Communications
Description : Renseignements au sujet de plans de communication, de communiqués, d'info capsules, de publications, de discours et de présentations.
Types de documents : Renseignements généraux sur les Communications, Coup d'œil sur l'Agence, publication Coup d'œil sur l'Agence de la Direction des Communications de l'Agence, Comité des Communications de l'Agence, Avis de pertinence, notes d'information, cahier d'information, notes d'information à l'intention du ministre, de la présidente et des vice-présidents, analyses de rentabilisation, kiosque, conseil et réseau de Communications, lignes directrices sur les Communications, plans de Communications, La Vague, événements, cahier d'information actualisé, messages clés, calendrier, lettres au rédacteur en chef, analyse des médias, protocoles avec les médias, relations avec les médias, messages de la présidente, communiqués et avis aux médias, comité de coordination des affaires parlementaires, affaires parlementaires, documents parlementaires, exposés, publications, fiches pour la période des questions, foire aux questions (FAQ), conseils fédéraux régionaux, notes de scénarios, notes d'allocution, Conférence sur le leadership de 2008, renseignements généraux sur les services de traduction et de révision – gestion opérationnelle, soutien opérationnel.
Numéro du document : AFPC DC 001

Marketing, promotion et champions
Description : Information et initiatives de promotion des langues officielles au sein du gouvernement du Canada à l'intention du public et des employés. Selon la Loi sur les langues officielles, le président du Conseil du Trésor doit présenter chaque année un rapport sur le Programme des langues officielles dans les institutions fédérales.
Types de documents : Promotion, rapport annuel, suivi du rapport de la Commission de la fonction publique (CFP) et du commissaire aux langues officielles, Patrimoine canadien (supprimé par Info Centre, ne pas supprimer, la DLO a l'information), préparation des rapports du président du CT, plan d'action du Secrétariat du Conseil du Trésor sur l'article 41 et résultats, Sensibilisation - cours P714 – Orientation au sujet des langues officielles, séance d'information sur la langue de travail, séance d'information sur le service au public, séance d'information à l'intention des stagiaires en gestion, pratiques exemplaires, activités telles que –Symposium de l'Atlantique 2001, Prix de distinction, Forum sur les langues officielles, Journée internationale de la francophonie, Semaine de la Commission de la fonction publique, Rendez-vous avec notre patrimoine francophone, Année de la francophonie, site Internet, produits - version annotée de la Loi sur les langues officielles de 1988, présidence de réunions bilingues, affiche « Doing italone – together », vidéo sur la langue de travail, vidéo sur le service au public, publications, publicité.
Numéro du document : AFPC DLO 002

Affaires ministérielles et exécutives
Description : Services de repérage de l'information concernant la production, la révision, la traduction et l'approbation de la correspondance et des documents ministériels et exécutifs sur les affaires ministérielles et renseignements généraux sur l'unité de correspondance ministérielle.
Types de documents : Services de repérage de l'information concernant la production, la révision, la traduction et l'approbation de la correspondance et des documents ministériels et exécutifs, les notes d'information, les invitations à des conférences, l'information à l'intention du ministre, les lettres, les notes de service, le renouvellement des politiques, les présentations : présidente – réponse directe, information, lettres, notes de service, rapports, présentations au Conseil du Trésor et renseignements généraux sur les communications stratégiques internes et externes.
Numéro du document : AFPC DC 002

Leadership et gestion des talents

Système de gestion collective des sous-ministres adjoints (SMA)
Description : Information concernant l'administration du système de gestion collective des SMA.
Types de documents : Gestion collective des SMA, SMA et dossiers personnels des candidats pré-qualifiés retenus.
Numéro du document : AFPC LRL 002

Renouvellement des SMA
Description : Renseignements généraux se rapportant à l'administration du renouvellement de la collectivité des SMA, tels que procédures de renouvellement de la collectivité des SMA, textes de présentation, notes d'information, procédures détaillées, politiques, correspondance, rapports, noms des ministères, titres des postes, noms des titulaires.
Types de documents : Concours restreint, mutation du bassin de candidats, processus de promotion de EX-04 à EX-05 – candidats, concours public, nominations sans concours, visites des SM.
Numéro du document : AFPC LRL 003

Prix et reconnaissance
Description : Renseignements généraux se rapportant aux prix et à la reconnaissance.
Types de documents : Prix et reconnaissance – primes et mentions honorifiques, Semaine nationale de la fonction publique (SNFP), publication, « C'est MA journée », projet « Une journée dans la vie de », programme « Redécouvrir la fonction publique ».
Numéro du document : AFPC LRL 004

Programmes de perfectionnement
Description : Renseignements concernant la gestion et l'administration de Programmes de perfectionnement en leadership, de candidats et de participants.
Types de documents : Renseignements généraux concernant les Programmes de perfectionnement, Programme de perfectionnement accéléré des cadres supérieurs (PPACS) – sélection du bassin de candidats pré-qualifiés des SMA, évaluation annuelle et accomplissement du programme, processus de recrutement du PPACS, candidats et participants, affectations de perfectionnement, La Relève, Programme de perfectionnement accéléré pour les économistes (PPAE) - dossiers de formation, Programme Échanges Canada (PEC) - dossiers de candidats, Programme de stagiaires en gestion (PSG) – diplômés et retirés, non retenus, participants, Programme Cours et affectations de perfectionnement (CAP) – Autochtones, diversité dans le programme de leadership (DPL), technologie de l'information, formation linguistique, marketing, opérations, participants et candidats, personnes handicapées, candidats et participants du projet pilote de la collectivité de l'administration financière (FI), processus de sélection du bassin de candidats pré-qualifiés EX-01, projets, promotion, sélection, alignement de la transition, minorité visible, scientifiques dirigeants.
Numéro du document : AFPC LRL 005

Gestion supérieure
Description : Renseignements sur les questions organisationnelles d'intérêt pour le Conseil du Trésor et sur la gestion des ressources humaines du Groupe de la direction, l'organisation et la classification et le programme de contrôle du groupe cible, Comité interministériel pour le groupe EX, Régime de rémunération au rendement du Groupe de la direction, Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction.
Types de documents : Renseignements généraux sur les politiques se rapportant à la gestion du Groupe de la direction, critères de rendement des EX, Groupe de la direction – catégories et groupes de classification, avantages sociaux des employés, transition dans la carrière des cadres de direction, réaménagement de l'effectif de la DRH, Programme d'encouragement à la retraite anticipée, contrôle de la classification des EX, Groupe de la direction – dossiers des postes, classification et organisation des EX – norme, formation et perfectionnement, outils et modèles, projet de modernisation du plan d'évaluation des postes EX, Organisation – ministères et organismes, Rémunération – Groupe de la direction, comparaisons entre les rémunérations, rémunération des cadres de direction, administration des salaires, gouverneur en Conseil, indemnité d'heures non travaillées, Programme de rémunération d'affectations spéciales, prime pour les fonctions exécutées, rémunération intérimaire, maintien en poste et rémunération du personnel de direction – comités, rémunération, questions relatives aux ressources humaines, La Relève, organisations ou employeurs externes, gouvernements provinciaux, études et sondages.
Numéro du document : AFPC LRL 006

Programmes de recrutement et de perfectionnement pour l'ensemble du gouvernement
Description : Renseignements généraux concernant les programmes de recrutement et de perfectionnement à l'échelle du gouvernement.
Types de documents : Renseignements généraux sur les programmes de recrutement et de perfectionnement à l'échelle du gouvernement.
Numéro du document : AFPC LRL 007

Réseau du leadership
Description : Renseignements concernant la création, le plan d'action et la planification stratégique du Réseau du leadership, les rapports et l'information sur le comité de direction.
Types de documents : Renseignements concernant la création, le plan d'action et la planification stratégique du Réseau du leadership, ententes, le Projet des gestionnaires, financement du Fonds d'intervention de La Relève, Politique du programme de recherche et de développement (PPRD), projet des compétences, conférences, forums, réunions et symposiums, collaboration et liaison, promotion de l'image de marque de la fonction publique, comités, conseils et commissions – Comité des hauts fonctionnaires (CHF), communications du Réseau du leadership, rapport annuel du Premier ministre, réseau BTV – Business Television, publications, CD-ROM, vidéos, discours et allocutions, « exposés » du Groupe de travail LRL/La Relève, renouvellement de la fonction publique, plans et rapports d'étape pour La Relève, conseils fédéraux régionaux, collectivités fonctionnelles, ministères fédéraux, partenariat, planification d'urgence, Programme de coordination de l'image de marque (PCIM), questions juridiques, grands projets à l'échelle de la fonction publique, cadre de gestion des ressources humaines de la fonction publique, dotation, Programme de perfectionnement accéléré des cadres supérieurs (PPACS), processus de pré-qualification des SMA, effectif du groupe EX, leadership de la collectivité des ressources humaines – participants, apprentissage et perfectionnement, cadres intermédiaires – forum, stratégie de recrutement et de maintien en poste, politiques de leadership, Programme Cours et affectations de perfectionnement (CAP), Programme de stagiaires en gestion (PSG), stratégies d'amélioration des capacités en leadership, stratégie de renouvellement de la collectivité des EX, gestion des talents.
Numéro du document : AFPC LRL 001

Technologie et innovation
Description : activités, fiches documentaires, rapports sur la technologie et l'innovation, site Web du Réseau du leadership.
Types de documents : information générale sur la technologie et l'innovation, activités, rapports sur la technologie et l'innovation, site Web.
Numéro du document : AFPC LRL 009

