Services de pilotage
Description : Documentation sur les Services de pilotage fournis
dans la région des Laurentides.
Types de documents : Documents sur la répartition; brevets de
pilotage; affectations; tarifs; rapports sur les accidents; conventions
collectives; documents sur les affaires de navigation internationale.
Numéro du document : APL OPE 005
Tarifs
Description : Règlement sur les Tarifs de pilotage et décision de
l'Office des transports du Canada.
Types de documents : Information sur l'établissement des Tarifs
et analyse de l'Office des transports du Canada.
Numéro du document : APL OPE 010
Conseil d'administration
Description : Renseignements relatifs à la nomination des membres
du Conseil d'administration de l'APL.
Types de documents : Nominations par le bureau du Conseil privé,
correspondance et curriculum vitae.
Numéro du document : APL BOA 015