Acomptes Provisionnels et Intérêt sur Acomptes Provisionnels
Activités de comptabilité diverses
Années D'imposition ne Figurant pas au TAPMA
Bureau International des Services Fiscaux – Lignes Directrices Concernant les Non-Résidents
Bureau International des Services Fiscaux – Traitement Spécialisé
Calcul de L'interet T2
Codes d'explication utilisés pour les Redressements
Codes et Versets D'explications
Commis au Contrôle
Comptabilisation des Recettes Électronique – Vue D'ensemble du Système
Consultations
Contrôle
Contrôle de L'inspection des Erreurs
Controle des Documents
Contrôle des programmes de prestations
Conversion des données – Utilisateurs MOI 4320-27
Conversion des données – Utilisateurs MOI 4328-29
Correction des Erreurs de Comptabilité T1
Cotisations – SCS et CCF
Cotisations – SCS/CCF Non-Résidents
Cotisations Initiales Declarations T1 Rejetees, SCS, CCF et Annee Anterieure
CRE – Procédures à Suivre par les Gestionnaires
Crédit d'impôt pour personnes handicapées – Admissibilité et traitement
Déclaration de Revenus pour la Sécurité de la Vieillesse
Déclarations T3
Décrets de Remise
Demande de Renseignements sur les Remboursements / Compensation de dettes par remboursements
Direction générale des services de cotisation et de prestation
Directives de Rajustement et Correction des Erreurs du Régime d'accession à la Propriété (RAP)
Discordance T1
Dossiers T1
État de Compte Électronique (ECE)
Examen des Annulations
Grand Livre Auxiliaire
Grands Livres Auxillaires
Guide de l'utilisateur – le Système de modifications
Guide de l'utilisateur du bureau d'aide des services électroniques de L'ICP de L'ARC
Guide de référence des allègements pour les contribuables
Guide du registre des allègements pour les contribuables
IDENT T1
Impôt de la partie XII.2
Index par sujet
Information Générale pour les Utilisateurs
Instructions à L'intention des Agents de Ressources
Instructions Concernant le Traitement Préliminaire des Nouvelles Cotisations
Instructions de l'examinateur SCS
Instructions de Traitement Spéciales
Instructions de Travail de L'inspection des Erreurs
Instructions de Travail pour L'inspection des Erreurs – BISF
Instructions du Chef D'équipe
Instructions pour la Correction des Erreurs pour les Déclarations électroniques
Instructions pour le Contrôle des Déclarations SCS/CCF
Instructions pour le Traitement des Nouvelles Cotisations
Instructions Supplémentaires
Introduction de la Selection
Le manuel des procédures de remboursement aux visiteurs
Le Système de modification en direct Guide de l'usager 2001
Les Indices D'erreurs de L'inspection des Erreurs
Les Systèmes Comptables T1
Lignes Directrices Concernant les Validités de Confiance
Lignes Directrices Reliées à la Comptabilité
Liste comptes généraux
Loi de la comptabilité et de la politique
Manuel contrôle et services T2
Manuel de demandes PEF
Manuel de l'inscription des enterprises
Manuel de Procédures – Système RDG T4
Manuel des appels
Manuel des Cotisations, Nouvelles Cotisations et Correspondance des Déclarations T3
Manuel des Dossiers T2
Manuel des opérations Non-déclarants/Non-inscrits
Manuel des procédures relatives aux déclarations de renseignements
Manuel du credit pour la TPS/TVH
Manuel opérationnel des prestations
Manuel PCTT
Manuel reference cotisation T2
Manuel Revue des gains assurables et ouvrant droit à pension
Manuel T1 sur les redressements demandés par les clients (RDC) – Charges de travail du Bureau international des services fiscaux (BISF)
Pénalités
Points saillants et changements
Politiques et procédures des plaintes liées au service
Préparation des Transcriptions et des Actions CRÉ
Procédures D'enregistrement et D'étiquetage
Procédures D'entrée des Données au TDF
Procédures de Revue
Procédures du Calcul D'impot
Procedures Generales de L'interest du Calcul (CRE)
Production des Avis
Programme de préparation manuelle des avis
Programme de Vérification du Traitement des T1
Programme des Acomptes Provisionnels
Programmes D'exécution des Ordonnances et Ententes Familiales (OEF) et de Compensation de Dettes par Remboursements
Programmes de Rapprochement
Référence de la Comptabilité normalisé
Référence des comptes d'ordre corporatifs
Référence du système de communication avec les entreprises
Reference Grand livre general Référence en direct
Réforme des pensions
Régimes enregistrés de retraite et d'épargne études, traitement, validation et observation.
Registre des Gains – Régime de Pensions du Canada
Renseignements Généraux, PNCSYS, PNCAUTO, PNCNEC, PNCPOSS, Politiques relatives aux nouvelles cotisations, Messages et Codes D'annulation du Cycle
Renvois internes
Répartiteur
Repérage
Réviseur
RPC/AE Manuel des opérations des appels (7040)
RPC-AE Programme des décisions – Politiques et Procédures Administratives
Saisie des Données de Comptabilité T1
Section des Documents T3
Sélection du BISF
Service de gestion d'authentification de l'ARC – Bureau d'aide
Soutien à l'inscription en direct des entreprises (IDE) Manuel des procédures
Statistiques CRE
Superviseur
Système Automisé des Fiducies
Système d'identification du représentant du contribuable (SIRC) T1
Système de Correspondance avec le Contribuable (SCAC)
Système de cotisation supplémentaire (SCS)
Système de migration T1 (MT1)
Système Rapi MOI 9540
Systeme Rapid
Traitement CCF (CRE)
Traitement Spécialisé
Traitement Spécialisé de comptabilité – Indice d'erreur 410
Traitement, Validation et Observation des Régimes Enregistrés D'épargne Retraite et D'épargne-études
Transmission Électronique des Déclarations (TED) T1
Tri et du Numérotage
Unité de Renvoi de la Correspondance (URC)
Validation et contrôles
Validités de Confiance

