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Anciens Combattants Canada


Manuels

  • Commission des allocations aux anciens combattants – Manuel des précédents
  • Communiqués au personnel
  • Directives du Ministère
  • Interprétations du Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
  • Lexique
  • Lignes directrices sur l'admissibilité au droit à pension
  • Manuel de la délégation des pouvoirs
  • Manuel de la politique et procédures des finances
  • Manuel de la sécurité du portefeuille des Anciens Combattants
  • Manuel de l'information administrative
  • Manuel de sécurité de la technologie de l'information d'Anciens Combattants
  • Manuel d'entretien technique national des tombes des anciens combattants du Canada
  • Manuel des opérations des services aux anciens combattants – volumes I-V, VII-IX
  • Manuel des politiques – Pensions
  • Manuel des politiques du Programme Le Canada se souvient, volumes 1 et 2
  • Manuel Maître de classification des dossiers-matières d'Anciens Combattants
  • Manuel sur les politiques et procédures financières
  • Manuel sur les programmes et politiques des anciens combattants – volume I-V
  • Mesure législative aux anciens combattants – volumes I-II
  • Normes en matière de technologie de l'information d'Anciens Combattants
  • Plan de gestion de l'information du portefeuille des Anciens Combattants
  • Politique du courrier électronique d'Anciens Combattants
  • Stratégie et architecture en matière de technologie d'Anciens Combattants
  • Table des invalidités
  • Volume des limites des districts des services aux anciens combattants