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Administration du pipe-line du Nord Canada


Fonds de renseignements

Catégories de documents spécifiques aux institutions

Avantages industriels
Description : Documentation relative aux avantages économiques que procure au Canada l'achat de matériel en vue de la construction du gazoduc de la route de l'Alaska.
Types de documents : Achat de canalisations; achat de vannes; turbocompresseurs; achat d'appareillages; contenu canadien.
Numéro du document : APN OPR 055

Bureau de la région de la Colombie-Britannique
Description : Documentation relative à tous les aspects de la planification et de la construction du gazoduc de la route de l'Alaska en Colombie-Britannique, et plus particulièrement à la liaison avec les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, les administrations municipales et les citoyens.
Types de documents : Construction; groupes autochtones; main-d'œuvre pour le gazoduc; groupes d'intérêt; surveillance; projets et faits spéciaux; renseignements sur le pipe-line des États-Unis.
Numéro du document : APN BDD 025

Bureau de la région du Yukon
Description : Documentation relative à tous les aspects de la planification et de la construction du gazoduc de la route de l'Alaska au Yukon, et plus particulièrement à la liaison avec les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, les administrations municipales et les citoyens.
Types de documents : Construction; groupes autochtones; main-d'œuvre pour le gazoduc; groupes d'intérêt; surveillance; projets et faits spéciaux; renseignements sur le pipe-line des États-Unis.
Numéro du document : APN BDD 020

Conception et élaboration des plans techniques
Description : Documentation relative à la conception et à l'élaboration des plans techniques préalables à la construction du pipe-line.
Types de documents : Devis et codes; analyses et essais; étude des matériaux; études géo-techniques; conception du pipe-line.
Numéro du document : APN COT 095

Conception technique et exploitation
Description : Documentation sur tous les aspects de la conception technique liés à l'exploitation du pipe-line.
Types de documents : Analyses et essais; stations de compression; stations de comptage; charge du pipe-line; surveillance de la conception technique; croisements du pipe-line.
Numéro du document : APN COT 100

Conseils consultatifs
Description : Documentation sur les relations avec les Conseils consultatifs permettant au ministre et au commissaire d'atteindre les objectifs de la Loi sur le pipe-line du Nord.
Types de documents : Conseil consultatif du Yukon et Conseil consultatif fédéral-provincial.
Numéro du document : APN BDD 015

Emprise
Description : Documentation relative à l'acquisition de terrains pour la construction du pipe-line ou de toute installation connexe.
Types de documents : Service d'expropriation; rapports de situation sur l'acquisition de terrains; Emprise; octroi de servitudes; demandes visant l'autorisation d'acquérir de nouveaux terrains; acquisition de terrains pour les chantiers; audiences publiques.
Numéro du document : APN ECR 085

Environnement
Description : Documentation sur tous les aspects de l'Environnement, y compris les conditions climatiques dans les régions que traverse le pipe-line, les changements et leurs effets sur les travaux de construction.
Types de documents : Exposé des incidences Environnementales; biologie; faune; pollution; pergélisol, foisonnement par le gel, glace.
Numéro du document : APN QSE 070

Établissement du calendrier et contrôle des travaux
Description : Documentation sur la réglementation, l'établissement et le contrôle du calendrier des travaux, le contrôle du coût et la planification du chemin critique.
Numéro du document : APN ECR 090

Logistique et transports
Description : Documentation sur les plans et les activités de logistique du point de vue des répercussions sur les réseaux de transport.
Types de documents : Transport – canalisations; réseaux de transport aérien; réseaux de transport ferroviaire.
Numéro du document : APN OPR 045

Main-d'œuvre
Description : Documentation sur la planification de la Main-d'œuvre, sur les besoins, sur les rapports à établir, sur le recrutement, sur la formation, sur l'orientation et sur la rémunération en ce qui a trait à la construction du gazoduc de la route de l'Alaska.
Types de documents : Renseignements et recrutement; Autochtones – embauche et possibilités d'emploi; préférences relatives à la formation et à l'embauche; répertoire de la Main-d'œuvre; régime de soins médicaux, logement et camps de travail; initiatives entrepreneurs-syndicats; Main-d'œuvre féminine; statistiques; dénombrement de la Main-d'œuvre; rapports sur le personnel de construction; rapports sur le personnel de surveillance.
Numéro du document : APN QSE 075

Opérations de l'Administration
Description : Documentation sur toutes les communications officielles entre le bureau administratif de l'Administration, les bureaux régionaux, le groupe Foothills, les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, l'industrie et le public.
Types de documents : Sociétés, compagnies et entreprises; liaison avec le gouvernement; relations publiques.
Numéro du document : APN BDD 010

Orientations
Description : Documentation sur les relations et négociations fédéro-provinciales, intergouvernementales et internationales.
Types de documents : financement; travaux de construction; ententes; tarifs; exportations de gaz et législation.
Numéro du document : APN BDG 005

Pouvoirs délégués
Description : Documentation sur l'exercice de pouvoirs et de fonctions délégués par d'autres ministères à l'APN.
Types de documents : Délégation de pouvoirs par l'Office national de l'énergie; délégation de pouvoirs en vertu du Règlement sur les gazoducs; délégation de pouvoirs en vertu de la Loi sur le pipe-line du Nord.
Accès : Les dossiers sont classés par sujet et par zone de construction.
Numéro du document : APN BFD 040

Programmes gouvernementaux
Description : Documentation relative aux pouvoirs délégués à l'Administration par des ministères et organismes du gouvernement du Canada, mis à part l'Office national de l'énergie.
Types de documents : Permis et ordonnances; possession et utilisation des terrains; établissement du calendrier de la surveillance des chantiers et administration.
Numéro du document : APN OPR 050

Questions juridiques
Description : Documentation sur l'administration de tout ce qui touche les questions, avis et décisions juridiques.
Types de documents : Orientation; commissaire à l'assermentation; interprétation et application de la Loi.
Numéro du document : APN BDD 030

Questions socioculturelles
Description : Documentation relative à des Questions socioculturelles, et notamment aux incidences de la construction du pipe-line sur la culture et les moyens de subsistance des peuples indigènes des environs.
Types de documents : Indemnisation des trappeurs; perte des moyens de subsistance; récoltes; sites archéologiques; protection des aires récréatives; lieux de sépulture.
Numéro du document : APN QSE 065

Questions socio-économiques
Description : Documentation sur les Questions socio-économiques telles que la main-d'œuvre, les services sociaux et les possibilités d'emploi et les enjeux liés à l'existence du pipe-line.
Types de documents : Modalités relatives aux incidences sociales, économiques et environnementales; plans de construction et calendriers; services sociaux; possibilités d'emploi; perspectives commerciales; collectivités.
Numéro du document : APN QSE 060

Relations publiques
Description : Documentation sur les relations avec le public, les programmes d'information intéressant la collectivité, la liaison avec les médias et les communications avec le personnel.
Types de documents : Services d'information; publicité; stratégies de communication.
Numéro du document : APN BDD 035

Renseignements sur la surveillance
Description : Documentation sur les activités quotidiennes liées à la construction du pipe-line et des stations.
Types de documents : Agendas et rapports; instructions données quotidiennement dans les chantiers; rapports d'étape sur les travaux; rapports sur l'équipement; rapports de non-conformité.
Numéro du document : APN ECR 080