Gestion des ressources humaines et services administratifs

Responsabilisation et soutien communautaire
Description : information sur les plans, politiques ou programmes internes de l'Agence de la fonction publique du Canada (l'Agence).
Types de documents : information générale sur la Loi sur la modernisation de la fonction publique – Loi sur l'emploi dans la fonction publique (LEFP), Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (LRTFP), responsabilisation et gestion du rendement, suivi, établissement de rapports, gestion du financement, communications, composante du cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes (CCRGP), vérification et évaluation, gestion des risques, présentations au Conseil du Trésor, gestion des projets et des programmes, mesure du rendement, gouvernance, politique d'emploi, capacités, apprentissage et changement de culture, équipe de soutien à la transition pour les petits organismes, apprentissage et gestion du changement, centre d'expertise sur les recours en matière de dotation, centre d'expertise sur le système de gestion informelle des conflits (SGIC), gestion de l'information et technologie de l'information (GI-TI), Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (LRTFP), Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP), dotation et recours en matière de dotation, cadre institutionnel, cadre législatif, apprentissage, changement de culture et communications, équipe de soutien à la transition pour les petits organismes – clients et partenaires, communications, cadre de gouvernance, centre d'expertise sur les programmes, système de gestion informelle des conflits – communications et prise de contact, directive, apprentissage et perfectionnement, mesure, cadre de responsabilisation de gestion (CRG), recherche et pratiques exemplaires, plaintes au Tribunal de la dotation de la fonction publique – plaintes 2006, 2007, 2008, décisions, communications et prise de contacts, avis juridiques, recherche et pratiques exemplaires, règlements et procédures, apprentissage et perfectionnement, statistiques et rapports.
Numéro du document : AFPC DGS 001

Emploi et dotation
Description : renseignements sur les programmes d'emploi dans la fonction publique.
Types de documents : Emploi et dotation, moratoire/gel de la dotation, temps partiel, Loi sur l'emploi dans la fonction publique – examen de la gestion du personnel et du principe du mérite, taille de la fonction publique, services temporaires.
Numéro du document : AFPC MGRH 002

Direction générale des ressources humaines
Description : information générale sur les ressources humaines
Types de documents : information générale sur les ressources humaines, sécurité individuelle, élaboration des politiques et coordination – services publics 2000, général, livre blanc, groupe de travail, lois et règlements, vérifications, comités – cabinet, communications, conférences, réunions, séminaires et colloques, décentralisation et réinstallation, prise de contacts extérieurs, programmes d'incitatifs, pratiques de gestion de l'innovation – nouvelles technologies, manuel, gestion du personnel – plan et programmes ministériels, évaluations, modération salariale de la fonction publique, responsabilisation en matière de gestion des ressources humaines, manuel de gestion du personnel 1982-1990, composante ressources humaines du manuel du Conseil du Trésor 1990-1999, planification des activités, La relève, information générale sur les services informatiques, comités et conseils, rémunération, conférences, réunions et colloques, informatique, négociations, projets et études, fonction publique 2000, organisation – catégorie de la gestion et les équivalents et groupe des cadres supérieurs; organisation – groupe d'affectation temporaire, centre d'information, rapport Kerr-Dawson, système d'information pour la gestion du personnel (SIGP) – comités, systèmes d'information relatifs à la formation, projets stratégiques, information générale sur la planification, évaluations du rendement des employés, politiques et systèmes de gestion des ressources humaines – plan pluriannuel des ressources humaines (PPRH), qualité de la vie, consultations, groupe administratif-personnel – comité, formation – comités et conseils – conseil de formation du personnel – commissions de formation, cours et programmes - catégories et groupes – catégorie- gestion, perfectionnement de la gestion-tous les niveaux, formation des cadres moyens et des superviseurs, Commission de la fonction publique – programme cours et affectations de perfectionnement (CAP), congé de formation, orientation des employés, programme d'amélioration des qualifications.
Numéro du document : AFPC DRH 001

Secrétariat de la collectivité des ressources humaines et collectivités fonctionnelles
Description : Information sur le renforcement des capacités des RH, recrutement, perfectionnement professionnel, apprentissage et autres sujets d'intérêt pour la collectivité des ressources humaines, notamment les spécialistes en rémunération.
Types de documents : Information générale relative à la collectivité des ressources humaines et aux collectivités fonctionnelles, rémunération, cours, PE, normes choisies, faire place au changement, projet de recrutement-PE – candidats, retirés, non retenus, projet de recrutement-conseillers en rémunération – candidats, retirés, non retenus.
Numéro du document : AFPC MGRH 003

Politiques concernant les ressources humaines
Description : information sur les politiques des ressources humaines relativement au ressourcement et au milieu de travail en général.
Types de documents : Politiques concernant les ressources humaines, processus d'examen des politiques (atelier), rapport, formation continue, conception, cadre de travail, accueil, information sur les ressources en matière d'accueil, politique d'échanges, stationnement, employeurs distincts, emplois pour étudiants, suite, taxis, anciens combattants, emplois pour étudiants, programme de rémunération d'affectation spéciale, gestion du rendement des employés, bénévoles.
Numéro du document : AFPC DRDFP 007

Modèles de fonctionnement et d'information pour la gestion de l'information sur le personnel (GIP)
Description : série de fichiers concernant l'élaboration de modèles de fonctionnement, de modèles de fonction, de modèles d'information, d'organigrammes de données et de modèles axés sur le génie logiciel assisté par ordinateur concernant la gestion du personnel au sein de l'administration fédérale. Tous les rapports et les résultats de projet ont été publiés et largement diffusés.
Types de documents : comptes rendus des réunions, exposés, lettres et rapports.
Numéro du document : AFPC DRDFP 009

Gestion et services administratifs
Description : soutien aux gestionnaires et aux employés de l'Agence pour en faire un modèle de milieu de travail et d'effectif.
Types de documents : information générale du bureau du directeur général des services administratifs et de gestion des ressources humaines, domaine de sélection, comités, conseils, tables rondes, conférences, colloques et réunions, délégation de pouvoirs-RH.
Numéro du document : AFPC SCRH 001

Fonctionnement des RH
Description : soutien aux gestionnaires et aux employés de l'Agence pour en faire un modèle de milieu de travail et d'effectif.
Types de documents : information générale sur les opérations des ressources humaines, classification et conception organisationnelle – organigrammes par direction générale, politiques et procédures, classification des projets, études sur la valeur relative, justifications des descriptions de travail, emploi – occasionnel, correspondance relative aux demandes, modèles généraux et opérations des ressources humaines – budget et finances, et contrats, projets spéciaux-RH, DGS ressources humaines, structure organisationnelle, planification, harcèlement, comité de gestion des ressources humaines, planification des ressources humaines – données démographiques et rapports, outils, politiques-RH, transition-RH – questions stratégiques, mesures de dotation, relations de travail – exclusions, comité de consultation patronale-syndicale (CCPS), prise de contact – direction de l'équité en matière d'emploi, bureau des vice-présidents exécutifs, direction de la modernisation de la gestion des ressources humaines, direction de la planification des ressources humaines et de la responsabilisation, secteur du leadership et de la gestion des talents, bureau des valeurs et de l'éthique de la fonction publique, direction des langues officielles, bureau du président, direction de la gestion stratégique et de la planification, accords sur les niveaux de services – protocole d'accord avec la DSM, dotation – modèles d'outils RH, détachements-échanges PRAS, évaluation des connaissances linguistiques, réunions, bassins, recrutement postsecondaire COOP PFETÉ, numéros de processus, relations de travail – paiement congé annuel reporté, conflit d'intérêt, mesure disciplinaire, exclusions, employabilité-santé au travail, réunions interministérielles, grèves, griefs, négociation collective SGIC.
Numéro du document : AFPC SCRH 002

Administration
Description : soutien aux gestionnaires et aux employés de l'Agence pour en faire un modèle de milieu de travail et d'effectif.
Types de documents : information générale sur l'Administration de l'Agence, gestion de l'information ministérielle – gestion de l'information, bureau des documents SGDDI, bibliothèque, services de courrier, projets spéciaux GRHSA – relations agence-DSM – examen des services, protocole d'accord sur les services ministériels qui ne sont pas liés aux systèmes, protocole d'accord sur les systèmes ministériels administratifs communs et soutien informatique, sécurité ministérielle – plan de continuité des opérations, prévention des incendies et préparation en cas d'urgence, inspections des étages, hygiène et sécurité du travail, ergonomie, modèles généraux, outils d'Administration et documents de référence, cadre de responsabilisation de gestion (CRG) – gestion de l'actif, gestion de l'information, approvisionnement, gestion du matériel – gestion de l'actif et inventaire, passation de contrats, approvisionnement, biens immobiliers, gestion des biens immobiliers, installations, environnement et télécommunications – services de l'environnement, installations, télécommunications, Accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP) – accès à l'information, demandes AAI, consultation AAI, demande officieuse AAI, plainte ministérielle, consultation interne protection des renseignements personnels - demandes, consultation, divulgation, évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP).
Numéro du document : AFPC SCRH 003

Projet spécial
Description : soutien aux gestionnaires et aux employés de l'Agence pour en faire un modèle de milieu de travail et d'effectif.
Types de documents : information générale sur les projets spéciaux, Projet spécial – simplification de la procédure administrative.
Numéro du document : AFPC SCRH 004

