutes les facettes des projets liés à la transition à l'année 2000 (incluant sans toutefois s'y limiter) la planification des projets, la planification de l'incidence opérationnelle, les normes et lignes directrices, l'information régionale, le financement des projets, les lettres de conformité des produits et autres sujets connexes.
Nota : Ce programme est terminé, mais les registres demeurent.
Types de documents : La transition à l'année 2000 et tous les sujets complexes qui ont touché le gouvernement et le Ministère pour ce qui est des "fonctions essentielles à la mission de l'administration gouvernementale". Ces dossiers sont classés selon les normes directrices du Ministère.
Numéro du document : MPO SIG 500

Gestion des biens immobiliers

Système d'information des Biens immobiliers (SIBI)
Description :Information sur l'ensemble du portefeuille de biens immobiliers requis pour appuyer les programmes et les activités du MPO. Le SIBI contient les données destinées aux rapports annuels aux organismes centraux et liées à la conformité aux exigences des politiques des organismes centraux, à l'utilisation des sites, aux aspects environnementaux et aux initiatives de dessaisissement.
Types de documents : Bases de la Garde côtière, laboratoires, phares, stations de recherche et sauvetage, écloseries, stations du SCTM, infrastructures maritimes, immeubles, entrepôts, structures d'aides à la navigation maritime et remorquage, etc.
Numéro du document : MPO SIG 520

Ports pour petits bateaux
Description : Information sur l'administration et la gestion des ports de pêche et de plaisance. L'annexe 1 du Règlement sur les ports de pêche et de plaisance énumère tous les ports administrés par le MPO, et les modifications ont été publiées conformément aux exigences dans la Gazette du Canada.
Types de documents : Installations, administrations portuaires.
Numéro du document :MPO SIG 540

Gestion des pêches et de l'aquaculture

Politique et gouvernance autochtones
Description : Renseignements sur les politiques, programmes et enjeux relatifs aux pêches autochtones.
Types de documents : Enjeux et programmes de la pêche autochtone; revendications territoriales.
Numéro du document : MPO GDP 320

Application des règlements
Description : Conservation et protection des ressources halieutiques, documents sur la surveillance et l'application des règlements.
Types de documents : Activités de surveillance et d'application des règlements menées en haute mer, près des côtes et dans les eaux intérieures.
Numéro du document : MPO GDP 305

Élaboration de la politique sur les pêches
Description : Documents de préparation des politiques au soutien du renouvellement des pêches, rapports, documents de travail et dépliants relatifs à la Révision de la politique sur les pêches de l'Atlantique (RPPA), et résumés de politiques touchant la gestion des pêches de la côte atlantique du Canada.
Types de documents : Politique sur la gestion des pêches pour la côte atlantique du Canada; cadre national de politique sur la gestion des pêches; Groupe indépendant sur les critères d'accès (GICA).
Numéro du document : MPO GDP 335

Office d'appel de l'Atlantique et du Pacifique concernant les permis et licences de pêche
Description : Renseignements relatifs aux permis de pêche (Atlantique et Pacifique).
Types de documents : Griefs des pêcheurs insatisfaits des décisions du Ministère concernant les permis; politique de délivrance des permis; recommandations au Ministre.
Accès : Information classée sous le dossier de chaque pêcheur dans la Base de données sur les permis de pêche commerciale par ordre alphabétique (Région du golfe) et par les numéros d'appel (Région du Pacifique).
Numéro du document : MPO GDP 310

Gestion des pêches et de l'aquaculture
Description : Gestion des pêches, notamment rétablissement des ressources.
Types de documents : Gestion des ressources; répartition des ressources et élaboration de règlements; attribution de permis; affaires autochtones (pêche de subsistance); négotiations des revendications territoriales et mise en oeuvre des ententes établies; développement des compétences; opportunités de pêche commerciale.
Numéro du document : MPO GDP 315

Programmes de pratique de pêche responsible
Description : Les rapports, les lignes directrices, les protocoles, les mandats et l'administration appuient les initiatives lancées par l'industrie de la pêche.
Types de documents : Code de conduite canadien sur les pratiques de pêche responsable, Programme de recherche et de développement énergétiques. Ces programmes visent entre autres la pêche responsable, la mise au point d'engins de pêche, la mise en oeuvre du Code canadien sur les pratiques de pêche responsables et la conclusion d'ententes de partenariat avec l'industrie.
Accès : Les dossiers sont classés selon les critères de gestion des documents établis par le Ministère.
Numéro du document : MPO GDP 330

Programmes d'adaptation structurelle
Description : Renseignements sur les conseils et l'analyse des questions touchant l'exploitation et la mission de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce (OCPED).
Types de documents : Plans d'entreprise et budgets de fonctionnement et d'immobilisation de l'OCPED.
Numéro du document : MPO GDP 325

Garde côtière canadienne
NOTA : Le 12 décembre 2003, les fonctions liées aux politiques, en ce qui a trait à la navigation de plaisance, aux services de navigation maritime, à la pollution : prévention et intervention et aux eaux navigables ont été transférées à Transports Canada.

