Manuels
Les documents disponibles sur le site Internet de CIC sont identifiés par un astérisque (*).
- Bureaux dotés d'un seul agent (SOM)
- Directives opérationnelles*
- Exécution de la Loi (ENF)*12, 23, 27
- Guide d'échange de renseignements (IN)*
- Guide d'établissement
- Guide de l'accès à l'information
- Guide de l'utilisateur sur l'assurance de la qualité de la prise de décisions
- Guide de procédures du Service intérieur*
- Guide des politiques de Citoyenneté (CP)*
- Guide des travailleurs étrangers*
- Guide du transporteur
- Guide pour le médecin – Service médical de l'immigration
- Guide sur la gestion des deniers publics (GDP)
- Guide sur les droits de la personne (RI)
- Guide sur les rapports et la liaison
- Information sur les pays
- La fonction de président de cérémonie de citoyenneté : Guide à l'intention des récipiendaires
de l'Ordre du Canada
- Le cahier des relations avec la collectivité
- Législation (IL)*
- Lignes directrices concernant le traitement des demandes des gens d'affaires immigrants par pays
d'origine
- Lignes directrices concernant les services et les programmes d'établissement (IT)
- Manuel du médecin désigné *
- Personnes Protégées (PP) *
- Plan de gestion des créances
- Politique concernant les services fournis par les tiers, les subventions et les contributions
- Procédures des travailleurs étrangers temporaires*
- Programme des médecins désignés – directives à l'intention des médecins fonctionnaires
- Protection des renseignements personnels (PM)
- Protocole relatif aux questions concernant la conduite des juges de la citoyenneté*
- Référence (IR) *
- Traitement des demandes à l'étranger (OP)* 10, 11, 18, 19
- Traitement des demandes au Canada (IP)*06 Visa de résident temporaire