Politiques et programmes en matière de RH, et efficacité de l'organisation
Description : soutien aux gestionnaires et aux employés de l'Agence pour en faire un modèle de milieu de travail et d'effectif.
Types de documents : information générale sur la stratégie des RH, les programmes et l'efficacité de l'organisation, équité en matière d'emploi – communications, données démographiques et rapports, obligation de prendre des mesures d'adaptation, surveiller la mise en œuvre des projets, statistiques-déclaration volontaire, modèles généraux, outils d'administration et documents de référence, apprentissage – programme d'orientation, instruments de politiques et de directives, apprentissage obligatoire, rapports statistiques, suivi – équité en matière d'emploi et langues officielles, rapport organismes centraux, dotation, formation, langues officielles – formation linguistique, initiatives politiques, apprentissage obligatoire, rapports statistiques, efficacité de l'organisation – prix et reconnaissance, planification de carrière, semaine nationale de la fonction publique, développement organisationnel, orientation, sondages, réseau de la jeunesse, dotation – responsabilités, instruments directives stratégiques, TDFP, subdélégation.
Numéro du document : AFPC PPRH 001

Finances et vérification
Description : appuie l'intégrité financière globale de l'Agence.
Types de documents : information générale sur les politiques financières et les rapports ministériels, planification financière et rapports, finances, planification et contrôle, vérification interne – vérification, évaluation, risques, bureau des directeurs principaux.
Numéro du document : AFPC PPRH 001

Plans et rapports d'étape de La Relève
Description : information concernant le renouvellement de la fonction publique et sa gestion des ressources humaines (sous LGT).
Types de documents : Plans et rapports d'étape de La Relève, organismes centraux, ministères, conseils fédéraux régionaux, collectivités fonctionnelles.
Numéro du document : AFPC MGRH 005

Politiques de transition et de vie professionnelle
Description : information générale sur les relations de travail (sécurité d'emploi), mesures de transition au marché de l'emploi, politiques d'emploi, analyses comparatives et mesures d'incitation au départ.
Types de documents : information générale sur les Politiques de transition et de vie professionnelle, ministères et organismes, garderie, accroissement des pouvoirs et des responsabilités ministérielles (APRM), comité directeur national conjoint d'adaptation de la main-d'œuvre (CDNCA) – ministères et organismes, provinces et territoires, ministères et organismes issus de la diversification des modes de prestation des services, mutation de fonctionnaires d'un ministère à l'autre, secrétariat du conseil du perfectionnement des ressources humaines, droits de la personne – comités, analyse comparative du système de gestion des ressources humaines, gestion des risques – indemnisation et aide juridique aux employés de l'État, indemnisation des ministres et directeurs fonctionnaires (avant novembre 1994); indemnisation des fonctionnaires de la Couronne (avant septembre 1996), prestation d'aide juridique aux fonctionnaires de la Couronne (avant septembre 1996), prestation de services juridiques aux fonctionnaires (avant novembre 1994), mutation – nomination au niveau, mobilité géographique, réforme des ressources humaines (modernisation de la GRH), Échanges Canada, congé avec étalement du revenu, congé payé – jours fériés désignés, congés spéciaux, congé, vacances, congé sans solde, serment d'allégeance, règlements sur les conditions d'emploi dans la fonction publique, congé de transition préalable à la retraite, indemnité de départ, congé autofinancé, sondages, programme de rémunération d'affectation spéciale (PRAS), télétravail (travail chez soi), emploi temporaire – période d'emploi déterminée de longue durée, étude temporaire, mutation d'un fonctionnaire fédéral au niveau provincial ou dans le secteur privé, mutation de fonctionnaires d'un ministère à un autre, conditions d'emploi et avantages sociaux –Code canadien du travail, garderie, continuité d'emploi, effectif flexible, horaires de travail – régime de travail adaptable –semaine de travail comprimée, programmes ministériels, évaluation, horaires de travail flexibles – heures supplémentaires, télétravail (travail chez soi) .
Numéro du document : AFPC MGRH 006

Groupe de travail sur le renouvellement de la FP et modernisation
Description : information sur la modernisation de la classification, y compris l'élaboration et le maintien de systèmes et de normes de classification pour tous les groupes professionnels de la fonction publique, et sur le processus selon lequel un poste est attribué à un groupe professionnel et, au moyen d'une évaluation du poste, le niveau du poste au sein du groupe. Information sur les politiques des ressources humaines relativement au ressourcement et au milieu de travail en général, notamment conformément aux systèmes de gestion des conflits. Information sur le renforcement des capacités des RH, le recrutement, le perfectionnement professionnel et l'apprentissage. Information sur les plaintes au Tribunal de la dotation de la fonction publique, les décisions qui en ont résulté et les tendances ainsi que les statistiques.
Types de documents : mode alternatif de règlement des conflits, direction annuelle sur les besoins en apprentissage et les priorités pour la fonction publique, bureau des secrétaires adjoints, information générale sur le bureau des vice-présidents pour le groupe de travail sur le renouvellement de la FP et la modernisation, planification des activités, programme cours et affectations de perfectionnement (CAP), campagnes d'organismes de bienfaisance, maintien en poste et transmission du savoir ministériel, comités – comité consultatif sur les relations patronales-syndicales (CCRPS) (FRYER), comité fédéral sur le mode alternatif de règlement des conflits en milieu de travail, comité de direction mixte sur les ressources humaines, comité stratégique, conseil sur les politiques, réunions du comité d'intégration des politiques – mandat, groupe de travail du comité d'intégration des politiques, comité consultatif de la Commission de la fonction publique, groupe de travail sur l'amélioration conjointe, comité consultatif de la collectivité de la recherche, comité consultatif de suivi du sondage (CCSS), communications, rémunération, conférences, rapports de consultations, formation permanente – évaluation des politiques, culture de la formation continue, besoins en connaissances de base, cyber-apprentissage, programmes de formation, apprentissage, restructuration de la Commission de la fonction publique, programme d'orientation, apprentissage mixte AFPC/SCT, besoins actuels et futurs de la fonction publique, extraction et analyse de données, imprimés de diapositives, exposés, discours, définition de la promotion, prise de contact ministérielle, ministères, organismes et sociétés d'État, documents de travail, cyber-ressources humaines (e-RH), cyber-apprentissage (e-apprentissage), rapport d'analyse de l'environnement, activités et ateliers, programmes fédéraux d'emploi des étudiants – projets de programmes ministériels, finances, étude services à l'étranger, relations avec les collectivités fonctionnelles, gouvernement électronique, politiques et publications en matière de RH d'organismes extérieurs, ressources humaines, secrétariat de la collectivité des ressources humaines, groupe de travail sur la gestion de l'information relative aux RH, cadre de gestion des ressources humaines, modernisation de la gestion des ressources humaines, système de gestion des ressources humaines, innovations et pratiques exemplaires, La relève, apprentissage et perfectionnement, programme de perfectionnement des gestionnaires; programme de stagiaires en gestion, cadre de mesure, réunions, conseils et journées de réflexion, systèmes de micro-ordinateurs, mobilité, classification nationale des professions, catégories et groupes professionnels, développement organisationnel, prise de contact, gestion du rendement, planification, planification et établissement de rapports, résultats de la planification et systèmes d'information, ensemble des instruments des RH-résultats de la planification, politique – atelier sur le processus d'examen des politiques, rapport, formation continue, conception, cadre, information sur les ressources en matière d'accueil, politique d'échanges, stationnement, employeurs distincts, emploi des étudiants, suite, taxis, anciens combattants, politique et apprentissage, relations du portefeuille, pratiques, apprentissage mixte AFPC/SCT, Forum des politiques publiques (FPP), sondages – sondages auprès des fonctionnaires fédéraux 1999,2002,2005, transformer le gouvernement, site Web - e-RH, connections avec les ressources humaines (RH), stratégie de renouvellement de l'effectif, renouvellement du cadre de travail; groupes de travail, équipe-amélioration du milieu de travail et innovations en matière de RH, recrutement et maintien en poste, gestion des risques, indemnisation et aide juridique pour les fonctionnaires de la Couronne, indemnisation des fonctionnaires, ministres et directeurs avant novembre 1994, prestation de services juridiques aux fonctionnaires avant novembre 1994, indemnisation des fonctionnaires de la Couronne et prestation d'aide juridique avant septembre 1996, prestation de services juridiques aux fonctionnaires avant novembre 1994, programmes destinés aux jeunes.
Numéro du document : AFPC MGRH 001