Aides à la navigation maritime
Description : Renseignements sur les systèmes d'aides à la navigation maritime à courte et à longue portée ainsi que sur les droits des services maritimes.
Types de documents : Aides flottantes, aides fixes, aides électroniques, aides lumineuses, aides non-lumineuses, bouées; phares; feux; balises; espars, réflecteurs; DGPS; cornes de brume; amers, aides d'atterrage, racons, avis à la navigation; avis aux navigateurs; acquisitions d'emplacements; bâtiments; structures, contrats de service.
Accès : Par sujet et par emplacement géographique.
Format : Microfilms.
Numéro du document : MPO GCC 105

Services de déglacage
Description : Renseignements sur les conditions de glaces, conseils sur la navigation dans les glaces, routes recommandées, escortes, déglaçage des ports publics, surveillance des glaces, déglaçage et contrôle des inondations ainsi que sur les droits de déglaçage.
Types de documents : Observations et prévisions glacielles, routes recommandées, escortes, opérations de déglaçage patrouilles de glaces, emplacement des navires et hélicoptères, droits de déglaçage.
Accès : Par sujet et par emplacement géographique.
Format : Fichiers numériques.
Numéro du document : MPO GCC 130

Services de communications et de trafic maritimes
Description : Communications de détresse et de sécurité, régulation du trafic, surveillance des navires, informations maritimes et correspondance publique ainsi que sur les droits de services maritimes.
Types de documents : Information sur le trafic maritime, communications, appels, avis écrits, radiodiffusés, stations, centres, zones de trafic , réseaux, tours radio, systèmes de télécommunications, sites radio, systèmes de contrôle.
Accès : Par sujet et par emplacement géographique.
Format : Bande audio.
Numéro du document : MPO GCC 205

Intervention environnementale
Description : Maintien de l'état de préparation, programme de formation, programme d'exercice, surveillance et application de la loi, aide humanitaire, interventions en cas de déversements, action communautaire.
Types de documents : Entretien, équipement, entrepôt, plans; opérations; intervention, nettoyage, récupération, communications avec la communauté, rapports; méthodes et équipement, rives.
Accès : Par sujet et par emplacement géographique.
Format : Fichiers numériques et vidéo.
Numéro du document : MPO GCC 150

Recherche et sauvetage - Garde côtière
Description : Informations sur les incidents, sur les ressources de recherche et sauvetage et sur les stations de sauvetage, programme de formation et d'exercices.
Types de documents : Stations de sauvetage; incidents; détresse, vedettes, embarcations et navires de sauvetage, Garde côtière auxiliaire, centre de sauvetage, opérations de sauvetage, formation et exercices, équipements.
Accès : Par sujet et par nom géographique.
Format : Bande audio.
Numéro du document : MPO GCC 155

Navires et aéronefs - Gouvernement du Canada
Description : Information sur la gestion, les activités, les fonctions et les services de la flotte de navires et d'aéronefs de la Garde côtière canadienne; le soutien en navires et aéronefs offert aux services maritimes de la GCC, comme les aides à la navigation et le déglaçage, la sécurité, l'intervention environnementale, la recherche et sauvetage, soutien aux secteurs de la Gestion des pêches et des Sciences, y compris le Service hydrographique. Inclut de l'information sur les stratégies de gestion, la planification, les politiques, l'établissement des calendriers, coûts, pratiques d'équipage, mesures de rendement et procédures de sécurité (Code ISM).
Types de documents : Planification opérationnelle, gestion du rendement, armement en équipage, affrètements, liste de la flotte, plans d'exécution des programmes de la Flotte, Services, accords de services et protocoles d'entente, carburant, exigences opérationnelles, planification des immobilisations, gestion des hélicoptères.
Accès : Par sujet et par nom de navire de la Garde côtière.
Format :Base de données, bande audio ou vidéo.
Numéro du document : MPO GCC 165

