Secrétariat du Bureau
Opérations du Bureau
Description : Documents portant sur l'ensemble des activités du Bureau.
Types de documents : Politiques, plans et programmes.
Numéro du document : STC BSC 005
Programmes statistiques et analytiques
Analyse socio-économique
Analyse du travail non rémunéré
Description : Documents portant sur les innovations techniques et l'analyse empirique,
les innovations conceptuelles connexes et les bases de données sur les aspects du travail non rémunéré et de la retraite.
Types de documents : Travail non rémunéré, retraite.
Numéro du document : STC ATN 705
Modèle de simulation et base de données de politiques sociales
Description : Documents portant sur le Modèle de simulation et base de données de politiques sociales,
une base de microdonnées à grande diffusion sur les familles et les particuliers. Elle permet aux analystes d'évaluer les
effets des changements passés et proposés au système régissant la fiscalité et les paiements de transfert au Canada.
Types de documents : Données fiscales, paiements de transfert.
Numéro du document : STC ESE 296
Démographie
Programme de la démographie
Description : Documents portant sur les recherches relatives aux estimations et aux projections démographiques
ainsi qu'aux caractéristiques démographiques et démolinguistiques.
Types de documents : Estimations et projections démographiques, émigration, immigration, migration
interprovinciale, estimations post‑censitaires, estimations des familles, composantes de la croissance démographique (naissances,
décès, migration), caractéristiques démographiques (âge, sexe, état matrimonial), caractéristiques des familles; caractéristiques
démolinguistiques (langue maternelle, langue parlée à la maison, langue de travail et connaissance des langues); analyses
des tendances démographiques récentes au Canada.
Numéro du document : STC DEM 030
Enquêtes auprès des ménages et sur le travail
Assurance‑emploi
Description : Documents portant sur l'assurance‑emploi.
Types de documents : Prestations versées, semaines de prestations, prestations hebdomadaires moyennes,
demandes reçues, demandes acceptées, exclusions, et bénéficiaires par caractéristiques personnelles (âge, sexe, profession
et gains assurables).
Numéro du document : STC TRV 070
Dépenses des ménages
Description : Documents portant sur le programme (Enquête sur les dépenses des ménages et Enquête sur
les dépenses alimentaires) qui fournit des renseignements détaillés sur les dépenses, renseignements qui couvrent la totalité
des budgets des ménages dans les logements privés.
Types de documents : Dépenses des ménages au titre de l'alimentation, du logement, de l'entretien
ménager, des meubles et accessoires d'ameublement, de l'habillement, du transport pour certains sous‑groupes de la population
(selon le revenu du ménage, la taille du ménage, la ville).
Numéro du document : STC ENM 045
Emploi et gains
Description : Documents portant sur l'Enquête sur l'emploi, la rémunération et les heures de travail,
une enquête mensuelle qui comprend les employeurs de toutes les tailles ainsi que toutes les industries à l'exception de
l'agriculture, la pêche et le piégeage, les ménages privés, les organisations religieuses et les services de la défense.
Les estimations sont dérivées à partir d'une enquête échantillon auprès des employeurs ainsi que des données administratives
(PD7) provenant de l'Agence du revenu du Canada.
Types de documents : Emploi, rémunération brute, rémunération hebdomadaire moyenne, rémunération
horaire moyenne, heures hebdomadaires moyennes ainsi que le temps supplémentaire. Certaines de ces variables peuvent être
disponibles par type de salariés soit les salariés rémunérés à l'heure, les employés (à salaire fixe) ainsi que les autres
salariés (payés à la commission ou à la pièce).
Numéro du document : STC TRV 075
Enquête sur la dynamique du travail et du revenu
Description : Documents portant sur une enquête longitudinale qui fournit des renseignements sur les déterminants
du changement dans le bien‑être économique des familles et des personnes au Canada.
Types de documents : Mesures annuelles de l'activité (emploi, caractéristiques des emplois détenus
pendant l'année, chômage); études et niveau de scolarité; revenu selon différentes sources; caractéristiques démographiques
y compris l'âge, le sexe, l'état matrimonial, les antécédents matrimoniaux, les études achevées; événements démographiques
y compris les migrations, les changements de composition des ménages, la formation et la dissolution de la famille.
Numéro du document : STC ENM 038
Enquête sur la population active
Description : Documents portant sur l'évolution de la composition, des activités et des caractéristiques
de la population active canadienne.
Types de documents : Données brutes et désaisonnalisées sur l'emploi et le chômage, structure
démographique, industrielle et de la profession de la population active, taux d'activité, cumul d'emplois, raisons de l'absence
au travail, salaires, et taux d'affiliation syndicale.
Numéro du document : STC TRV 035
Enquête sur la sécurité financière
Description : Documents portant sur les données sur les avoirs et les dettes des familles et des personnes
seules. L'enquête brosse un tableau détaillé de la valeur nette du patrimoine des Canadiens (décrit comme le montant d'argent
restant à sa disposition après la vente de tous ses avoirs et le remboursement des dettes).
Types de documents : Des renseignements incluent la valeur de l'ensemble des principaux avoirs
financiers (RÉER, FERR, REEE, RPDB, dépôts, actions, obligations, fonds mutuels/de placements), des avoirs non financiers
(résidence principale, autres biens immobiliers, véhicules, contenu de la résidence, objets de valeur, capitaux propres
dans une entreprise) et les sommes dûes (des prêts hypothécaires, des véhicules, des cartes de crédit, dette de marge de
crédit, des prêts automobiles, des prêts étudiants).
Numéro du document : STC ENM 047
Enquêtes spéciales
Description : Documents portant sur les enquêtes spéciales.
Types de documents : Enquêtes incluent : enfants et jeunes, jeunes en transition, immigrants du
Canada, promotion santé, déplacements, usage du tabac, victimes d'actes criminels, consommation de carburant des automobiles,
travailleurs bénévoles, revenu des étudiants, garde des enfants, éducation et formation des adultes, capacités de lecture
et d'écriture, conduite automobile et la consommation d'alcool, sondages auprès des employé(e)s du gouvernement, utilisation
de l'énergie par les ménages, vieillissement et autonomie
Numéro du document : STC SSD 040
Pensions
Description : Documents portant sur les modalités des régimes de pension agréés (RPA) et sur l'actif
des caisses de retraite en fiducie au Canada.