Politique et planification (ressources humaines)
Description : information sur l'élaboration et l'intégration des politiques en matière de ressources humaines, sur la coordination des plans d'activités des ressources humaines, et sur les projets spéciaux et la modernisation de la gestion des ressources humaines.
Types de documents : renseignements généraux sur les politiques et la planification des ressources humaines, mode alternatif de règlement des conflits, direction annuelle sur les besoins d'apprentissage et priorités à la fonction publique, rapports annuels, nomination à un niveau, bureau de l'assistant – secrétaire, régime de l'analyse comparative, planification opérationnelle, Programme cours et affectations de perfectionnement (CAP), campagne des œuvres de bienfaisance, rétention et transfert de la connaissance propre à l'entreprise, amélioration conjointe, comités, comité consultatif sur les relations patronales-syndicales (Fryer), apprentissage permanent, comité fédéral sur le mode alternatif de règlement des conflits en milieu de travail, comité directeur mixte sur les ressources humaines, comité des politiques, conseil sur les politiques, Comité d'intégration de la politique – agenda de planification bien pensée, Comité d'intégration de la politique – réunions, mandat, groupe de travail du comité d'intégration de la politique, groupe de travail sur l'amélioration conjointe du comité consultatif de la Commission de la fonction publique, Comité consultatif du milieu de la recherche, comité d'action du suivi de l'enquête, communications, indemnité, rémunération, conférences, rapports de consultation, besoins actuels et futurs de la fonction publique, exposés, présentations et discours, définition de la promotion, prise de contact du ministère, ministères, organismes et sociétés d'État, documents de discussion, cyber-apprentissage (e-apprentissage), cyber-RH pour les employés, rapport d'étude du contexte, programmes fédéraux d'emploi pour les étudiants, Finances, groupe cible, liberté d'expression, étude sur le service extérieur (FS), relations avec les collectivités fonctionnelles, Gouvernement en direct (GED), ressources humaines - cadre de gestion des ressources humaines (CGRH), Modernisation de la gestion des ressources humaines, système de gestion des ressources humaines, gestion de l'information, innovations et pratiques exemplaires, trousse de l'intégrité; International, La Relève, apprentissage et perfectionnement, programme de perfectionnement pour les gestionnaires, programme de stagiaires en gestion, cadre de mesure, réunions, conseils et journées de réflexion, systèmes de micro-ordinateurs, normes minimales d'admissibilité, mobilité, Classification nationale des professions, catégories et groupes professionnels, développement organisationnel, prise de contact, gestion du rendement, tableau périodique, Planification - rapports, résultats et systèmes d'information, série d'instruments pour les RH, Politiques - employeurs distincts, emploi pour les étudiants, suite, taxis, condition d'emploi et taux de rémunération pour les étudiants, anciens combattants, bénévolat, politique et apprentissage, activités politiques, pratiques, période de stage, projet d'apprentissage mixte AFPC/SCT, Forum des politiques publiques, recherche et analyse, cadre de gestion de responsabilisation axé sur les résultats en gestion des ressources humaines, Diversification des modes de prestation des services, services communs, Programme de rémunération d'affectation spéciale, énoncé des principes pour la fonction publique, Transformation du gouvernement, site Web - e-HR, stratégie de renouvellement de l'effectif, renouvellement du cadre de l'effectif, groupes de travail, Activités et ateliers, Délégations étrangères, Analyse et extraction des données, Politiques et publications des ressources humaines d'organisation externes, cyber-ressources humaines (e-RH).
Numéro du document : AFPC DRFPD 011

Projet de renouvellement de la fonction publique
Description : renseignements au sujet du renouvellement global de la fonction publique et de la gestion des ressources humaines.
Types de documents : comité des sous-ministres sur le renouvellement de la fonction publique, le comité consultatif du Premier ministre sur le renouvellement de la fonction publique, l'apprentissage et la formation–groupe consultatif sur la formation, programme d'orientation, notes de breffage, correspondance, renouvellement de la fonction publique, données démographiques, équité en matière d'emploi, cadres intermédiaires–forums, fierté et reconnaissance–prix et mérites, fonction publique nationale–publications–projet d'une journée dans la vie, la redécouverte du service public, stratégies de recrutement et de maintien en poste
Numéro du document : AFPC DRFPD 012

Recours en matière de dotation et gestion informelle des conflits
Description : le centre d'expertise sur les recours en matière de dotation et la gestion informelle des conflits a été mis sur pied afin de répondre au besoin de disposer d'une expertise et d'un soutien dans le nouvel environnement inéprouvé qui a résulté de l'entrée en vigueur de la Loi sur la modernisation de la fonction publique (LMFP), aussi à l'origine de la mise sur pied de l'instance indépendante qu'est le Tribunal de la dotation de la fonction publique. En ce qui a trait au système de gestion des RH dans son ensemble, le programme permet de conserver un système de dotation souple et contribue à un exercice de dotation efficace dans les ministères afin de répondre aux besoins des Canadiens. Le centre fournit aux administrateurs généraux des conseils éclairés, de grande qualité et en temps opportun, des services d'appui et de représentation en ce qui a trait aux plaintes individuelles en matière de dotation dont est saisi le Tribunal de la dotation de la fonction publique grâce à une intervention directe, la transmission du savoir, des outils, des services de recherche et d'analyse. La direction est aussi responsable d'élaborer des instruments, comme des politiques, des directives et des normes de pratique à l'échelle de l'administration centrale, et d'en surveiller la mise en œuvre, ainsi que de prêter conseils, orientation et appui aux ministères en ce qui a trait au système de gestion informelle des conflits aussi issu de la LMFP. Le centre d'expertise facilite l'échange des pratiques exemplaires et la promotion de systèmes de gestion des conflits efficaces, de même que les autres liens nécessaires avec d'autres politiques ou programmes connexes. Il surveille le rendement ministériel au regard du cadre de responsabilisation de la gestion.
Types de documents : renseignements généraux sur la Loi sur la modernisation de la fonction publique – Loi sur l'emploi dans la fonction publique (LEFP), la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (LRTFP), le centre d'expertise sur les recours en matière de dotation et les systèmes de gestion informelle des conflits, la dotation et les recours en matière de dotation, le système de gestion informelle des conflits – communications, liaison, directive, consultation, apprentissage et perfectionnement, mesures, recherche et pratiques exemplaires, tendances et analyse, plaintes en matière de dotation – 2006, 2007, 2008, décisions, communications et liaison, opinions juridiques, recherche et pratiques exemplaires, règlements et procédures, apprentissage et perfectionnement, statistiques et rapports, Comité fédéral sur le mode alternatif de résolution de conflits en milieu de travail, plaintes devant le Tribunal de la dotation de la fonction publique, décisions en résultant, tendances et statistiques connexes, plaintes en matière de dotation – tendances, statistiques, décisions, systèmes, apprentissage.
Numéro du document : AFPC RDFP 013

Intégration stratégique et modernisation des RH
Description : la direction est responsable de la gérance et de la mise en œuvre de la LMFP, y compris le renforcement des capacités et l'appui à la collectivité des ressources humaines. Elle est responsable de l'équipe de soutien à la transition pour les petits organismes (ÉSTPO) qui a été mise sur pied afin de resserrer les partenariats, de faciliter l'accès à l'information et l'échange entre les petits organismes pour appuyer la mise en œuvre de la LMFP sur une base continue. Elle appuie la présidente en tant que championne de la collectivité des RH et maintient d'étroites relations de travail avec le Conseil des ressources humaines. La direction prête appui aux ministères (information, conseils, outils, pratiques exemplaires), gère les investissements en respectant le cadre d'investissement stratégique, surveille les progrès réalisés au chapitre de la mise en œuvre de la LMFP, présente des rapports aux ministres du CT sur la mise en œuvre globale de la LMFP et les résultats atteints et participe aux évaluations officielles.
Types de documents : renseignements généraux sur la Loi sur la modernisation de la fonction publique – Loi sur l'emploi dans la fonction publique (LEFP), responsabilisation, surveillance, rapports, gestion du financement, communications, vérification et évaluation, gestion des risques, présentations au Conseil du Trésor, gestion des projets de programme, mesure du rendement, gouvernance, capacité d'apprentissage et changement culturel, équipe de soutien à la transition pour les petits organismes, apprentissage et changement, gestion, équipe de soutien à la transition pour les petits organismes –clients et partenaires, communications, cadre de gouvernance, programmes, Modèle de prestation de services, collectivité des ressources humaines, cours, perfectionnement professionnel du groupe PE : norme sélectionnée, collectivité de la rémunération, cours, PE : norme sélectionnée, initiative de recrutement dans le groupe PE – candidats, retirés, non retenus, projet de recrutement chez les conseillers en rémunération – candidats, retirés, non retenus.
Numéro du document : AFPC MGRH 002

Infrastructure stratégique, organisation et classification

Classification
Description : dossiers relatifs à la Classification
Types de documents : renseignements généraux sur la Classification, cadre de gouvernance de la Classification, système de Classification, politiques et lignes directrices, délégation des pouvoirs de Classification – politiques et lignes directrices, délégation des pouvoirs aux ministères, formation et agrément en Classification – formation, politiques et lignes directrices, élaboration de programmes, agrément – cours, vérification et surveillance – vérification, surveillance ministérielle, plaintes, conversion, système de Classification et délégation des pouvoirs – politiques, lignes directrices, groupes professionnels – structure du groupe professionnel, avant et après mars 1999, surveillance de la Classification – élaboration d'un cadre, surveillance continue, étude des groupes FI et CS, petits ministères, moyens ministères, grands ministères, outils – application de saisie des données sur la reClassification des postes, outil d'interrogation du système de surveillance des postes et de Classification, rapports sur la Classification, normes de Classification – catégories et groupes, analyse des besoins, mise à jour et maintenance, application, réforme de la Classification – proposition, projets spéciaux, Économique et services de sciences sociales (ES), agents du service extérieur (FS), programme des initiatives horizontales, services des programmes et de l'administration (PA), financement, gestion de l'information et technologie de l'information (GI-TI), langues officielles, incidence sur la parité salariale et neutralité du genre, symposiums, plan triennal, communications, ministères – Gendarmerie royale, gestion des collectivités, Association des professionnels en organisation et Classification (APOC), griefs – cas, cas jusqu'en janvier 1994, cas résolus avant janvier 1994, politique et procédures, système de suivi des griefs (SSG), griefs en matière de conversion – politiques, lignes directrices, dossiers de poste, Système d'information sur les postes et la Classification (SIPC).
Numéro du document : AFPC SISOC 001