Infrastructures civiles et maritimes ainsi que systèmes électroniques et informatiques maritimes
Description : Renseignements sur la gestion du cycle de vie, y compris la conception, l'acquisition de matériel, le fonctionnement et l'entretien et l'aliénation de systèmes et d'équipements en support aux services maritimes offerts par la Garde côtière et aux navires.
Types de documents : Gestion du cycle de vie; ingénierie, géomatique, support technique, plans techniques, graphique, construction; fonctionnement; entretien; services; structures, tours, bases, systèmes, installations, réseaux, communication, bâtiments; bases, acquisition d'emplacements; concessions et baux;équipements; appareils; fournitures; matériel; services d'utilité publique; antennes, radars.
Accès : Par sujet, par nom géographique et par nom de navire de la Garde côtière.
Format : Microfilms.
Numéro du document : MPO GCC 200

Gestion des voies navigables
Description : Renseignements sur l'état du chenal, sur le dragage, sur les hauts-fonds et les niveaux d'eau dans les voies navigables du Saint‑Laurent ainsi que sur les droits de dragage; protection de l'environnement; ouvrages de contrôle des glaces et des eaux.
Types de documents : Profondeurs, hauts-fonds, niveaux d'eau; bathymétrie; estacades, ilôts artificiels, réversoirs, squat, érosion-sédimentation.
Accès : Par sujet et par emplacement géographique.
Numéro du document :MPO GCC 106

Secteur, Océans, Habitat et Espèces en péril

Océans
Description : Les renseignements sur la planification de la gestion intégrée des océans; l'établissement des zones étendues de gestion; la désignation des zones de protection marine et la gestion écosystémique.
Types de documents :Plan d'action du Canada pour les océans, Stratégie sur les océans du Canada, Zones de protection marine, Gestion intégrée des océans, Gestion écosystémique, Loi sur les océans, Espèces en péril.
Accès : Par sujet.
Numéro du document : MPO OCE 005

Gestion de l'habitat
Description : Information sur la gestion de l'habitat du poisson, la protection, la restauration et l'aménagement; examen des activités de développement dans l'eau ou près de l'eau; évaluation environnementale fédérale; recherche scientifique sur l'habitat du poisson, les changements ou la destruction de l'habitat du poisson et la contamination chimique de l'habitat du poisson causée par l'activité humaine.
Types de documents :Protection de l'habitat, opérations, planification, restauration et développement; rétablissement et mise en valeur des ressources; capacité limite de l'habitat du poisson; détérioration physique de l'habitat du poisson; produits chimiques toxiques; contaminants.
Accès : Par sujet.
Format : Base de données.
Numéro du document : MPO OCE 010

Espèces en péril
Description :La gestion des espèces en péril est une initiative horizontale comprenant des activités que réalisent la plupart des secteurs et des régions du MPO. La priorité consiste à élaborer des stratégies de rétablissement, des plans d'action et des plans de gestion destinés aux espèces inscrites en vertu de la Loi sur les espèces en péril. La gestion des espèces en péril au Canada repose sur un cycle de conservation comprenant cinq étapes : (1) l'évaluation (afin de déterminer si l'espèce est en péril), (2) la protection de l'espèce en péril, (3) la planification du rétablissement, (4) la mise en œuvre des mesures de rétablissement, (5) la surveillance et l'évaluation.
Types de documents :Information sur les politiques les programmes et les activités dans le domaine de la protection des espèces en péril (évaluation et inscription), du rétablissement des espèces en péril (planification et mise en œuvre), de la surveillance et l'évaluation.
Accès :Fichiers répartis par sujet.
Format :Base de données.
Numéro du document :DFO SAR 360

Politiques

Analyses économiques et Statistiques
Description :Information sur les politiques, les programmes et les activités dans les domaines de l'analyse socio-économique, des statistiques sur les pêches et l'aquaculture et de l'élaboration de politiques.
Types de documents : Analyses et politiques socio-économiques; statistiques sur les pêches; bases de données sur le commerce international des pêches; banques d'information reliées aux enquêtes auprès des pêcheurs de saumon de l'Atlantique réalisées en 1988, aux enquêtes auprès des pêcheurs de l'Atlantique réalisées en 1984 et 1988, aux enquêtes sur la pêche sportive au Canada réalisées en 1975, 1980, 1985, 1990, 1995, 2000 et 2005; et aux enquêtes sur les industries océaniques réalisées en 1996 et 2000; aux enquêtes sur les coûts et les gains réalisées en 2004 (Rapport de la région de l'Atlantique); ainsi qu'aux Rapports de statistiques sur les pêches dans l'Atlantique préparés en 2004 et 2005
Accès : Par ordre alphabétique, numérique et chronologique.
Numéro du document : MPO POL 510

