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Citoyenneté et Immigration Canada


Manuels

Les documents disponibles sur le site Internet de CIC sont identifiés par un astérisque (*).

  • Bureaux dotés d'un seul agent (SOM)
  • Directives opérationnelles*
  • Exécution de la Loi (ENF)*12, 23, 27
  • Guide d'échange de renseignements (IN)*
  • Guide d'établissement
  • Guide de l'accès à l'information
  • Guide de l'utilisateur sur l'assurance de la qualité de la prise de décisions
  • Guide de procédures du Service intérieur*
  • Guide des politiques de Citoyenneté (CP)*
  • Guide des travailleurs étrangers*
  • Guide du transporteur
  • Guide pour le médecin – Service médical de l'immigration
  • Guide sur la gestion des deniers publics (GDP)
  • Guide sur les droits de la personne (RI)
  • Guide sur les rapports et la liaison
  • Information sur les pays
  • La fonction de président de cérémonie de citoyenneté : Guide à l'intention des récipiendaires de l'Ordre du Canada
  • Le cahier des relations avec la collectivité
  • Législation (IL)*
  • Lignes directrices concernant le traitement des demandes des gens d'affaires immigrants par pays d'origine
  • Lignes directrices concernant les services et les programmes d'établissement (IT)
  • Manuel du médecin désigné *
  • Personnes Protégées (PP) *
  • Plan de gestion des créances
  • Politique concernant les services fournis par les tiers, les subventions et les contributions
  • Procédures des travailleurs étrangers temporaires*
  • Programme des médecins désignés – directives à l'intention des médecins fonctionnaires
  • Protection des renseignements personnels (PM)
  • Protocole relatif aux questions concernant la conduite des juges de la citoyenneté*
  • Référence (IR) *
  • Traitement des demandes à l'étranger (OP)* 10, 11, 18, 19
  • Traitement des demandes au Canada (IP)*06 Visa de résident temporaire