Gestion de l'information
Description : programme d'information destiné à aider les utilisateurs des données provenant des systèmes d'information des organismes centraux.
Types de documents : système d'information de gestion du personnel (SIGP), Système de relevé des avantages sociaux des employés, Système des versements et retenues (VERS/RED), système d'information sur le personnel – Système d'information de gestion du personnel (SIGP) – Gestion de l'information, Système d'information sur les langues officielles (SILO), Système de collecte de données sur les postes (SCDP), Système pour le contrôle des ressources humaines (SCRH), système d'information sur les titulaires – développement, entretien et opérations, sous-système sur la mobilité, activités connexes – paye, congés et heures supplémentaires, Système de rapports sur les congés (SRC), Système de rapport sur les congés non payés (CNP), fichier sur la mobilité, dossiers des langues officielles, Système sur le rattachement des populations (SRP), Système de collecte de données sur les postes (SCD), Système d'exclusion des postes, système de contrôle du réaménagement des effectifs, Gestion de l'information.
Numéro du document : AFPC PRFPD 015

Norme générale de classification
Description : dossiers sur la conception de la Norme générale de classification.
Types de documents : groupe de la simplification de la classification, structure de la classification et des catégories de groupes professionnels, projet Exclass sur la technologie de l'intelligence artificielle (IA), normes et ententes en matière de classification, comités, conférences, réunions, colloques et exposés, consultations et participation - conseillers, ministères et organismes, syndicats, descriptions de travail ministérielles, Norme générale de classification (NGC) - conversion - postes repères, groupe des services généraux (GE) - mise en œuvre, services hospitaliers et services généraux (SH/SG), illustrations de degrés, Plan général d'évaluation des emplois (PGEE) - comités, ensemble des activités de classement hiérarchique des emplois, formation - Plan général d'évaluation des emplois (PGEE), Norme générale de classification, secteurs sociaux, remaniement du plan d'évaluation, comités, dossiers sur les communications - présentations, discours, réunions, tableaux à feuilles mobiles, mise à l'essai par de nouvelles personnes (du 2 au 20 février 1998), simplification de la conception - descriptions de travail (5 000), non-sexisme, mise en œuvre - Renseignements Canada, rapports sur le plan du projet ministériel concernant la NGC (comprend l'échantillon II), technologie de l'information (TI), Modèles de descriptions de travail interministérielles (MITI), échantillons 1 et 2 sur l'outil de cueillette de données (OCDTA) par numéro de participant, technologie de l'information, organisation de l'essai, norme 1.0 / mai 1998 à avril 1999, norme 1.1 (avril 1999 à octobre 1999), norme 2.0 / octobre 1999 à aujourd'hui, formation, exercice 5000 - ministères - Asticou (septembre 1998) et formation à l'évaluation, par région, Historique.
Numéro du document : AFPC MGRH 007

Politique stratégique, planification et recherche

Connaissances et recherche
Description : la direction de la planification stratégique est responsable d'optimiser le rendement de l'Agence par l'élaboration, la mise à jour et la gestion périodiques de l'architecture des activités de programme de l'Agence (AAP) et du cadre de mesure du rendement connexe (CMR). En s'acquittant de ses responsabilités en matière de planification, elle planifie et dirige la prestation des services de soutien pour les journées de réflexion sur la planification de l'Agence. Elle dirige les exercices d'évaluation du risque déployés à l'échelle de l'Agence et appuie ceux portant sur un secteur en particulier, de même que des activités d'atténuation et de gestion des risques connexes qui font partie intégrante des plans stratégiques. La direction surveille aussi la planification intégrée annuelle de l'Agence, les examens du rendement et les résultats pendant l'année, et élabore les plans intégrés de l'Agence. Ces responsabilités comprennent également celle de veiller à l'harmonisation de la planification des activités avec celle des ressources humaines et financières en collaboration avec le dirigeant principal des finances et le directeur général, Ressources humaines et services administratifs. En outre, la direction de la planification stratégique coordonne le rapport sur les plans et les priorités (RPP) et le rapport ministériel sur le rendement (RMR). Elle surveille aussi la planification et la mise en œuvre des fonctions d'évaluation et de vérification internes et elle est le point de contact de l'Agence dans ses transactions avec le Bureau du vérificateur général. Elle est aussi responsable de s'assurer que l'Agence est un modèle d'excellence en ce qui a trait à la gestion des personnes en surveillant la mise en œuvre de l'évaluation du Cadre de responsabilisation de la gestion (CRG) à l'Agence et des activités de suivi postérieures à la mise en œuvre de celui-ci. Un quatrième domaine de responsabilités lui incombe également : la surveillance de la fonction de gestion de projets, et l'appui à celle-ci, à l'échelle de l'Agence, par la prestation de services directs pour les projets propres à un secteur en particulier et la surveillance des progrès au fil du temps dans le cadre de son mandat de suivi des priorités et des résultats de l'Agence. Les activités de surveillance de la direction relatives à la gestion de projets offrent donc incidemment une fonction interne de remise en question quant à la responsabilité de s'assurer que les travaux progressent à un rythme approprié au sein des secteurs.
Types de documents : la direction de la recherche et de l'analyse s'occupe de différents sujets, notamment : l'Enquête auprès des fonctionnaires fédéraux, le sondage « le gouvernement reprend contact avec les jeunes », le sondage « Repenser le gouvernement », le recensement des EX et le sondage auprès des groupes de la relève des EX, le sondage de l'Agence de la fonction publique du Canada et l'étude de consultation externe. La Direction produit des données démographiques sur les fonctionnaires. Ces données sont accessibles aux fonctionnaires par le biais de l'outil d'information de gestion Beyond 20/20. La direction produit également des données démographiques propres aux besoins en matière de gestion des ressources humaines des ministères, de même que des organismes centraux qui s'acquittent de responsabilités en cette matière. La direction appuie le bureau du Conseil privé pour la production de son rapport annuel au Parlement. Elle répond aux demandes de renseignements d'autres organismes détenant diverses responsabilités en matière de ressources humaines, comme les conseils fédéraux régionaux, les collectivités fonctionnelles, l'Association professionnelle des cadres supérieurs et le Réseau interministériel des ressources humaines. La direction fournit des données sur l'attrition, les taux de retraite, la mobilité des employés, les analyses et les prévisions des tendances, la disponibilité de la main-d'œuvre, la répartition selon l'âge, l'utilisation des congés et la répartition régionale. Elle procède également à l'établissement et à la promotion des normes d'analyse des données démographiques sur les ressources humaines et des pratiques exemplaires.
Numéro du document : AFPC SISOC 002

Recherche, planification stratégique et développement de politiques
Description : Élaboration de politiques et directives concernant les communications et la prestation de services au public, la langue de travail et la participation. Interprétation et conseils relativement aux politiques : normes de qualification relatives aux langues officielles.
Types de documents : Dotation des postes bilingues, formation linguistique, exigences linguistiques du groupe de la direction, Cadre de politiques en matière de langues officielles, Politique sur la langue de travail, Politique sur les langues officielles pour la gestion des ressources humaines, Directive sur l'identification linguistique des postes ou des fonctions, Directive sur la dotation des postes bilingues, Directive sur la formation linguistique et le maintien de l'acquis, Politique sur les différents modes de prestation des services (annexe C), Directive sur la prime au bilinguisme, production de textes dans les deux langues officielles, offre active, communications avec le public, événements d'envergure nationale ou internationale pour le grand public, subventions et contributions, utilisation des médias, utilisation des langues officielles dans les réseaux électroniques, lois, politiques et directives, causes devant les tribunaux - Loi sur les contraventions, affaires Devinat, Lavigne, Montfort, Doucet, Desrochers (Caldech), avis juridiques (services juridiques) et interprétation, lois - Loi sur les langues officielles (partie IV, V, VI), Règlement sur les langues officielles (diversification des modes de prestation des services), lois et règlements concernant l'emploi dans la fonction publique, mesure d'exclusion, Loi sur la gestion des finances publiques, langues officielles pour la gestion des ressources humaines, service au public et communications avec le public, langue de travail, subventions et contributions, planification stratégique - recensement de 2001, mémoire au Cabinet sur une fonction publique exemplaire (plan Dion), étude sur les perceptions et les attitudes, Sondage de 2002 auprès des fonctionnaires fédéraux, phase II de la revue des politiques, étude sur les langues officielles et les minorités visibles dans la fonction publique du Canada, étude sur la formation et l'évaluation linguistique.
Numéro du document : AFPC DLO 012

Renouvellement des politiques
Description : Les objectifs de l'Initiative du Renouvellement des politiques sont les suivants : clarifier, grâce à un ensemble de politiques renouvelé, les responsabilités de gestion des ministres et des administrateurs généraux, établir une distinction nette entre leurs tâches et celles d'experts fonctionnels, créer une infrastructure de politiques intégrée, rationalisée et consolidée et mettre en place une structure organisationnelle pour veiller à ce que les politiques demeurent actuelles, pertinentes et claires.
Types de documents : Renseignements généraux liés à la politique stratégique.
Numéro du document : AFPC ISOC 003

Planification intégrée
Description : La Planification intégrée est essentielle à la mise en œuvre réussie de la Loi sur la modernisation de la fonction publique et à la promotion d'organisations saines qui maintiennent en poste des employés compétents, engagés et mobilisés dans l'ensemble de la fonction publique.
Types de documents : Renseignements généraux liés à la politique stratégique, Planification intégrée – administration, planification des activités, renouvellement de la FP à l'AFPC, mesures du rendement et rapports, planification des ressources humaines, informatique et accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP), développement durable, services de gestion.
Numéro du document : AFPC ISOC 004