Types de documents : Nombre de régimes de pension agréés et d'adhérents, genre de régime, taux
de cotisation et de prestation, montants cotisés; revenus, dépenses et actifs de toutes les caisses de retraite en fiducie.
Numéro du document : STC ENM 065
Études analytiques
Analyse économique de conjoncture
Description : Enregistrements liés à la production de la publication phare de Statistique Canada sur la
statistique économique, L'Observateur économique canadien, et à la publication de l'indice composite avancé mensuel.
Types de documents : Publication, analyse.
Numéro du document : STC AEC 704
Données administratives
Description : Documents portant sur les données agrégées provenant principalement du formulaire
de déclaration de revenus T1 et un fichier échantillon longitudinal (20 %).
Types de documents : Données sur le revenu selon les sources (particuliers et familles), données
infraprovinciales (régions aussi petites que les itinéraires de facteurs), migration, données sur le revenu selon les sources
et sur les caractéristiques démographiques (particuliers et familles).
Numéro du document : STC DRA 550
Données régionales
Description : Documents portant sur la Base de données régionales qui contient les données annuelles socio‑économiques
et démographiques pour les régions infraprovinciales. Ces données proviennent de sources de Statistique Canada et de l'extérieur.
Aussi les documents portant sur la Banque de données administratives longitudinales qui ont pour environ 4,8 millions de
personnes des renseignements sur les particuliers et sur la famille.
Types de documents : Données fiscales, régions infraprovinciales.
Numéro du document : STC DRA 555
Intégration et analyse
Description : Les enregistrements se rapportent à l'analyse et au développement des données dans les domaines
des entreprises/branches d'activité et des marchés du travail, utilisant pour cela des données provenant des enquêtes de
Statistique Canada sur les entreprises et le travail ainsi que des données administratives.
Types de documents : Travailleurs déplacés et ajustement de la main‑d'oeuvre, inégalité des salaires
et des revenus, chômage et assurance-chômage, études sur la création d'emplois, impact des changements structurels dans
l'économie sur les salaires et les cessations d'emploi, démissions et mises à pied dans l'économie, développement d'un modèle
de simulation, études sur l'équité en matière d'emploi, développement d'enquêtes dans le domaine de la demande de travail
et des pratiques en ressources humaines des entreprises.
Numéro du document : STC ANS 255
Personnes réputées être des employés
Description : Documents relatifs aux personnes qui sont engagées temporairement par Statistique
Canada pour effectuer des recherches ou fournir tout autre service à un programme statistique.
Types de documents : Contrats, protocoles d'entente, curriculum vitae, projets de recherche.
Numéro du document : STC RDC 501
Recensement de l'agriculture
Recensement de l'agriculture et le Couplage agriculture-population
Description : Documents portant sur le Recensement de l'agriculture qui est mené tous les cinq ans et
sur le couplage des données du Recensement de la population et du Recensement de l'agriculture.
Types de documents : Nombre et genre de fermes, horticulture, superficies en culture et utilisation
des terres, pratiques de gestion des terres, nombre d'animaux d'élevage et de volailles, agriculture biologique, utilisation
d'ordinateurs, machinerie, matériel et équipement agricoles, capital agricole, dépenses et revenus d'exploitation, nombre
d'exploitants agricoles, âge, sexe, détermination de la résidence, travail agricole et non agricole, blessures liées à l'exploitation
agricole, état matrimonial, langue maternelle, le plus haut niveau de scolarité atteint, revenu agricole net ainsi que les
chiffres de la population agricole et les profils de revenu pour les familles et les ménages agricoles de recensement.
Numéro du document : STC AGR 445
Recensement de la population
Dossiers relatifs aux Registres nationaux de 1940
Description : Dossiers portant sur les Registres nationaux de 1940 qui incluent l'information recueillie
entre 1940 et 1946, au moment où toutes les personnes de 16 ans ou plus devaient obligatoirement s'inscrire auprès de l'État.
Types de documents : Nom, adresse, âge, date de naissance, état civil, personnes à charge, pays
de naissance (personnes inscrites et parents uniquement), année d'immigration, nationalité, race, langues, éducation, santé
générale, catégorie d'emploi, profession ou métier, statut professionnel, expérience de travail selon le genre, aptitudes
à la mécanique ou autres, aptitudes latentes, services en temps de guerre, service militaire antérieur.
Numéro du document : STC OPR 020
Opérations du recensement
Description : Dossiers portant sur le Recensement de la population qui est mené aux cinq ans.
Types de documents : Population et familles ‑ caractéristiques démographiques (âge, sexe, état
matrimonial); caractéristiques ethnoculturelles (immigration, citoyenneté, origine ethnique); variables relatives à la langue
(langue parlée à la maison, langue maternelle, langue officielle, connaissance des langues non officielles); variables relatives
à la scolarité (niveau de scolarité, principal domaine d'études, fréquentation scolaire); population active (catégorie de
travailleurs, industrie, profession, lieu de travail); taille de la famille (composition de la famille); revenu (revenu
de la famille de recensement, revenu de la famille économique, revenu de chaque source et revenu total); ménages (soutien
du ménage, genre de ménage, taille du ménage, durée d'occupation, hypothèque ou loyer, condominium, revenu du ménage); logements
(condition du logement, genre de construction). Ces variables peuvent être obtenues à divers niveaux géographiques dans
tout le Canada. Les informations recueillies par le recensement varient quelque peu d'un recensement à l'autre.
Numéro du document : STC OPR 015
Statistique de l'agriculture, de la technologie et des transports
Statistique de l'agriculture
Base de données complète sur les exploitations agricoles
Description : Documents portant sur les caractéristiques descriptives, physiques et financières au niveau
des exploitations agricoles sur une base annuelle. Les données proviennent du Programme des données fiscales, de l'Enquête
financière sur les fermes et des enquêtes sur les cultures et sur le bétail.
Types de documents : Superficie des terres et utilisation, stocks de bétail, bilan des revenus
et dépenses, actif et passif, revenus hors ferme des exploitants et des familles agricoles, investissements, nombre de fermes,
types de ferme et degrés de spécialisation, âge, sexe et état matrimonial des exploitants agricoles.