Direction générale des Programmes d'observation

Guide des Applications de la Vérification
Manuel de la vérification
Manuel des dispositions par des non-résidents en vertu de l'article 116
Manuel des enquêtes
Manuel des procédures de l'examen au bureau
Manuel des Techniques de Vérification
MOI NR 4323
Programmes de Vérification
Rapprochement des revenues de sources etrangeres
SIGV manuel d'aide en direct
Système Non-Résident et Procédures
Techniques de Vérification

Direction générale des stratégies d'entreprise et du développement des marchés

Manuel de l'opérateur Cornscreen
Manuel de saisie des données statistiques (Tl SDS)
Manuel des Finances et de l'Administration, Volume de la gestion de l'information
Manuel du coordonnateur Comscreen
Manuel du Réviseur Comscreen

Direction générale des finances et de l'administration

Enregistrement des temps et des activités des employés non brancés en vertu du Libre-service des employés et du Libre-service des gestionnaires
Libre-service des employés (LES) / Libre-service des gestionnaires (LSG) Engregistrement des temps et des activités
Manuel des finances et de l'administration – Volume de l'administration financière
Manuel des finances et de l'administration – Volume de la Direction de la sécurité
Manuel des finances et de l'administration – Volume de la Gestion des ressources
Manuel des Finances et de l'Administration, Volume de la Gestion du matériel
Manuel des Finances et de l'Administration, Volume Téléphonie et soutien des programmes

Direction générale des politiques législative et des affaires réglementaires

Manuel de procédures pour le programme de l'accise et des décisions de la TPS/TVH et de l'interprétation
RPC-AE Programme des décisions – Manuel de politiques

Direction générale des services aux Contribuables et de la gestion des créances

Aperçu
Attestation de résidence canadienne

Demandes de renseignements sur le statut de la déclaration, les remboursements et sur le paiement des prestations

Guide de référence pour les agents du Guichet d'affaires
Guide de soutien technique des services aux particuliers
La confidentialité pour services à la clientèle-programmes des particuliers
Manuel de l'Examen des comptes de fiducie
Manuel des formulaires pour le Guichet d'affaires
Manuel du recouvrement
Observations des recettes
Régimes enregistrés pour l'épargne-retraite (REER, FERR, RPA et RPDB)
Renseignements du Guichet D'Affaire
Section K Information Internationale
Traitement des demandes de reduction des retenues d'impôt à la source (demandes de dispense de retenue d'impôt)