Politique stratégique et coordination
Description : La Direction de la politique stratégique et de la coordination est responsable du débat permanent de haut niveau devant générer des idées pour positionner la fonction publique (FP) en tant qu'employeur de classe mondiale. Dans le but de relever les défis entourant la gestion des personnes dans l'ensemble de la FP, elle supervise l'identification, l'évaluation, l'évaluation des risques et l'élaboration d'un programme de politiques stratégiques de nature empirique. En outre, elle a élaboré et gère et tient présentement à jour la structure de gouvernance de l'Agence pour assurer la transparence, la cohérence et l'intégration horizontale quant à l'élaboration des politiques et à la prise de décisions. Elle rationalise et dirige l'analyse des rapports sur la gestion des personnes à l'échelle de la FP, appuyant ainsi les cadres de l'Agence et du gouvernement dans leur rôle de leadership à l'égard de la gestion des personnes dans l'ensemble de la FP. Dans une fonction liée, elle supervise la conception et l'élaboration continue des indicateurs de gestion des personnes du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG), effectue l'analyse et l'évaluation du rendement de la FP en fonction des ministères et organismes, tel qu'illustré par les résultats pour ces indicateurs, et formule, à partir de cette analyse, des avis à l'intention des administrateurs généraux concernant les stratégies et plans d'action devant permettre l'excellence en gestion des personnes dans leur organisation.
Types de documents : Renseignements généraux liés à la politique stratégique et à la coordination, coordination horizontale, responsabilité en matière de gestion – rapports annuels, Cadre de responsabilisation de gestion (CRG), Composante du Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes (CCRGP), portail des rapports sur les RH – portail consolidé concernant la surveillance des politiques et l'établissement de rapports, cadre de gestion des ressources humaines et de responsabilisation axé sur les résultats.
Numéro du document : AFPC ISOC 005

Renouvellement de la main-d'œuvre et du milieu de travail

Diversité
Description : Renseignements sur la politique et les programmes concernant l'égalité d'accès à l'emploi pour les groupes désignés au sein de la fonction publique fédérale (Autochtones, personnes handicapées, membres des minorités visibles et femmes), y compris les données sur leur représentation et leur répartition.
Types de documents : Loi sur l'équité en matière d'emploi, politiques sur l'équité en matière d'emploi (EE) et l'obligation de prendre des mesures d'adaptation, ministères, organismes et sociétés d'État, provinces et territoires, vérifications, comités et conseils – déjeuners des champions, comité exécutif, FIEE (forum interministériel sur l'équité en emploi) – comité directeur, Comité conjoint du recrutement et des champions de l'EE, dossiers, présentations, discours et notes d'allocution, groupes désignés – disponibilité à l'externe – recensement de 1986, données sur l'EE, plaintes, Revue des systèmes d'emploi, Programme des mesures positives d'équité en emploi (PMPEE) – réseau d'aménagements de la fonction publique fédérale (RAFPF), programme d'équité en matière d'emploi dans les sociétés d'État (avant 1993), Faire place au changement – comités, conférences et conseils, fond – analyse de rentabilisation et propositions, séances de mise en œuvre, rapports de situation, stratégie, sondage auprès des fonctionnaires fédéraux – questionnaires, processus techniques, plans stratégiques, Groupe de travail sur une fonction publique inclusive (GTFPI), employeurs distincts (par code), engagements en matière de service, analyse sommaire, secrétariat – Conseil national des employés fédéraux autochtones (CNEFA), Conseil national des employés handicapés fédéraux (CNEHF), Conseil national des minorités visibles (CNMV), formation et perfectionnement.
Numéro du document : AFPC RDFP 001

Équité en emploi pour les Autochtones
Description : Renseignements sur la politique et les programmes concernant l'égalité d'accès à l'emploi pour les Autochtones au sein de l'administration publique centrale, y compris les données sur leur représentation et leur répartition.
Types de documents : Autochtones, associations, clubs, sociétés, comités et conseils, plans et programmes ministériels, disponibilité à l'externe – estimations par ministère et groupe professionnel, recensement de 1986, comité consultatif sur la mise en valeur du Nord – Programme des carrières du Grand Nord (PCGN).
Numéro du document : AFPC RDFP 002

Équité en emploi pour les membres des groupes de minorités visibles
Description : Renseignements sur la politique et les programmes concernant l'égalité d'accès à l'emploi pour les membres des groupes de minorités visibles au sein de la fonction publique fédérale, y compris les données sur leur représentation et leur répartition.
Types de documents : Membres des groupes de minorités visibles – Comité consultatif auprès du président du Conseil du Trésor – réunions, comités et conseils, disponibilité à l'externe – par catégorie et groupe professionnel, région métropolitaine, Groupe de travail des membres des groupes de minorités visibles (1998-1999), Conseil national des minorités visibles dans la fonction publique fédérale.
Numéro du document : AFPC RDFP 003

Équité en emploi pour les personnes handicapées
Description : Renseignements sur la politique et les programmes concernant l'égalité d'accès à l'emploi pour les personnes handicapées au sein de l'administration publique centrale, y compris les données sur leur représentation et leur répartition.
Types de documents : Personnes handicapées – Comité consultatif auprès du président du Conseil du Trésor (CCEE), obstacles architecturaux, comités et conseils, consultations, plans et programmes ministériels, Plan d'action du gouvernement du Canada concernant les personnes handicapées, transport.
Numéro du document : AFPC RDFP 004

Équité en emploi pour les femmes
Description : Renseignements sur la politique et les programmes concernant l'égalité d'accès à l'emploi pour les femmes au sein de l'administration publique centrale, y compris les données sur leur représentation et leur répartition.
Types de documents : Femmes - célébrations, comités - interministériel – permanent, plans et programmes ministériels, disponibilité à l'interne – par ministère et groupe professionnel, en date du 31 mars 1990, rapports et statistiques, situation – comités et conseils, année internationale, études et sondages.
Numéro du document : AFPC RDFP 005

Politiques sur l'emploi
Description : Renseignements sur les politiques liées aux ressources humaines, notamment le ressourcement et le milieu de travail en général.
Types de documents : Renseignements généraux sur la politique sur l'emploi, politique de ressourcement – nomination à un niveau déterminé, affectation / détachement, gestion axée sur les compétences, conditions d'emploi, promotion, mutation, titres de compétences étrangers, Échanges Canada, mentorat, travail à temps partiel, gestion du rendement, période probatoire, traitement à la nomination, Programme de rémunération d'affectation spéciale, tribunal de la dotation - plaintes, emploi pour étudiants, emploi pour une période déterminée, bénévoles, politique concernant le milieu de travail – organismes de bienfaisance, politique sur l'accueil, gestion du rendement, télétravail.
Numéro du document : AFPC RDFP 007

Politiques et planification
Description : Divers dossiers, notamment la politique, les renseignements généraux sur les réunions, les dossiers sur des projets particuliers.
Types de documents : Ministères, organismes et sociétés d'État, secrétaire adjoint - comités, conférences, conseils et retraites, politiques et projets - comités, conseils et retraites, Institut Hudson, projets - primes au rendement et normes de rendement.
Numéro du document : AFPC RDFP 010

Planification intégrée des ressources humaines (RH)
Description : Assure un leadership stratégique en ce qui a trait à l'intégration des activités à la planification des RH à l'échelle de la FP, assure un leadership auprès des ministères et des organismes afin de les aider à évaluer leurs besoins présents et futurs, assure un leadership stratégique à l'échelle de la FP relativement au renforcement des capacités en matière de planification des RH, fournit du soutien au Groupe consultatif interministériel sur les RH, fournit du soutien au Comité des sous-ministres sur le renouvellement de la fonction publique, élabore et met en œuvre un concept de gestion de portefeuille pour travailler avec les ministères et organismes de l'ensemble de la FP relativement à tous les aspects de la planification des RH.
Types de documents : Rapports annuels, vérification et évaluation, analyse comparative, planification des activités, co-développement (syndicat), comités, conférences et colloques – comité d'élaboration des politiques, Comité consultatif du premier ministre sur la fonction publique, Sous-comité des sous-ministres sur le recrutement et la planification des ressources humaines, comité des communications, groupe de travail sur les rapports intégrés sur les ressources humaines, communications – marketing – promotion, plaintes, consultations – clients, apprentissage continu, Corporate Leadership Council (CLC), analyse de contexte, événements et ateliers, formulaires – listes de contrôle, innovations et pratiques exemplaires, Cadre de responsabilisation de gestion (CRG), Composante du Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes (CCRGP), réunions et retraites, centre de référence, perfectionnement professionnel, extension des services – relations avec les collectivités fonctionnelles, liaison – direction et secteurs, ministères, organismes et sociétés d'État, organismes externes, partenariats - mesures, examen, planification et rapports, politique, produits, outils, guides, amélioration du milieu de travail de l'AFPC, recherche et pratiques exemplaires, planification stratégique – besoins actuels et futurs de la fonction publique, mission, mandat, vision, analyse de rentabilisation, plans d'action, sondages - sondage de 2005 auprès des fonctionnaires fédéraux, site Web – AFPC, renouvellement et diversité de la fonction publique (RFPD).
Numéro du document : AFPC RDFP 006

Perfectionnement et renouvellement de ressources humaines
Description : renseignements sur la formation et le perfectionnement, les récompenses et l'apprentissage continu.
Types de documents : perfectionnement et renouvellement des ressources humaines, programmes fédéraux d'emploi pour étudiants, y compris les programmes et projets ministériels, apprentissage – projets – culture d'apprentissage continu, formation et perfectionnement, programmes de formation pour la restructuration de la Commission de la fonction publique.
Numéro du document : AFPC MGRH 004