Numéro du document : STC AGR 452
Bétail, produits d'origine animale et aliments
Description : Documents portant sur les stocks de bétail, la production de viande et de produits
d'origine animale, la production de laine, la production de fourrure, la production d'oeufs, les statistiques laitières,
les stocks de viande et de volailles en entrepôt frigorifique, la production aquacole et les statistiques sur les aliments
et les nutriments.
Types de documents : Stocks des classes de bovins, de porcs, de moutons et de volailles; stocks
en entrepôt frigorifique; produits laitiers; fourrures; oeufs; laine; consommation des aliments par personne; et renseignements
sur les nutriments.
Numéro du document : STC AGR 460
Cultures
Description : Documents portant sur les données actuelles sur la commercialisation des grains
et les analyses sur les principales céréales canadiennes et leurs produits; les intentions d'ensemencement, la superficie
ensemencée et récoltée, le rendement, la production et les stocks des principales grandes cultures et cultures spéciales
au Canada; et un éventail de données sur les industries des cultures de serre, des gazonnières et des pépinières et la production
de fruits, de légumes, de champignons, de miel et de produits de l'érable.
Types de documents : Grandes cultures, cultures spéciales, commercialisation des grains, légumes,
fruits, produits de serre et de pépinière, champignons, miel et produits de l'érable, et les bilans des principales grandes
cultures.
Numéro du document : STC AGR 450
Enquête sur la gestion agroenvironnementale
Description : Documents portant sur la gestion du fumier, des engrais chimiques, des pesticides commerciaux
et du plan environnemental des fermes.
Types de documents : Gestion du fumier, gestion des engrais chimiques, pratiques d'application
des pesticides, superficie des terres, stocks de bétail, genre de fermes, recettes agricoles brutes, pratiques de gestion
des sols et de l'eau et gestion intégrée de l'agroenvironnement.
Numéro du document : STC AGR 457
Programme d'évaluation de l'état des cultures
Description : Documents portant sur le Programme d'évaluation de l'état des cultures, une application
Web qui assure un suivi hebdomadaire de l'état des terres en culture et des pâturages au cours de la saison de croissance
sur tout le territoire agricole canadien et la moitié nord des États-Unis.
Types de documents : Croissance des cultures et développement des pâturages, comparaison de l'état
des cultures, indice différentiel normalisé de végétation, conditions climatiques.
Numéro du document : STC AGR 451
Registre des fermes
Description : Documents portant sur le Registre des fermes, un répertoire de l'ensemble
des exploitations agricoles au Canada, et de leurs exploitants principaux ou des personnes à contacter. Ce répertoire sert
à mettre à jour les bases de sondages utilisées pour les enquêtes agricoles. Le répertoire fournit des renseignements chronologiques
complets sur les enquêtes auxquelles participent ces exploitations agricoles afin de pouvoir mesurer le fardeau de réponse
imposé.
Types de documents : Enquêtes, adresses.
Numéro du document : STC AGR 464
Revenu agricole et prix à la production
Description : Documents portant sur le revenu agricole, les prix et les finances agricoles.
Types de documents : Recettes monétaires agricoles, dépenses agricoles et amortissement, revenu
agricole net, paiements de programmes versés par l'administration publique aux producteurs agricoles, valeur de la variation
des stocks, revenu en nature, dette agricole, valeur du capital agricole, valeur à l'acre des terres et des bâtiments agricoles,
indice des prix des produits agricoles, mouvement de l'encaisse des entreprises agricoles, compte de valeur ajoutée, et
bilans du secteur agricole.
Numéro du document : STC AGR 455
Statistique des petites entreprises
Petites entreprises et enquêtes spéciales
Description : Documents portant sur le Programme de la statistique des petites entreprises, dont les profils
des petites entreprises sont produits à partir des dossiers fiscaux et du fichier du Programme des analyses longitudinales
de l'emploi (PALE) et des enquêtes spéciales sur le financement des entreprises au Canada. Les documents portent également
sur la conduite des enquêtes spéciales, le couplage d'enregistrements et les projets d'intégration des données qui répondent
aux besoins en information sur la situation économique et la production des entreprises au Canada.
Types de documents : Enquêtes, couplages d'enregistrements.
Numéro du document : STC SPE 524
Statistique des sciences, de l'innovation et de l'information électronique
Commerce électronique et utilisation des technologies de l'information
Description : Documents portant sur l'utilisation des technologies de l'information et des communications
par les entreprises et les institutions canadiennes, à la valeur des transactions sur l'Internet et aux obstacles et bénéfices
du commerce électronique.
Types de documents : Pénétration et diffusion de l'Internet, du courrier électronique, des réseaux
de communications d'entreprises, des communications mobiles et du commerce électronique dans les secteurs public et privé;
taux de présence des entreprises privées et des institutions publiques sur l'Internet; types d'accès Internet utilisés par
les entreprises privées et les institutions publiques; valeur des transactions sur l'Internet avec les ménages et les entreprises;
valeur des ventes domestiques et étrangères par Internet par les entreprises canadiennes.
Numéro du document : STC SAT 431
Radiodiffusion, télédistribution et télécommunication
Description : Documents portant sur les industries de la radio, de la télévision, de la télédistribution
et des télécommunications.
Types de documents : Transporteurs et revendeurs de services de télécommunications, stations et
réseaux de radio et de télévision, systèmes de télédistribution par câble et par satellite; recettes et dépenses selon le
type pour la radiodiffusion et les télécommunications; employés, salaires, traitement et bénéfices pour la radiodiffusion
et les télécommunications; ajouts aux immobilisations selon le type pour la radiodiffusion et les télécommunications; commerce
international de services de radiodiffusion et de télécommunications; nombre d'accès résidentiels et d'affaires aux réseaux
de télécommunications selon le type; volume de trafic de télécommunications; nombre d'abonnements aux services de programmation
télévisuelle par câble et par satellite, aux services d'accès Internet par câble et aux services de communication mobile;
pénétration des services de télécommunications, de programmation télévisuelle par câble et par satellite et des services
d'accès Internet par câble.
