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Administration de pilotage des Laurentides Canada


Fonds de renseignements

Catégories de documents spécifiques aux institutions

Services de pilotage
Description : Documentation sur les Services de pilotage fournis dans la région des Laurentides.
Types de documents : Documents sur la répartition; brevets de pilotage; affectations; tarifs; rapports sur les accidents; conventions collectives; documents sur les affaires de navigation internationale.
Numéro du document : APL OPE 005

Tarifs
Description : Règlement sur les Tarifs de pilotage et décision de l'Office des transports du Canada.
Types de documents : Information sur l'établissement des Tarifs et analyse de l'Office des transports du Canada.
Numéro du document : APL OPE 010

Conseil d'administration
Description : Renseignements relatifs à la nomination des membres du Conseil d'administration de l'APL.
Types de documents : Nominations par le bureau du Conseil privé, correspondance et curriculum vitae.
Numéro du document : APL BOA 015