Stratégies en ressources humaines
Description : renseignements concernant la politique, les programmes et les stratégies appuyant le renouveau des RH.
Types de documents : renseignements généraux sur les stratégies des ressources humaines, planification stratégique, équipe de la politique stratégique, apprentissage continu – évaluation de la politique, culture d'apprentissage continu, besoins liés aux connaissances essentielles, apprentissage électronique, apprentissage/programmes de formation/restructuration de la Commission de la fonction publique, programme d'orientation, apprentissage conjoint AFPC–SCT.
Numéro du document : AFPC RDFP 008

Liaison, évaluation et responsabilisation
Description : fait le suivi et rend compte des résultats atteints par les ministères et organismes fédéraux dans la mise en œuvre de méthodes et d'infrastructures de gestion fiables et mesurables, destinées à créer une organisation fondée sur les valeurs et une culture fondée sur l'éthique. Dirige l'élaboration de stratégies et de méthodes destinées à évaluer le rendement des ministères en matière de valeurs et d'éthique. Assure la disponibilité d'outils et de méthodes permettant d'évaluer les risques de l'organisation liés aux valeurs et à l'éthique et d'y faire face. Élabore et met en œuvre une méthode durable pour favoriser le bien-être en milieu de travail au sein du gouvernement fédéral.
Types de documents : évaluation des institutions, mesure du rendement, liaison avec les ministères et organismes, statistiques ministérielles, matériel de communication comme des publications, des rapports, des allocutions, des exposés, des sondages auprès des employés relativement aux valeurs et à l'éthique ainsi qu'au bien-être en milieu de travail, Comité de la fierté et du bien-être, suivi du sondage 2002 auprès des fonctionnaires fédéraux, bien-être en milieu de travail, Politique sur les congés avec étalement du revenu, Politique sur le congé autofinancé, Politique sur les congés de transition préalable à la retraite, Programmes de conditionnement physique en milieu de travail, Garderies en milieu de travail, Services d'information et d'orientation sur la garde des enfants, Politique sur l'utilisation des réseaux électroniques, cadre de politique sur le bien-être en milieu de travail, horaires de travail flexibles, emploi à temps partiel, reconnaissance, télétravail, semaine de travail variable, maintien en poste, Services d'information et d'orientation sur la garde des enfants, garderies en milieu de travail, centres de conditionnement physique en milieu de travail, méthodes de gestion et de mesure de reddition de comptes – cadre de responsabilisation de gestion, outils et stratégies de mesure, plan des résultats, stratégie relative au bien-être en milieu de travail.
Numéro du document : AFPC BVEFP 002

Formation et communication
Description : collabore avec les ministères, Le Réseau du leadership, l'École de la fonction publique du Canada et autres, et leur apporte du soutien, afin que les employés et la direction connaissent et mettent en pratiquent les valeurs et le code d'éthique. Veille à ce que les messages sur les valeurs et l'éthique soient intégrés à la formation principale destinée aux fonctionnaires et donnés par l'École de la fonction publique du Canada. Aide les ministères à concevoir leurs propres programmes d'apprentissage. Veille à ce que, dans les ministères et organismes, les responsables des politiques et programmes relatifs aux valeurs et à l'éthique reçoivent la formation et le matériel dont ils ont besoin pour s'acquitter de leurs obligations avec excellence.
Types de documents : apprentissage et communications – communications, apprentissage, site Web, relations externes et internes, Comité consultatif sur les valeurs et l'éthique, organismes et sociétés d'État, agents négociateurs, réseau canadien des commissaires aux conflits d'intérêt, conseil de leadership en matière d'éthique, Association canadienne des praticiens en éthique, Organisation des États américains, Organisation de coopération et de développement économiques, Organisation des Nations Unies.
Numéro du document : AFPC BVEFP 003

Bureau des valeurs et de l'éthique de la fonction publique
Description : élabore les nouvelles orientations en matière de politiques relatives à l'intégrité dans la fonction publique en se basant sur la recherche et l'analyse des tendances et questions d'actualité, et donne des conseils à cet égard. Supervise l'administration des politiques du Conseil du Trésor et donne des conseils spécialisés sur le sujet.
Types de documents : information générale relative aux valeurs et à l'éthique, co-champions, Code de conduite pour le secteur public, comités, communications, conférences, réunions, séminaires, rapports, études, Code sur les conflits d'intérêt et l'après mandat – fonction publique, ministères et organismes, liberté d'expression, corruption, harcèlement – Association professionnelle des cadres supérieurs de la fonction publique du Canada (APEX), Commission canadienne des droits de la personne, plans et outils de communication, coordonnateurs ministériels, cas individuels, enquêtes et enquêteurs, médiation et médiateurs, surveillance – statistiques, politiques – demandes, Commission de la fonction publique du Canada (CFPC), recherche, formation, employés non représentés – réseau consultatif, intégrité, apprentissage, Politique – indemnisation, politique sur la divulgation interne, activités politiques, énoncé de principes de la fonction publique, fonctionnel, ensemble de politiques – charte des valeurs du secteur public, protection en cas de divulgation, prévention et règlement du harcèlement, indemnisation des fonctionnaires, services consultatifs, services d'information et d'orientation sur la garde des enfants, politique et recherche stratégique, code de conduite du Conseil du Trésor, utilisation des réseaux électroniques, code de valeurs et d'éthique de la fonction publique, garderie en milieu de travail, centre de conditionnement physique en milieu de travail, mesures de la reddition de comptes et méthodes de gestion – cadre de responsabilisation de gestion, stratégies et outils de mesure, plan des résultats, stratégie relative au bien-être en milieu de travail, relations internes et externes – Conseil consultatif sur les valeurs et l'éthique, organismes et sociétés d'État, agents négociateurs, Réseau des commissaires aux conflits d'intérêts, conseil de leadership en matière d'éthique, Conference Board, Association des praticiens en éthique du Canada, Organisation des États américains, Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), Organisation des Nations Unies.
Numéro du document : AFPC BVEFP 001

Direction des langues officielles
Description : En vertu de la Loi sur les langues officielles, la Direction des langues officielles fournit une orientation stratégique et coordonne le Programme des langues officielles dans les ministères et institutions fédéraux, les sociétés d'État et certains organismes privés. La DLO veille à ce que les institutions fédérales fournissent des communications et des services aux Canadiens dans la langue officielle de leur choix, établissent et maintiennent un milieu de travail propice à l'usage efficace des deux langues officielles, fournissent des occasions égales d'emploi et d'avancement aux Canadiens d'expression française et anglaise.
Types de documents : restructuration du secteur du transport aérien, participation des anglophones dans la fonction publique fédérale au Québec, prime au bilinguisme, séances d'information sur les langues officielles, examen de l'application de la réglementation relative au recensement de 2001, ville d'Ottawa, communication dans l'administration fédérale, communication avec le public, documents de travail, participation équitable, le français dans l'Internet, modernisation de la gestion des ressources humaines, Fonds d'innovation, langue de travail, exigences linguistiques applicables au groupe de la direction (niveau CBC pour les EX), formation linguistique – examen de la Commission de la fonction publique, accréditation des écoles, protocole d'entente entre l'Agence des ressources humaines de la fonction publique du Canada et Patrimoine canadien, protocole d'entente entre l'Agence des ressources humaines de la fonction publique du Canada et la Commission de la fonction publique, exposés, revitalisation du programme, questions et réponses aux médias, service au public, dotation des postes bilingues, utilisation des langues officielles sur les réseaux électroniques.
Numéro du document : AFPC DLO 004

Langues officielles (avant 2001)
Description : Loi sur les langues officielles, Règlement sur les langues officielles (communications avec le public et prestation des services), renseignements généraux concernant la politique sur les langues officielles.
Types de documents : langues officielles et équité en matière d'emploi – ministères et organismes, renseignements généraux relatifs aux langues officielles, vérification – ministères, organismes et sociétés d'État, langue de travail, gestion du programme, visites régionales (CONSTATS), service au public, prime au bilinguisme, commissaire aux langues officielles – plaintes, services communs, conférences, réunions et séminaires – réunions des champions des langues officielles, sociétés d'État – paiements en vertu de la LLO, privatisation, décentralisation, structures des langues officielles dans les ministères, indemnité d'études (enfants des fonctionnaires fédéraux), participation équitable, évaluation, Programme de coordination de l'image de marque, Accroissement des pouvoirs et des responsabilités ministériels (APRM), programmes d'information – ouvrages et publications, objectif de la langue de travail, exigences linguistiques des postes – détermination, régimes linguistiques des provinces et territoires, liaison – Alberta, Colombie–Britannique, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve, Nouvelle-Écosse, Ontario, Québec, Saskatchewan, Territoires du Nord-Ouest, Nunavut, Yukon, Loi sur les langues officielles – règlements – consultations, communautés de langue officielle en situation minoritaire – régionales, ministères, organismes et sociétés d'État, diversification des modes de prestation des services sur la gestion des ressources humaines, privatisation – transfert des responsabilités, service au public, dotation, études et sondages, traduction et besoins, outils de travail.
Numéro du document : AFPC DLO 005