Numéro du document : STC SAT 430
Statistiques des sciences et de la technologie
Description : Enregistrements liés aux ressources (dépenses et personnel) consacrées aux sciences et à
la technologie au sein des secteurs public et privé du Canada; indicateurs des activités, des liens et des résultats des
activités relatives aux sciences et à la technologie au Canada.
Types de documents : Dépenses et personnel consacrés aux sciences et à la technologie au sein
des administrations fédérale et provinciales, des universités et des hôpitaux; dépenses et personnel consacrés à la recherche
et au développement au sein du secteur des entreprises et du secteur des organismes privés sans but lucratif; estimations
nationales et provinciales des dépenses brutes en recherche et développement (DIRD); gestion de la propriété intellectuelle
au sein des universités, des hôpitaux d'enseignement et du gouvernement fédéral; ressources humaines consacrées aux sciences
et à la technologie; répercussions de l'utilisation des technologies avancées dans les industries de la fabrication et l'exploitation
forestière; suivi du lancement de nouveaux produits et procédés (innovation dans les secteurs de la fabrication, certaines
industries des services, certaines ressources naturelles et des transports); suivi de l'utilisation et du développement
de la biotechnologie au sein des branches d'activité industrielle et du gouvernement fédéral; et l'utilisation de la gestion
des connaissances par les entreprises privées.
Numéro du document : STC SAT 465
Utilisation d'Internet au Canada
Description : Enregistrements liés aux activités sur Internet, à des fins non commerciales, entre autre
le temps, la fréquence, l'emplacement et les motivations liés à l'utilisation de cette technologie.
Types de documents : Utilisation (pénétration) d'Internet à la maison, au travail, à l'école et
dans d'autres emplacements; type d'accès Internet à la maison; fréquence et objet de l'utilisation d'Internet; profil des
utilisateurs et non-utilisateurs d'Internet et du commerce électronique; propension à magasiner et acheter sur Internet;
valeur des achats sur Internet selon l'origine du fournisseur.
Numéro du document : STC SAT 432
Statistique des transports
Transport aérien
Description : Documents portant sur le mouvement des aéronefs, des passagers et des marchandises par voie
aérienne, et sur les activités des transporteurs aériens canadiens.
Types de documents : Statistiques financières et opérationnelles des transporteurs aériens canadiens;
trafic aérien et volume de marchandises aux aéroports canadiens; origine et destination des passagers sur des vols réguliers
au Canada, entre le Canada et les États‑Unis, et sur les vols internationaux; statistiques sur les affrètements aériens
intérieurs et internationaux; activités aéroportuaires et circulation aérienne; statistiques sur les tarifs aériens et sur
les passagers selon le groupe tarifaire.
Numéro du document : STC TRA 395
Transport ferroviaire
Description : Documents portant sur le transport ferroviaire au Canada et entre les États‑Unis et le Canada.
Types de documents : Statistiques financières et opérationnelles des transporteurs ferroviaires;
équipement et longueur des voies; consommation de carburant et statistiques de l'emploi; trafic des voyageurs et des marchandises;
volume de marchandises chargées; mouvement des marchandises entre les provinces canadiennes et les États-Unis.
Numéro du document : STC TRA 390
Transport maritime
Description : Documents portant sur le transport maritime intérieur et international, et les ports de
chargement et de déchargement.
Types de documents : Statistiques financières des transporteurs maritimes; expéditions et activités
portuaires; produits chargés et déchargés; produits mis en conteneurs; ports de chargement et de déchargement; nombre et
genre de navires à destination et en provenance de ports canadiens ainsi que leur statut et enregistrement (pavillon); ports
étrangers d'origine ou destination.
Numéro du document : STC TRA 405
Transport routier
Description : Documents concernant tout le transport routier au Canada. Outre les programmes d'enquête
auprès des transporteurs et les propriétaires de véhicules immatriculés, certains programmes ont besoin de données administratives
provinciales et territoriales regroupées.
Types de documents : Statistiques financières et opérationnelles des transporteurs routiers de
marchandises (le camionnage) et du transport des passagers par autobus et transport urbain; statistiques de l'industrie
canadienne du camionnage pour compte d'autrui sur l'origine et la destination des marchandises (intérieures et internationales);
utilisation de véhicules motorisés; immatriculations de véhicules automobiles et autres permis; ventes brutes et nettes
de carburants pour véhicules routiers; statistiques financières des industries des messageries et des services locaux de
livraison et de taxis.
Numéro du document : STC TRA 400
Statistique autochtone
Enquête auprès des peuples autochtones de 1991
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la
population de 1991 en vue de recueillir des données sur le mode de vie et les conditions de vie des Autochtones au Canada.
Types de documents : Adultes (identité, langue et tradition, incapacité, santé, habitudes de vie
et préoccupations sociales, mobilité, scolarité, travail et activités connexes, dépenses et sources de revenu, logement);
enfants (identité, langue et tradition, santé et incapacité, mobilité, scolarité, logement).
Numéro du document : STC SLF 122
Enquête auprès des peuples autochtones de 2001
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la
population de 2001 en vue de recueillir des données sur le mode de vie et les conditions de vie des Autochtones au Canada.
Types de documents : Adultes (scolarité, langue, activités sur le marché du travail, revenu, santé,
technologie des communications, mobilité, logement); enfants et jeunes (état de santé général, utilisation des services
de santé, activités de la vie quotidienne et problèmes de santé, blessures physiques, soins dentaires, nutrition, éducation,
activités et relations sociales, langue, arrangements relatifs à la garde des enfants, renseignements généraux sur le ménage);
supplément des Métis (antécédents familiaux, renseignements sur les ménages, contexte culturel, santé); supplément de l'Arctique
(activités du ménage et de cueillette, bien-être personnel, bien-être de la communauté et participation à la vie sociale).
Numéro du document : STC SLF 028
Enquête auprès des peuples autochtones de 2006
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la
population de 2006 en vue de recueillir des données sur les conditions de vie des Autochtones au Canada.