Affaires intergouvernementales
Description : Information sur les ententes fédérales‑provinciales‑territoriales, et les arrangements de coopération adoptés par le Ministère.
Types de documents : Coopération interministérielle et intergouvernementale dans le secteur des pêches et de l'aquaculture; cadre de consultation et de liaison fédérale‑provinciale-territoriales; questions économiques fédérales‑provinciales‑ territoriales et questions constitutionnelles.
Accès : Chronologique, alphabétique et numérique.
Numéro du document : MPO POL 515

Lois et règlements
Description : Coordination, élaboration et examen des lois et des règlements liés au mandat du ministère.
Types de documents : Initiatives législatives et réglementaires concernant la Gestion des pêches et de l'aquaculture, les Océans et la Gestion de l'habitat, les Sciences, la Garde côtière canadienne, et les Ports pour petits bateaux.
Accès : Chronologique, alphabétique et numérique.
Numéro du document : MPO POL 525

Sciences

Pêches, science de l'environnement et de la biodiversité
Description : Les dossiers portent sur l'acquisition des connaissances de base et la prestation de conseils scientifiques nécessaires à la gestion et à la mise en valeur des ressources halieutiques, et sur d'autres activités humaines dans la mer et la conservation et l'utilisation durable des ressources marines et d'eaux douces, renouvelables et non renouvelables et dans la conservation des espèces et des écosystèmes aquatiques.
Types de documents : Évaluation des ressources; écologie marine; écologie des eaux douces; conservation et protection du poisson; habitat du poisson et écosystèmes aquatiques; biodiversité; espèces aquatiques envahissantes, interaction de l'aquaculture et de l'écosystème, espèces en péril et Océanographie biologique et physique.
Accès : Selon un ordre alphabétique, numérique et chronologique.
Numéro du document : MPO SCI 610

Gestion des données scientifiques intégrées
Description :Le mandat de la GDSI est de gérer et d'archiver les données océanographiques recueillies par le MPO ou obtenues dans le cadre de programmes nationaux et internationaux exécutés dans des zones océaniques situées à proximité du Canada, de diffuser ces données et d'offrir des produits de données et des services à la collectivité marine en respectant les politiques du Ministère.
Types de documents :Données physiques, chimiques et biologiques : Contaminants, Profils océanographiques, Marées et Niveaux d'eau, Bouées dérivantes, Vagues, Installations pétrolières et gazières au large.
Accès : Les données brutes peuvent être extraites par ordre chronologique, alphabétique ou numérique.
Numéro du document :MPO SCI 612

Service hydrographique
Description : Données bathymétriques; cartes marines - levés et production de cartes; levés géophysiques et hydrographiques; marées, courants et niveaux d'eau; instructions nautiques; cartographie des océans; navigation.
Types de documents : Cartes marines - levés, production de cartes; marées, courants et niveaux d'eau; instructions nautiques, cartographie des océans; navigation.
Accès : Dossiers organisés selon l'emplacement géographique.
Format : Graphiques grandeur nature, micrographies.
Numéro du document :MPO SCI 615

Bureaux régionaux

Pêches dans l'Arctique et les eaux intérieures
Description : Documents concernant la coordination et l'application de la politique et des programmes du Ministère s'appliquant au secteur des pêches dans l'Arctique et les eaux intérieures.
Types de documents : Évaluation des stocks de mammifères marins et relevés; gestion des pêches intérieures; destruction de l'habitat du poisson; conservation des ressources halieutiques et des mammifères marins dans les Territoires du Nord‑Ouest et le Nunavut.
Numéro du document : MPO DGR 055

Gestion des ressources halieutiques
Description : Gestion, conservation, protection, mise en valeur et répartition de la totalité des espèces halieutiques du Canada.
Types de documents : Gestion et répartition des ressources, permis, enregistrement des pêcheurs et des bateaux, surveillance des quotas, mise en valeur des stocks, programmes d'observateurs, pêches de sondage, consultations et négociations, Stratégie relative aux pêches des autochtones, Programme de mise en valeur des salmonidés, modifications aux règlements, rétablissement de l'habitat, protocoles d'entente et accords, conseils consultatifs et comités.
Accès : Par région, par ordre numérique et par sujet.
Format : Microfiches.
Numéro du document : MPO DGR 060

Gestion régionale (phoques et mammifères marins)
Description : Renseignements sur la chasse au phoque sur la côte atlantique et les activités intéressant la conservation des mammifères marins.
Types de documents : Statistiques sur les captures de phoques, politique relative aux permis de chasse du phoque, projets bénéficiant d'une aide en vertu du Programme d'aide à l'industrie de la chasse au phoque; captures accidentelles de mammifères marins, observations récréatives de mammifères marins, échouements, capture et exportation de mammifères marins vivants; lois et règlements intéressant les mammifères marins.
Numéro du document : MPO DGR 065