Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Liens de la barre de menu commune

Administration portuaire de Saint-Jean


Fonds de renseignements

Catégories de documents spécifiques aux institutions

Affaires juridiques et générales
Description : Renseignements concernant les ententes, les contrats, les lois et les règlements, les règlements de l'entreprise, les litiges, les opinions et les travaux de recherche. Comprend les procès-verbaux des réunions du conseil et des comités et les décrets nommant les administrateurs.
Types de documents : Réunions, procès-verbaux, lois, présentations, marques de commerce, enregistrements et réclamations.
Numéro du document : APSJ LEG 005

Exploitation portuaire
Description : Renseignements sur le trafic, les navires, la sécurité, la planification d'urgence et les sujets connexes.
Types de documents : Accidents et incidents, navigation; ancrage, lignes de démarcation, mouillage, plaisance, marchandises dangereuses.
Numéro du document : APSJ OPE 010

Exploitation des terminaux
Description : Renseignements sur le fret, l'exploitation des installations louées et non louées et les activités de croisière.
Types de documents : Cargaison et gares maritimes; exploitants.
Numéro du document : APSJ TER 020

Manutention des marchandises
Description : Renseignements sur l'entreposage, le transfert, le fret, les marchandises, le transport et les sujets connexes.
Types de documents : Vrac, marchandises diverses, conteneurs et vrac liquide.
Numéro du document : APSJ CAR 040

Aménagement portuaire
Description : Renseignements sur la planification future et l'élaboration de politiques, la croissance par le biais de projets d'immobilisations et comprend les projets de développement et les plans d'utilisation des terrains.
Types de documents : Utilisation des terrains, acquisition et cession de terrains, utilisation régionale/municipale.
Numéro du document : APSJ DEV 050

Biens-fonds
Description : Renseignements sur l'administration des Biens-fonds, baux, permis, servitudes et acquisitions et cessions de propriétés de l'Administration.
Types de documents : Paiement tenant lieu d'impôt foncier, bornes et limites, assurance; évaluations, locations, servitudes, utilisation ludique.
Numéro du document : APSJ PRO 060

Services environnementaux
Description : Renseignements sur les rapports d'évaluation, les sujets et les projets liés à l'environnement.
Types de documents : Projets environnementaux, vérification, enjeux.
Format : Textuel, électronique, photographique.
Numéro du document : APSJ ENV 070

Ingénierie
Description : Renseignements sur la gestion des édifices, l'entretien des installations et des structures, la conception et la construction de projets.
Types de documents : Dragage, hydrographie, installations, construction, inspections, chemins de fer, routes, devis, plans, normes.
Format : Textuel, électronique, photographique.
Numéro du document : APSJ ENG 080