Types de documents : Adultes âgés de 15 ans et plus (scolarité, langue, activités sur le marché
du travail, revenu, santé, technologie des communications, mobilité, logement); enfants et jeunes âgés de 6 à 14 ans (état
de santé général, utilisation des services de santé, activités de la vie quotidienne et problèmes de santé, blessures physiques,
soins dentaires, nutrition, éducation, activités et relations sociales, langue, arrangements relatifs à la garde des enfants,
renseignements généraux sur le ménage); supplément des Métis (antécédents familiaux, bien-être de l'enfant, interaction
sociale, santé); supplément de l'Arctique (activités du ménage et de cueillette, bien-être personnel, bien-être de la communauté
et participation à la vie sociale).
Numéro du document : STC SLF 716
Enquête sur les enfants autochtones de 2006
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la
population de 2006 en vue de recueillir des données sur les conditions de vie des enfants Autochtones au Canada.
Types de documents : Enfants de moins de 6 ans (la famille et la collectivité, l'éducation, la
garde d'enfants, la perception des parents concernant la collectivité, l'apprentissage pendant la petite enfance, les étapes
de développement, l'apprentissage et les activités, les forces et les défis à relever, le mode de vie sain, l'état de santé,
l'accès aux soins de santé, l'alimentation et la nutrition, le sommeil, le milieu de vie et l'environnement, les langues
que les enfants parlent et comprennent).
Numéro du document : STC SAS 724
Enquête sur les enfants du Nord de 2006
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la
population de 2006 en vue de recueillir des données sur les conditions de vie des enfants vivants dans les territoires.
Types de documents : Enfants de moins de 6 ans (la famille et la collectivité, l'éducation, la
garde d'enfants, la perception des parents concernant la collectivité, l'apprentissage pendant la petite enfance, les étapes
de développement, l'apprentissage et les activités, les forces et les défis à relever, le mode de vie sain, l'état de santé,
l'accès aux soins de santé, l'alimentation et la nutrition, le sommeil, le milieu de vie et l'environnement, les langues
que les enfants parlent et comprennent).
Numéro du document : STC SAS 725
Statistique des caractéristiques sociales générales
Base de données sur l'immigration
Description : Documents portant sur la Base de données longitudinales sur les immigrants, une source complète
de données sur le comportement économique de la population immigrante (les déclarants) au Canada. Elle est une source de
données qui établit un lien direct entre les leviers de la politique d'immigration et la performance économique des immigrants.
Types de documents : Immigrants, données fiscales.
Numéro du document : STC SLF 722
Enquête sur la diversité ethnique
Description : Documents portant sur l'Enquête sur la diversité ethnique qui a pour but de fournir des
renseignements sur l'origine ethnique et culturelle des personnes au Canada et sur la façon dont l'origine influe sur leur
vie actuelle.
Types de documents : Ascendance et identité ethniques, groupes culturels, immigrants, lieu de
naissance, religion, antécédents culturels familiaux, langues officielles et non officielles, discrimination, engagement
social.
Numéro du document : STC SLF 029
Enquête sur la participation et les limitations d'activités de 2001
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la population
de 2001 en vue de recueillir des données sur les conséquences de l'incapacité dans la vie des Canadiens en état d'incapacité.
Types de documents : Existence, nature et gravité de l'incapacité; utilisation d'aides techniques
et de services; aide requise et reçue pour accomplir les tâches de la vie quotidienne; dépenses non remboursées liées à
l'incapacité; caractéristiques des personnes handicapées sur divers plans (démographie, ménage, population active, emploi,
éducation, transport, mode de vie, et caractéristiques socio-économiques).
Numéro du document : STC SLF 707
Enquête sur la participation et les limitations d'activités de 2006
Description : Documents portant sur une enquête postcensitaire qui a eu lieu suite au Recensement de la
population de 2006 en vue de recueillir des données sur les conséquences de l'incapacité dans la vie des Canadiens en état
d'incapacité.
Types de documents : Existence, nature et gravité de l'incapacité; utilisation d'aides techniques
et de services; aide requise et reçue pour accomplir les tâches de la vie quotidienne; dépenses non remboursées liées à
l'incapacité; caractéristiques des personnes handicapées sur divers plans (démographie, ménage, population active, emploi,
éducation, transport, mode de vie, et caractéristiques socio-économiques).
Numéro du document : STC SLF 717
Enquête sociale générale
Description : Documents portant sur l'Enquête sociale générale, une enquête‑ménage annuelle qui vise deux
objectifs principaux, d'abord, surveiller l'évolution dans le temps de la société canadienne, et ensuite, fournir des renseignements
sur les questions actuelles de politique.
Types de documents : Cycle 19 (2005) : l'emploi du temps; cycle 20 (2006) : transitions familiales;
cycle 21 (2007) la famille, le soutien social et la retraite; cycle 22 (2008) : les réseaux sociaux : cycle 23 (2009) :
la victimisation criminelle.
Numéro du document : STC SLF 027
Enquête sur la santé et les limitations d'activités
Description : Documents portant sur les enquêtes postcensitaires qui ont eu lieu suite aux Recensements
de la population de 1986 et de 1991. Elles ont été menées en vue de recueillir des données sur la prévalence de l'incapacité
au Canada et sur les conséquences de l'incapacité dans la vie des Canadiens handicapés.
Types de documents : Existence, nature et gravité de l'incapacité; utilisation d'aides techniques
et de services; aide requise et reçue pour accomplir les tâches de la vie quotidienne; caractéristiques des personnes ayant
une incapacité sur divers plans (démographie, ménage, population active, emploi, éducation, transport, mode de vie, et caractéristiques
socio-économiques).
Numéro du document : STC SLF 110
Statistique économique
Statistique du commerce international
Extraction de données personnalisées - Exportations et importations
Description : Documents portant sur l'extraction de données personnalisées sur le commerce canadien ou
mondial.
Types de documents : Exportations et importations selon le Système harmonisé et le Système de
classification des industries de l'Amérique du Nord selon la quantité et la valeur, les produits, le pays et le poids des
marchandises, exportations selon la province d'origine, importations selon la province de dédouanement, indices du prix
et du volume des importations et des exportations.
Numéro du document : STC CIN 410
Statistique de l'investissement et du stock de capital
Dépenses d'investissement
Description : Documents portant sur les dépenses d'investissement et dépenses connexes relatives à la
construction et à l'achat de machinerie et outillage, travaux de réparation des structures et de la machinerie.
