Système d'administration et de traitement des prêts (SATP)
Description : Base de données comportant des informations comptables et statistiques sur les prêts-clients de la BDC. Les données initiales, autorisations de prêt, sont transmises électroniquement via logiciel "Le Gestionnaire" et sont continuellement mises à jour lors de l'administration du compte-client.
Types de documents : Identification du client – numéro du prêt, nom, adresse, succursale, classification industrielle, information sur le prêt - type et risque de prêt, garanties, taux d'intérêt/modalités de remboursement, déboursement, versement et renseignements sur les radiations.
Accès : Par numéro de client.
Format : Disquettes ou bandes magnétiques.
Numéro du document : BDDC SFS 025

Comptes
Description : Statistiques sur tous les prêts, cautionnements, placements et comptes des clients (antérieurs et actuels, inactifs et actifs) depuis 1944.
Types de documents : Numéro de compte; date d'autorisation; code géographique; classification industrielle; dates d'échéance initiale et actuelle.
Accès : Par numéro de client.
Format : Bandes magnétiques.
Numéro du document : BDDC SFS 030

Consultation
Description : Dossiers sur la politique, les méthodes de comptabilité et la correspondance relatives à l'administration du programme de consultation. Pendant plusieurs années, la BFD et BDC ont offert les services de consultation en utilisant le sigle "CASE" (consultation au service des entreprises) ; dossiers sur la politique et activités des programmes de planification financière et stratégique et correspondance générale.
Types de documents : embauche de coordonnateurs ; administration de contrats ; conférences de coordonnateurs ; recrutement de conseillers dans chaque région ; embauche de consultants externes ; responsabilité juridique des conseillers ; nature des consultations ; formation des conseillers ; comptabilité ; administration ; historique du programme CASE ; évaluation des programmes ; conférences internes ; rapports d'activités ; budgets et administration générale.
Accès : Par sujet.
Format : L'information est gardée électroniquement et sur support en papier.
Numéro du document : BDDC SGC 055

Groupe-conseil
Description : Dossiers administratifs de base du Groupe-conseil, ce qui comprend, notamment, la publicité des divers services, les budgets, les coûts et les états financiers, les rapports et statistiques d'exploitation se rapportant à chaque activité, des renseignements divers, des données sur les droits d'auteur, et la correspondance échangée avec d'autres organismes.
Types de documents : Lettres de courtoisie; programme CASE; formation en gestion; budgets; plans d'exploitation; aperçus stratégiques; comptabilité; vérification; taxes de vente; élaboration des systèmes; rapports d'activité - siège social, bureaux régionaux et succursales; rapports statistiques; évaluations; correspondance générale sur d'autres organismes; Semaine de la PME; certificats d'honneur en gestion des affaires.
Accès : Par sujet.
Format : L'information est gardée électroniquement et sur support en papier.
Numéro du document : BDDC SGC 050

Placements et capital de risque
Description : Correspondance, politique, méthodes et dossiers relatifs au déboursement et à la supervision des fonds dans le cas de financement par actions et par capital de risque.
Types de documents : Demandes de renseignements; modalités de soumission et d'autorisation des demandes de financement; politique et modalités relatives aux demandes de prêts de remplacement et de prêts supplémentaires; déboursements; suivi des comptes de placement; souscription; fusions; acquisitions; désaisissements; arrérages; classification par catégorie; radiations.
Accès : Par numéro et nom de client.
Format : L'information est gardée électroniquement et sur support en papier.
Numéro du document : BDDC SFS 045

Politique
Description : Dossiers concernant la politique de prêt de la BDC et, notamment, la politique relative aux fonds disponibles ailleurs, aux débits et à la rémunération d'attente, aux remboursements par anticipation, aux taux d'intérêt et au refinancement de prêts.
Types de documents : Disponibilité de fonds, changements de propriétaire; genre d'entreprise; débits; rémunération d'attente; taux d'intérêt; refinancements; remboursements par anticipation; fonds de roulement; bureaux de crédit.
Accès : Par sujet.
Format : L'information est gardée électroniquement sur l'intranet de la BDC.
Numéro du document : BDDC SFS 010

Prêts inactifs
Description : Dossiers de tous les prêts inactifs.
Types de documents : Numéro de compte; nom; genre de financement; code géographique; modificateur; taux d'intérêt; codes statistiques; date d'autorisation; date d'échéance; montant brut autorisé; montant net autorisé; radiations.
Accès : Par numéro de client.
Format : Bandes magnétiques.
Numéro du document : BDDC SFS 035

Prêts, cautionnements et autres genres de financement
Description : Méthodes relatives à la soumission et l'autorisation des demandes de prêt, les déboursements et la classification par catégorie, la politique, les méthodes et la correspondance reliées aux autres genres de financement.
Types de documents : Prêts de remplacement; prêts supplémentaires; comptes connexes; crédit-bail; financement temporaire; contrats de vente conditionnelle; prêts conjoints; déboursement; classification par catégorie; radiations.
Accès : Par numéro et/ou nom de client.
Format : L'information est gardée électroniquement et sur support en papier.
Numéro du document : BDDC SFS 020

Rapports
Description : Rapports d'activités préparés par le Service financement (siège social), les bureaux de secteurs et les succursales, notamment, les rapports sur les comptes en arrérages, les placements en actions, les radiations et les déboursements.
Types de documents : Rapports sur les comptes (de plus de 500 000 dollars) en arrérages de plus d'un mois; rapports périodiques; prévision des pertes possibles; rapports sur les placements en actions (mensuels et semestriels); sommaire des radiations; rapports d'étude; rapports sur les demandes rejetées; rapports d'exploitation; calendrier des activités régionales; analyse des comptes par catégorie; rapports sur les autorisations de prêts; rapports des engagements; rapports sur les prêts partiellement déboursés; recouvrements prévus à l'égard des comptes radiés; rapports mensuels sur les prêts non déboursés; rapports semestriels sur le rendement du capital investi.
Accès : Par sujet.
Format : Une bande de données informatisée.
Numéro du document : BDDC SFS 005

Secrétariat institutionnel
Description :Documentation relative à la gestion du conseil d'administration de la BDC et ses comités.
Types de documents :Dossiers séance du conseil d'administration et des comités; listes des sujets examinés; membres du conseil d'administration et des comités; logistiques des réunions.
Accès : Par sujet.
Format : Papier et documents informatisés.
Numéro du document : BDDC SFS 050