Langues officielles : Burolis
Description : répertoire des bureaux et des points de service offrant des services au public des institutions fédérales et des organisations ayant été privatisées et étant assujetties aux dispositions de la Loi sur les langues officielles et de son Règlement.
Types de documents : ce répertoire indique l'endroit où est situé le point de service et s'il y est obligatoire de communiquer avec le public dans les deux langues officielles conformément aux dispositions pertinentes de la Loi ou du Règlement. Burolis permet à ses principaux utilisateurs, soit le personnel de la Division des langues officielles et celui des institutions, d'activer une fonction de recherche pour obtenir les adresses des bureaux d'une institution particulière ou des bureaux fédéraux d'une localité, d'une région métropolitaine de recensement, de la région de la capitale nationale, d'une province ou d'un territoire. Le répertoire est mis à jour régulièrement par les institutions. Il est aussi disponible dans l'Internet et dans PubliService.
Numéro du document : AFPC DLO 006

Comités et conseils en matière de langues officielles
Description : renseignements sur les politiques et les programmes en matière de langues officielles, et consultations avec les syndicats au sujet de ces politiques et programmes.
Types de documents : Comités et conseils – Conseil national mixte – Comité des langues officielles.
Numéro du document : AFPC DLO 007

Programme d'innovation pour les langues officielles (PILO)
Description : plan d'action pour les langues officielles (volet Fonction publique exemplaire), Fonds d'innovation en matière de langues officielles et Fonds régional pour les partenariats.
Types de documents : fonds d'innovation, PILO, critères d'admissibilité, gestion des fonds, budgets annuels, comité directeur, rapport d'évaluation, protocole d'entente, projets novateurs, partenariats, changement de culture organisationnelle, gestion du programme des langues officielles, apprentissage, collaboration interministérielle, mise en commun des pratiques exemplaires, apprentissage linguistique en milieu de travail, Conseils fédéraux régionaux, date limite.
Numéro du document : AFPC DLO 008

Systèmes d'information utilisés pour la gestion du programme des langues officielles dans les institutions fédérales
Description : renseignements sur les systèmes administratifs utilisés aux fins du programme des langues officielles.
Types de documents : SILO II (Système d'information sur les langues officielles II), volet langues officielles du Système d'information sur les postes et la classification (SIPC).
Numéro du document : AFPC DLO 009

Systèmes administratifs relatifs aux langues officielles
Description : renseignements sur les systèmes administratifs relatifs aux programmes de langues officielles.
Types de documents : information générale sur les Systèmes administratifs relatifs aux langues officielles, coordination des systèmes de données sur le personnel, données, renseignements sur la formation linguistique, module de formation linguistique, liaison avec le Service d'information sur le personnel (SIP), liaison avec la Direction des ressources humaines, liaison avec la Commission de la fonction publique, micro-ordinateurs – applications des utilisateurs, Système d'information sur les langues officielles (SILO) – élaboration, formulaires d'entrée des données, population, SILO II, rapports – information et rapports statistiques, rapports spéciaux – rapports des ALM, rapports du MIFL
Numéro du document : AFPC DLO 010

Formation sur les langues officielles
Description : renseignements sur la formation linguistique dans la fonction publique et sur les programmes entrepris pour aider les fonctionnaires à acquérir des compétences en langue seconde.
Types de documents : formation, langue – certification, Programme avancé de formation linguistique, programmes ministériels, exemptions par rapport aux paramètres, prolongements et reports, examen, tests, perfectionnement du personnel.
Numéro du document : AFPC DLO 011

Partenariats
Description : renseignements concernant les Partenariats conclus entre Le Réseau du leadership et des organisations externes au sujet du renouveau de la fonction publique. Peut contenir des ententes avec des centres d'apprentissage, des universités et des organismes de recherche.
Types de documents : Partenariats.
Numéro du document : AFPC LRL 008

Relations avec les clients et mesure du rendement
Description : évaluation de l'efficacité des programmes de langues officielles dans les institutions fédérales. Veiller au respect par les institutions de leurs obligations en matière de langues officielles. Gestion des données et informations sur les politiques et les programmes de langues officielles pour le public et les fonctionnaires et consultations auprès des ministères et intervenants clés au sujet de ces politiques et programmes, examen de révision de l'application du Règlement sur les langues officielles.
Types de documents : rapport d'évaluation – service au public en Colombie-Britannique, vérifications – langue de travail, service au public, Burolis – formation et règlement, répertoire de bureaux fédéraux, bureaux fermés, exercice de révision de l'application du Règlement, plainte du bureau du Commissariat aux langues officielles, rapport d'enquête et étude spéciale sur le suivi par le Commissariat aux langues officielles, suivi, surveillance – analyse des présentations au conseil du trésor, rapport annuel, évaluation des institutions, mesure du rendement, liaison avec les institutions, statistiques, projets pilotes – communications entre le Québec et la région de la Capitale nationale, service au public en Colombie-Britannique, études spéciales du SCT, enquête, univers des institutions visées par la Loi sur les langues officielles, consultation des comités auprès des collectivités minoritaires, réunion spéciale – principaux intervenants (CFP/Patrimoine canadien/GCC/CLO), comités – comités consultatifs des administrations aéroportuaires, comité des sous-ministres adjoints appuyant le CCMLO, Comité consultatif des ministères sur les langues officielles (CCMLO), Comité consultatif des sociétés d'État sur les langues officielles (CCSÉLO), Comité consultatif des ministères sur les langues officielles (CCMLO), Conseils régionaux fédéraux, comité de concertation interministérielle sur les industries de la langue, partenariat interministériel avec les collectivités de langues officielles (coord. art.41). Comité national de développement des ressources humaines canadiennes françaises, Comité national de développement des ressources humaines de la communauté minoritaire de langue anglaise, Comité national mixte sur les langues officielles, Réseau des champions des langues officielles – sociétés d'État, comité ministériel, comité d'orientation du réseau des champions des langues officielles, Sous-comité régional des langues officielles, Comité consultatif des autorités portuaires, groupe de référence des ministres, groupe de recherche, Comité permanent sur les langues officielles. Le site canadien de l'aménagement linguistique, communautés – Alberta, Colombie-Britannique, Assemblée des aînées et aînés francophones du Canada, Fédération des communautés francophones et acadiennes du Canada (FCFA), Manitoba, collectivité francophone nationale, Nouveau–Brunswick, Terre-Neuve et Labrador, Territoires du Nord-Ouest, Nouvelle-Écosse, Nunavut, Ontario, Île-du-Prince- Édouard, Québec, Saskatchewan, Territoire du Yukon, Conférences, Consultation – Office de la langue française.
Numéro du document : AFPC DLO 003

Qualité de vie au travail
Description : renseignements sur l'amélioration des conditions humaines au travail, l'augmentation de la satisfaction au travail, l'accroissement de la qualité et de la quantité des produits et services, l'élaboration de structures organisationnelles plus efficaces dans la fonction publique.
Types de documents : Qualité de vie au travail, consultations
Numéro du document : AFPC BVEFP 004

Direction des langues officielles

Secrétariat exécutif (avant octobre 2007)
Description : responsable des Affaires parlementaires, de la gestion de l'information, des statistiques et des nouveaux médias, de la gestion du programme d'innovation pour les langues officielles, de la planification des ressources de la DLO, des questions horizontales d'une portée générale sur les LO, des stratégies et procédés (Rapport sur les plans et les priorités et le Rapport sur le rendement), représente la partie patronale du Sous-comité des langues officielles du Conseil national mixte.
Types de documents : Comité des sous-ministres responsables des langues officielles (CSMLO), Comité des sous-ministres adjoints à l'appui du CSMLO, Comité d'appui aux langues officielles, Comité interministériel d'évaluation du plan d'action (CIEPA), Groupe de ministres sur les langues officielles, Sous-comité des langues officielles du Conseil national mixte, Comité permanent des langues officielles (Chambre des communes), Comité permanent des langues officielles (Sénat), Comité directeur du Programme d'innovation pour les langues officielles, principaux intervenants (BCP/CFP/ÉFPC/CLO/SCT).
Numéro du document : AFPC DLO 001

Bien-être en milieu de travail
Description : Fait le suivi et rend compte des résultats atteints par les ministères et organismes fédéraux dans la mise en œuvre de méthodes et d'infrastructures de gestion fiables et mesurables, destinées à créer une organisation fondée sur les valeurs et une culture fondée sur l'éthique. Dirige l'élaboration de stratégies et méthodes destinées à évaluer le rendement des ministères en matière de valeurs et d'éthique. Assure la disponibilité d'outils et de méthodes permettant d'évaluer les risques de l'organisation liés aux valeurs et à l'éthique et d'y faire face. Élabore et met en œuvre une méthode durable pour favoriser le Bien-être en milieu de travail au sein du gouvernement fédéral.
Types de documents : Renseignements généraux sur le Bien-être en milieu de travail, comités – Comité de la fierté et du bien-être, soins aux aînés, médailles du jubilé d'or, offre à commande principale et nationale, prix pour long service, coordination nationale de la Semaine de la fonction publique – 2003, 2004, politique – Programme de récompenses des inventeurs et des innovateurs, cadre du Bien-être en milieu de travail, horaires flexibles, services d'information et d'orientation sur la garde des enfants, congés avec étalement du revenu, emploi à temps partiel, congés de transition préalable à la retraite, reconnaissance, maintien en poste, congé autofinancé, télétravail, semaine de travail variable, garderies en milieu de travail, programmes de conditionnement physique en milieu de travail, fierté et reconnaissance – conférences sur la fierté et la reconnaissance et sur le Bien-être en milieu de travail, prix d'excellence, programmes des primes, prix de long service, prix au mérite, prix pour services insignes, certificat de retraite des agents supérieurs, prime à l'initiative – liaison – ministères, organismes et sociétés d'État, suivi du sondage 2002 auprès des fonctionnaires fédéraux, pratiques exemplaires relatives au Bien-être en milieu de travail.
Numéro du document : AFPC VE 002