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Affaires indiennes et du Nord Canada


Manuels

  • Administration des biens des Indiens mentalement incapables
  • Administration des fonds appartenant à des mineurs indiens
  • Admissibilité aux marchés réservés aux Autochtones
  • Aide à la vie autonome – Manuel national
  • Aide au revenu – Manuel national
  • Approbation et gestion des garanties d'emprunt ministérielles pour le logement
  • Centres éducatifs et culturels : Lignes directrices nationales du programme
  • Comment présenter une revendication particulière
  • Comment tirer profit des données démographiques pour votre Première nation
  • Communications au MAINC : produits, pratiques et procédures
  • Des mesures porteuses de changements
  • Directive en matière de gestion des sites contaminés
  • Directive en matière de gestion environnementale
  • Directive sur la gestion des évaluations environnementales
  • Directives concernant les rapports sur Pétrole et gaz des Indiens du Canada
  • Directives du Programme – examens sur place de la conformité en matière du soutien
  • Directives du Programme des affaires indiennes et inuites (Développement social, Chapitre 5)
  • Directives ministérielles sur la prestation des services techniques
  • Directives sur le financement dans le cadre du programme Partenariats dans l'économie à base de ressources
  • Dossier en souffrance – Une politique des revendications des Autochtones
  • Éducation postsecondaire : Lignes directrices nationales du programme
  • Éducation primaire et secondaire : Lignes directrices nationales du programme
  • Éducation spéciale : Lignes directrices nationales
  • Évaluation nationale des systèmes d'aqueduc et d'égout dans les collectivités des Premières nations (Rapport sommaire)
  • Fiche documentaire : Les logements dans les réserves
  • Fonds de développement économique des Indiens – Manuel d'administration des prêts directs
  • Gestion des ententes de financement, volumes 1.1 et 1.2, Cadre de responsabilité du MAINC
  • Guide de gestion des fonds des bandes indiennes
  • Guide de l'administration des bandes : les règlements administratifs
  • Guide de la correspondance ministérielle, des breffages et des affaires parlementaires
  • Guide de la gestion des terres
  • Guide de l'administration
  • Guide de procédure des sites contaminés
  • Guide de procédure pour les successions
  • Guide des présidents d'élections
  • Guide des procédures des évaluations environnementales
  • Guide des ressources humaines
  • Guide des services dans les réserves
  • Guide du Système de rapports sur les successions
  • Guide électronique sur la façon de faire des affaires avec le gouvernement du Canada
  • Guide national de présentation des rapports des Premières nations
  • Guide pour l'analyse comparative entre les sexes
  • Guide pour les enquêtes sur les matières d'élections
  • Guide pratique de mise en œuvre de partenariats pour l'emploi des Autochtones
  • Guide sur l'approvisionnement au gouvernement fédéral
  • Guide sur les programmes pour les Indiens
  • Initiative de préparation aux négociations
  • L'emploi de porte-parole chez Affaires indiennes et du Nord Canada : Politique et mise en application
  • La gestion de l'information : une vision stratégique
  • Le Canada à l'Instance permanente de 2004
  • Le partenariat au travail (vidéo)
  • Les garanties ministérielles aux demandeurs telles que sanctionnées par le décret C. P. 1999-2000 approuvé le 4 novembre 1999
  • Les Politiques sur l'inscription des Indiens
  • Lignes directrices concernant les négociateurs fédéraux nommés en vertu de pouvoirs spéciaux de passation de marchés
  • Lignes directrices du FREE pour les demandes de paiements
  • Lignes directrices du FREE pour les études proposées
  • Lignes directrices du FREE pour les taxes
  • Lignes directrices du Programme carrière‑été pour les étudiants Inuits et des Premières nations
  • Lignes directrices du Programme d'alternance études-travail pour les écoles des Premières nations
  • Lignes directrices du Programme d'expérience de travail pour les jeunes Inuits et des Premières nations
  • Lignes directrices, revendications territoriales globales
  • Lutte contre la violence familiale – Manuel national
  • Manuel d'inscription dans le registre des Indiens
  • Manuel de classement des documents
  • Manuel de formation des administrateurs du Registre des Indiens
  • Manuel de l'inscription des terres indiennes
  • Manuel de la classification des bandes
  • Manuel de mise en œuvre des codes de bandes
  • Manuel de procédures de gestion du capital du MAINC (région du Manitoba)
  • Manuel des opérations des programmes du développement économique
  • Manuel des politiques et procédures en matière de développement social
  • Manuel des rapports de clôture d'exercice pour les Premières nations, les conseils tribaux et les organisations politiques des Premières nations – Novembre 2002
  • Modalités des accords de contribution
  • Modalités du Règlement sur l'habitation – C.P. 1981-810
  • Modalités pour le logement des individus sur réserves – C. P. 1980‑2753
  • Nouveau sentier pour l'éducation : Lignes directrices nationales du programme
  • Participation des Autochtones au marché du travail (PAMT) – Boîte à outils de l'employeur
  • Participation des Autochtones au marché du travail (PAMT) – Trousse de promotion de la stratégie de partenariats
  • Plan d'immobilisations à long terme, 2002‑2003 à 2006-2007
  • Politique d'appel d'offres pour les projets d'immobilisations des Premières nations dans les réserves financés par le gouvernement fédéral
  • Politique de gestion des sites contaminés
  • Politique de l'environnement
  • Politique du programme de
    Financement de soutien des bandes
  • Politique du programme de Financement des conseils tribaux
  • Politique du programme de Formation des gestionnaires indiens et inuits
  • Politique du programme des Avantages sociaux des employés des bandes
  • Politique du programme des Services consultatifs des bandes
  • Politique et lignes directrices du Programme de développement professionnel et institutionnel
  • Politique sur l'analyse comparative entre les sexes
  • Préparation des présentations d'immobilisations au Conseil du Trésor
  • Programme d'apprentissage en environnement
  • Programme de formation scientifique dans le nord : Guide explicatif à l'usage des étudiants
  • Programme de formation scientifique dans le Nord : Guide explicatif à l'usage des présidents
  • Programme d'infrastructures Canada – Volet pour les Premières nations. Modalités
  • Rapport d'étape d'information au public
  • Rapports sur le rendement annuel de la SAEA
  • Recrutement, rétention et développement professionnel des enseignants : Lignes directrices nationales du programme
  • Régimes de soumissions de données pour les régions
  • Règlement des revendications des Autochtones
  • Réinvestissement de la Prestation nationale pour enfants – Manuel national
  • Services à l'enfance et à la famille – Manuel national
  • Standards nationaux des programmes du soutien du revenu
  • Standards nationaux pour le bien‑être des enfants
  • Stratégie de gérance de l'environnement
  • Stratégie de participation des parents et de la collectivité : Lignes directrices nationales du programme
  • Système d'information sur l'administration des bandes : élections
  • Système d'information sur l'administration des bandes : règlements administratifs
  • Système d'inscription des Indiens – Manuel de l'utilisateur pour les régions
  • Système d'inscription des Indiens – Manuel de l'utilisateur pour l'administration centrale (en anglais seulement)
  • Trousse de promotion de la SAEA