Types de documents : Dépenses d'investissement provinciales et dépenses connexes par industrie
et investissements des secteurs public et privé.
Numéro du document : STC SCT 475
Indicateurs courants de l'investissement
Description : Documents portant sur les permis de bâtir, les dépenses d'investissement en bâtiments résidentiels
et non résidentiels et le stock de capital dans le secteur du logement.
Types de documents : Nombre et valeur des permis de bâtir délivrés par les municipalités, nombre
de nouveaux logements selon le genre, valeur des constructions domiciliaires, commerciales, gouvernementales et institutionnelles,
croissance du parc de logements, indicateurs de l'activité dans le secteur de la construction, dépenses d'investissement
en bâtiments non résidentiels par province et région métropolitaine en dollars courants et constants.
Numéro du document : STC SCT 480
Stock de capital
Description : Documents portant sur la valeur annuelle des immobilisations et leur taux d'utilisation
trimestrielle dans le secteur des industries.
Types de documents : Séries sur les flux et les stocks de capital fixe et la dépréciation en dollars
courants, constants et en chaîne Fisher par industrie et par province; séries sur les flux et stock de capital fixe et la
dépréciation en dollars courants, constants et en chaîne de Fisher pour certains groupes d'actifs par industrie au niveau
national et séries nationales sur les taux d'utilisation de la capacité industrielle.
Numéro du document : STC SCT 470
Statistique de l'organisation et des finances de l'industrie
Données financières et fiscales des entreprises
Description : Documents portant sur les données financières et fiscales des entreprises constituées en
sociétés en exploitation au Canada. Le programme des Statistiques annuelles financières et fiscales (SAFF) inclut des données
d'enquête et de sources administratives : les entreprises à but lucratif provenant de l'Enquête financière trimestrielle
(EFT), une enquête des entreprises publiques fédérales et provinciales et des données administratives provenant de l'Agence
du revenu du Canada. De plus, les documents portent sur l'Enquête auprès des fournisseurs de services de financement aux
entreprises (EFFE) sur une base annuelle. La population cible pour l'EFFE comprend les banques, les sociétés de fiducie,
les coopératives de crédit, les caisses populaires, les sociétés de financement, les gestionnaires de portefeuilles, les
sociétés d'assurance et les sociétés de crédit-bail. L'enquête permet d'établir un profil de financement accordé aux entreprises
au Canada, incluant les petites et moyennes entreprises et les entreprises faisant partie des industries fondées sur le
savoir.
Types de documents : Les programmes statistiques EFT et SAFF incluent des totalisations de variables
telles que l'actif, le passif, l'avoir des actionnaires, les recettes, les dépenses, les profits, les bénéfices non répartis
ainsi que des ratios financiers. En plus, le programme SAFF produit des statistiques sur les impôts sur le revenu ainsi
que le rapprochement du bénéfice au revenu imposable et aux impôts à payer. L'EFFE fournit les montants de prêts autorisés,
les montants exigibles et le nombre total de clients selon le type de financement (financement par emprunt, l'affacturage
ou le crédit-bail) selon plusieurs caractéristiques des clients d'affaires. La valeur des pertes est aussi disponible.
Numéro du document : STC OFI 435
Loi sur les déclarations des personnes morales
Description : Documents portant sur les données financières, sur la propriété et le contrôle (incluant
le contrôle étranger) des sociétés et la concentration. Statistique Canada est responsable de l'administration de la Loi
sur les déclarations des personnes morales (LDPM). L'objectif de la Loi consiste à établir à l'intention du Parlement, un
rapport statistique annuel sur le contrôle canadien et étranger de l'économie canadienne en termes de l'actif, des revenus
d'exploitation et des profits. De plus, de l'information détaillée est produite concernant qui possède quoi dans le secteur
corporatif canadien et cette information est disponible dans Liens de parentés entre sociétés. Composante principale du
programme LDPM, l'enquête sur la participation au capital actions doit être complétée par chaque société ayant un actif
total dépassant 10 millions de dollars ou un revenu total brut de plus de 15 millions de dollars. De plus, toute personne
morale ou groupe de sociétés affiliées qui ne répond pas aux critères ci-dessus doit soumettre un rapport selon cette Loi,
si son avoir ou ses dettes directes ou indirectes envers des non-résidents du Canada dépassent 200 milles dollars.
Types de documents : Pays de contrôle, actif, revenu d'exploitation, concentration des sociétés
et répertoire des liens de parenté entre sociétés.
Numéro du document : STC OFI 440
Statistique des prix
Indices de prix à la consommation et autres indices
Description : Documents sur l'évolution des prix à la consommation et sur les écarts de prix d'une région
à une autre, y compris les définitions et les méthodes.
Types de documents : Indices des prix à la consommation, prix de détail moyens de certains produits,
comparaisons des prix entre différentes villes pour certains groupes de produits, indices des prix à la consommation des
postes à l'étranger et des postes isolés au Canada, méthodes et définitions appliquées à l'établissement des indices.
Numéro du document : STC PRI 415
Prix des produits industriels
Description : Documents portant sur l'évolution des prix de la production des biens et services.
Types de documents : Indices des prix de l'industrie : indices des prix de vente des fabricants;
indices des prix de vente des entrepreneurs pour un nombre limité d'activités relatives à la construction et à certains
services tels que le commerce en gros et au détail, le transport des marchandises, les services d'ingénieurs‑conseils et
autres services professionnels, et les services téléphoniques; indices de prix de vente de l'énergie électrique; indices
des prix de certaines entrées : indices spéciaux des dépenses d'investissement, machines et matériel selon l'industrie qui
en fait l'acquisition; indices des prix des matières premières, y compris des données sur les produits importés et fabriqués
au Canada; indices des prix des entrées dans l'agriculture.
Numéro du document : STC PRI 420
Statistique de l'industrie
Commerce de détail
Description : Documents portant sur les ventes, les marchandises, les stocks et les caractéristiques d'exploitation
des commerces de détail ainsi que le nombre, la valeur et l'origine des véhicules automobiles neufs vendus au Canada.
