Affaires juridiques et générales
Description : Renseignements concernant les ententes, les contrats, les lois
et les règlements, les règlements de l'entreprise, les litiges, les opinions et les travaux de recherche.
Comprend les procès-verbaux des réunions du conseil et des comités et les décrets nommant les administrateurs.
Types de documents : Réunions, procès-verbaux, lois, présentations, marques
de commerce, enregistrements et réclamations.
Numéro du document : APSJ LEG 005
Exploitation portuaire
Description : Renseignements sur le trafic, les navires, la sécurité, la planification
d'urgence et les sujets connexes.
Types de documents : Accidents et incidents, navigation; ancrage, lignes de
démarcation, mouillage, plaisance, marchandises dangereuses.
Numéro du document : APSJ OPE 010
Exploitation des terminaux
Description : Renseignements sur le fret, l'exploitation des installations
louées et non louées et les activités de croisière.
Types de documents : Cargaison et gares maritimes; exploitants.
Numéro du document : APSJ TER 020
Manutention des marchandises
Description : Renseignements sur l'entreposage, le transfert, le fret, les
marchandises, le transport et les sujets connexes.
Types de documents : Vrac, marchandises diverses, conteneurs et vrac liquide.
Numéro du document : APSJ CAR 040
Aménagement portuaire
Description : Renseignements sur la planification future et l'élaboration
de politiques, la croissance par le biais de projets d'immobilisations et comprend les projets de développement
et les plans d'utilisation des terrains.
Types de documents : Utilisation des terrains, acquisition et cession de terrains,
utilisation régionale/municipale.
Numéro du document : APSJ DEV 050
Biens-fonds
Description : Renseignements sur l'administration des Biens-fonds, baux, permis,
servitudes et acquisitions et cessions de propriétés de l'Administration.
Types de documents : Paiement tenant lieu d'impôt foncier, bornes et limites,
assurance; évaluations, locations, servitudes, utilisation ludique.
Numéro du document : APSJ PRO 060
Services environnementaux
Description : Renseignements sur les rapports d'évaluation, les sujets et
les projets liés à l'environnement.
Types de documents : Projets environnementaux, vérification, enjeux.
Format : Textuel, électronique, photographique.
Numéro du document : APSJ ENV 070
Ingénierie
Description : Renseignements sur la gestion des édifices, l'entretien des
installations et des structures, la conception et la construction de projets.
Types de documents : Dragage, hydrographie, installations, construction, inspections,
chemins de fer, routes, devis, plans, normes.
Format : Textuel, électronique, photographique.
Numéro du document : APSJ ENG 080