Administration des prêts – Financement agricole Canada
Description :Documentation relative à l'administration des prêts en vertu de la Loi sur Financement agricole Canada; politiques; décisions; assurance‑incendie; formulaires et méthodes; décaissements; avis; états de compte; garanties; avis juridiques; suspens; communications.
Types de documents :Correspondance; politiques; assurance‑incendie; avis de paiement; rapports d'activité; documentation des nouveaux prêts; prêts basés sur les prix; hypothèques à risque partagé; fonds retenus; paiement; documentation sur les prêts acquittés et pris en charge; garantie collatérale; intérêts partiels; droits de surface et servitudes; opinions juridiques; sommes en attente; décaissements; communications.
Accès :Dossiers classés par sujet et par province.
Format :Papier et électronique.
Numéro du document :FAC ADM 090

AgExpert
Description :Correspondance, politiques, procédures et dossiers liés au développement et à la diffusion de logiciels de gestion agricole destinés aux agriculteurs, aux éleveurs et aux producteurs agricoles. Information sur les clients actuels et potentiels.
Types de documents : Information sur la comptabilité, la production, la planification et l'analyse agricoles.
Accès :Dossiers classés en ordre alphabétique et numérique.
Format :Papier et électronique.
Numéro du document : FAC AgEx 100 04/05

Agri‑assurances
Description :Programmes de protection d'assurance destinée aux clients de FAC. Études relatives à l'assurance-vie, soumissions, transactions, décisions, interprétations, rapports et demandes d'indemnité, programmes de vente et politique.
Types de documents :Demandes d'assurance-vie; produits offerts; correspondance en général; rapports sur l'assurance-vie; demandes de règlement en suspens.
Accès : Fichiers classés par sujet et province.
Format : Papier et électronique.
Numéro du document : FAC LifeIns 100 04/05

AgriSuccès
Description : Correspondance, politiques, procédures et dossiers liés au développement de programmes d'éducation, de formation et d'outils destinés aux personnes œuvrant dans le domaine de l'agriculture. Listes de participants.
Types de documents : Renseignements relatifs aux ateliers et aux présentations; présentateurs; listes de participants; prix d'excellence en planification des affaires; publications; partenaires de FAC.
Accès :Dossiers classés en ordre alphabétique et numérique.
Format : Papier et électronique
Numéro du document : FAC BusServ 100 04/05

Capital-risque
Description : Correspondance, politiques, procédures et dossiers liés au décaissement et au suivi des fonds lorsqu'il y a un facteur placement ou capital-risque.
Types de documents : Demandes de renseignements; procédure de présentation et d'approbation, politiques et procédures relatives aux propositions supplémentaires et de remplacement; décaissement; suivi des placements; souscription; fusions, acquisitions et désinvestissements, arrérages, classification des catégories, radiations.
Accès : Dossiers classés en ordre alphabétique et numérique.
Format :Électronique et papier.
Numéro du document :FAC Ventures 100 04/05

Évaluations – Financement agricole Canada
Description :Correspondance et information sur les services de soutien des évaluations pour les opérations du programme FAC. Les Services d'évaluation de FAC préparent et publient des rapports sur la valeur des terres agricoles deux fois par an.
Types de documents :Photographies aériennes, évaluations, recherche de ventes et valeurs des terres.
Accès :Dossiers classés par région géographique et sujet
Format :Papier et électronique
Numéro du document :FAC VAL 100 04/05

Langues officielles
Description : Langues officielles en général; identification et désignation des postes bilingues; évaluation linguistique, formation linguistique.
Types de documents : Correspondance; résultats de tests, formation linguistique des participants.
Accès :Dossiers classés en ordre alphabétique et numérique.
Format :Papier et ordinateur.
Numéro du document :FAC OffLang 100 04/05

Modèle financier
Description :Documentation sur le modèle financier servant à l'établissement conjoint du bilan de l'état des revenus et des ratios financiers.
Types de documents : politiques et directives financières de FAC, lignes directrices servant à la préparation de rapports financiers.
Accès :Dossiers classés par sujet
Format :Papier et ordinateur.
Numéro du document :FCC FIN 100 04/05

Politique de prêt – Financement agricole Canada
Description :Directives de politique, décisions et rapports relatifs à la politique de crédit de Financement agricole Canada.
Types de documents:Correspondance; lignes directrices; admissibilité; objets; montant et modalités et conditions des prêts; taux d'intérêt; formulaires et méthodes; suivi des prêts; stratégie de soutien à la clientèle.
Accès:Dossiers classés en ordre alphabétique et numérique.
Format:Papier et électronique
Numéro du document :FAC LOM 100 04/05

Recherche
Description :Les rapports de recherche et les études, les données et la correspondance.
Types de documents :Projets de recherche; sondages des finances agricoles; sondages – conditions financières; analyse du risque de prêt; comptabilité agricole; initiatives de gestion agricole.
Accès :Dossiers classés par sujet.
Format :Papier et électronique
Numéro du document :FAC ADM 050

Recouvrements
Description :Politiques, directives, décisions, rapports, instructions, poursuites judiciaires, statistiques, taxes, acquisition et vente de propriétés, analyses, estimations concernant les activités de recouvrement de la société.
Types de documents :Politiques; correspondance; méthodes de recouvrement; taxes sur les biens détenus en garantie; rapports d'arrérages; saisies; pouvoir de vente; actes de renonciation; faillites; rapports sur les poursuites judiciaires; résumés des mesures de recouvrement; prévisions des pertes.
Accès :Dossiers classés par sujet et par province.
Format :Papier et électronique .
Numéro du document :FAC ADM 105

Services administratifs
Description : Services administratifs en général; services de courrier, de messagerie et services postaux; services de voyage et de transport; services de réceptionniste; immeubles et propriétés en général; et réinstallation des employés.
Types de documents : Listes téléphoniques internes, politiques de voyage, taux de remboursement du kilométrage, gestion des installations, y compris gestion des locations, rénovations, contrats, entretien et achat de meubles, conception de site, renseignements relatifs à la réinstallation des employés.
Accès :Dossiers classés en ordre alphabétique.
Format : Papier et électronique.
Numéro du document : FAC HR ADM 100 04/05

Statistiques agricoles et données économiques
Description :Statistiques, rapports, prévisions, tendances et correspondance connexe.
Types de documents :Statistiques agricoles et données économiques; perspectives économiques et du marché; tendances des taux d'intérêt; prix des produits agricoles; revenu agricole et coûts; prévisions de prêt de la Société; valeur des terres; marchés financiers; effets de commerce; valeurs des quotas.
Accès :Dossiers classés par sujet.
Format :Papier et publications.
Numéro du document :FAC ADM 045