Types de documents : Marchands d'automobiles;marchands de véhicules de plaisance et de pièces;magasins
de meubles;magasins d'accessoires de maison; magasins d'ordinateurs et de logiciels; magasins d'appareils électroniques
et d'électroménagers;centres de rénovation et quincailleries;magasins de matériaux de construction spécialisés et de jardinage;supermarchés,
dépanneurs et magasins d'alimentation spécialisés;magasins de bière, de vin et de spiritueux;pharmacies et magasins de produits
de soins personnels;stations-service;magasins de vêtements;magasins de chaussures, d'accessoires vestimentaires et bijouteries;
magasins d'articles de sport, de passe-temps, de musique et les librairies;grands magasins; autres magasins de marchandises
diverses;magasins de détail divers; entreprises de magasinage électronique et de vente par correspondance; exploitants de
distributeurs automatiques marchands de combustible; autres établissements de vente directe.
Numéro du document : STC DTD 375
Commerce de gros
Description : Documents portant sur les ventes, les stocks, les données d'exploitation ainsi que sur l'origine
et la destination des marchandises des grossistes.
Types de documents : Produits agricoles, produits pétroliers, produits alimentaires, alcool et
tabac, habillement, articles ménagers et personnels, produits pharmaceutiques, véhicules automobiles, pièces et accessoires
de véhicules automobiles, matériaux de construction, produits métalliques, bois d'oeuvre et menuiseries, machines et fournitures,
ordinateurs et autres appareils électroniques, machines de bureau et d'usage professionnel, produits divers, agents et courtiers.
Numéro du document : STC DTD 380
Énergie
Description : Documents portant sur la production, transformation, transportation et consommation du charbon,
du pétrole brut, du gaz naturel, de l'électricité et des produits pétroliers raffinés.
Types de documents : Disponibilité et écoulement des combustibles solides, des combustibles liquides,
du gaz naturel, de l'électricité et des formes d'énergie renouvelable; consommation énergétique par secteur et certaines
industries; statistiques financières et statistiques d'exploitation relatives aux industries énergétiques et aux pipelines.
Numéro du document : STC IND 315
Exploitation forestière
Description : Documents portant sur les livraisons de bois rond.
Types de documents : Billes de sciage, billes de placage, bois à pâte, poteaux et pilotis (non
traités), bois de chauffage, arbres de Noël, bois ronds divers.
Numéro du document : STC IND 385
Fabrication
Description : Documents portant sur diverses enquêtes du secteur de la fabrication. Selon l'enquête, les
données présentées sont les livraisons, les stocks et les commandes; évaluations qualitatives de la situation des affaires
et de l'emploi; statistiques de l'exploitation; matériaux et fournitures utilisés; produits livrés.
Types de documents : Aliments, boissons et tabac, textiles de première transformation, produits
textiles, habillement, cuir, bois, papier, impression et activités connexes de soutien, produits du pétrole et du charbon,
produits chimiques, produits en caoutchouc et en plastique, produits minéraux non métalliques, première transformation de
métaux, fabrication de produits métalliques, machinerie, fabrication de produits informatiques et électroniques, matériel
d'appareils et de composantes électriques, matériel de transport, meubles et produits connexes, autres industries manufacturières.
Numéro du document : STC IND 310
Industries de services
Description : Documents portant sur les données financières et d'autres données d'exploitation.
Types de documents : Industrie de l'information et industrie culturelle couvrant l'édition (sauf
par Internet), les industries du film et de l'enregistrement sonore, les fournisseurs de services Internet, les services
de traitement des données et les archives; services immobiliers et services de location et de location à bail; services
professionnels, scientifiques et techniques couvrant les services de comptabilité, de préparation des déclarations de revenus,
de tenue de livres et de paye, l'architecture, le génie, la prospection, l'arpentage et la cartographie, les services spécialisés
de design, la conception de systèmes informatiques, les services de conseils en gestion et de conseils scientifiques et
techniques, et la publicité; services administratifs et services de soutien couvrant les emplois et les services de préparation
de voyages et de réservation; arts, spectacles et loisirs couvrant les arts d'interprétation, les sports‑spectacles et les
activités connexes, les établissements du patrimoine, le divertissement, et les loisirs; hébergement et services de restauration
couvrant les services d'hébergement, les services de restauration et les débits de boissons; autres services, sauf les administrations
publiques couvrant la réparation et l'entretien, les services personnels et les services de blanchissage.
Numéro du document : STC SER 425
Statistique de la santé
Analyse et mesure de la santé
Description : Enregistrements liés aux études touchant la relation entre le statut socio-économique et
la santé, l'incidence de la morbidité sur la santé de la population et l'élaboration des indicateurs de la santé qui paraissent
dans diverses publications de Statistique Canada et dans des revues médicales.
Types de documents : Statut socio-économique, santé.
Numéro du document : STC AMS 701
Enquête canadienne sur les mesures de la santé
Description: Documents portant sur l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS) qui
recueille des renseignements liés à la santé de la population canadienne au moyen de mesures physiques directes, comme la
pression artérielle, la taille, le poids et la forme physique. On procède à un examen de santé bucco-dentaire pour étudier
les relations entre la santé bucco-dentaire et certains états de santé suscitant de vives inquiétudes, comme le diabète
et les maladies respiratoires et cardiovasculaires. En outre, on prélève des échantillons de sang et d'urine pour le dépistage
de maladies infectieuses et l'évaluation de la nutrition et de marqueurs environnementaux. L'ECMS recueille aussi des renseignements
sur la nutrition, l'usage du tabac, la consommation d'alcool, les antécédents médicaux, l'état de santé courant, le comportement
sexuel, le mode de vie, l'activité physique, l'environnement et les caractéristiques du logement, ainsi que certaines caractéristiques
démographiques et socio-économiques.
Types de documents : État de santé, habitudes de vie, maladies.
Numéro du document : STC PHM 712
Enquête conjointe Canada/États-Unis sur la santé
Description: Documents portant sur l'Enquête conjointe Canada/États-Unis
sur la santé, une collaboration unique entre Statistique Canada et le National Center for Health Statistics des États-Unis.
Statistique Canada a recueilli des données sur la santé à partir d'un échantillon provenant des deux pays.
Types de documents : État de santé, restriction d'activités et accès et utilisation des soins
de santé.
Numéro du document : STC SAN 083
Enquête nationale sur la santé de la population
Description : Documents portant sur l'Enquête nationale sur la santé de la population (ENSP), une enquête
longitudinale qui recueille des renseignements sur la santé de la population canadienne dans les 10 provinces ainsi que
des renseignements sociodémographiques connexes. Les mêmes personnes de tous les âges en 1994 et 1995 sont interviewées
tous les deux ans pour une période de 10 cycles.
Types de documents : Comportements influant sur la santé, soins de santé, problèmes de santé,
facteurs comportant des risques pour la santé.
Numéro du document : STC SAN 081
Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes
Description : Documents portant sur l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC),
une enquête annuelle qui recueille des données sur la santé des Canadiens.
Types de documents : Déterminants de la santé, état de santé, utilisation des services de soins
de santé.
Numéro du document : STC SAN 082
Programme des soins de santé
Description : Documents portant sur le Programme des soins de santé qui incluent des données sur les établissements
de soins et sur l'utilisation de leurs services. Il fournit des détails sur la morbidité hospitalière, la morbidité dans
les hôpitaux psychiatriques, les hôpitaux et les établissements de soins pour bénéficiaires internes. Les dossiers sur le
fonctionnement des établissements de soins contiennent des données sur le nombre de lits, les jours‑patients sur une base
annuelle, les mouvements de patients (admissions/radiations), la charge de travail des divers services, le personnel et
le nombre d'heures de travail rémunérées par catégorie professionnelle, les dépenses de fonctionnement des services à un
niveau détaillé (salaires et traitements), les sources de revenu et les postes du bilan des hôpitaux. Il y a aussi l'information
sur le nombre et le taux des avortements provoqués et certaines données démographiques et médicales sur les femmes qui obtiennent
un avortement provoqué au Canada. Il est aussi responsable de maintenir la Base de données d'information-santé orientée
vers la personne. La source principale d'information de cette base de données est la Base de données sur la morbidité hospitalière.
Les enregistrements avec un numéro d'identification personnel valide sont identifiés comme des enregistrements disponibles
au couplage de données et on vérifie la cohérence de certaines variables clés des enregistrements avec le même numéro d'identification
personnel. La base de données est disponible pour des études qui couplent des données sur la morbidité hospitalière à d'autres
données administratives ou d'enquêtes.
Types de documents : Établissements de soins, services.
Numéro du document : STC SAN 080
Programmes de l'état de santé et de la statistique de l'état civil
Description : Documents portant sur le Programme de la statistique de la santé qui couvre les paramètres
sociaux et les facteurs de risque qui influent sur la santé. Le Programme de la statistique de l'état civil produit les
données de la statistique de l'état civil (naissances, décès, mariages, divorces, tables de survie) et aussi les données
sur l'incidence du cancer.
Types de documents : Naissances, décès, mariages, divorces, cancer.
Numéro du document : STC SAN 095
Recherches en santé au travail et en hygiène du milieu
Description : Documents portant sur le Programme de la recherche en santé au travail et en hygiène du
milieu qui incluent des données statistiques et d'ordre public en ce qui concerne les facteurs, tels que le mode de vie
et le contexte professionnel, socio‑économique ou environnemental, qui ont des répercussions sur la santé. Inclut la Base
canadienne de données sur les naissances, le Registre canadien du cancer, la Base canadienne de données sur la mortalité,
ainsi que plusieurs autres sources de données utilisées pour les études de suivi médical à long terme.
Types de documents : Bases de données, études.
Numéro du document : STC SAN 115
Statistique sociale et des institutions
Statistique de la culture, du tourisme et de l'éducation
Activités culturelles des Canadiens
Description : Documents portant sur les caractéristiques des personnes qui assistent à des événements
culturels et qui s'adonnent à des activités culturelles comme la lecture, voir un film au cinéma, utiliser des services
d'une bibliothèque, visiter un musée, assister à un spectacle de danse, écouter de la musique, regarder la télévision ou
assister à un cours de la peinture.
Types de documents : Données démographiques, province, éducation, revenu du ménage.
Numéro du document : STC ETC 195
Commerce de biens de la culture
Description : Documents portant sur la base de données du commerce de biens de la culture qui fournit
des estimations des exportations et des importations des biens culturels canadiens. Les données sont fondées sur les dossiers
administratifs soumis à des fins douanières du Canada et des États-Unis. Parmi les biens de la culture figurent les livres,
les revues, les journaux, les cartes postales, les calendriers, les films, les vidéos, les disques numériques polyvalents
(DVD), les partitions, les disques compacts (CD), les cassettes, les peintures (œuvres originales et reproductions), les
photographies, les sculptures, les ornements et figurines, les plans architecturaux, les conceptions graphiques et dessins,
le matériel publicitaire, les pièces de musée, les collections de pièces de monnaie et de timbres, et les antiquités.
Types de documents : Valeur du commerce international de biens de la culture selon la marchandise,
valeur des échanges des biens de la culture selon les régions au Canada.
Numéro du document : STC ETC 168
Commerce de services de la culture
Description : Documents portant sur la base de données sur le commerce de services de la culture qui fournit
des estimations des exportations et des importations des services culturels canadiens. Les données sont tirées des estimations
des services commerciaux de la balance des paiements. Parmi les services de la culture figurent les redevances afférentes
au droit d'auteur, les redevances afférentes à une marque de commerce, la production et la distribution cinématographiques,
la radiodiffusion, l'enregistrement sonore, les arts d'interprétation, la publicité et les services d'architecture.
Types de documents : Valeur du commerce international de services de la culture selon le type
de service et la catégorie du cadre culturel, et tableaux croisés sur le commerce entre le Canada et certains pays.
Numéro du document : STC ETC 169
Dépenses des administrations publiques au titre de la culture
Description : Document portant sur les dépenses au titre de la culture par les administrations fédérales,
provinciales et municipales.
Types de documents : Dépenses de fonctionnement et d'investissement, subventions, contributions,
transferts de fonctionnement et d'investissement dans les principaux domaines culturels (bibliothèques, musées, archives,
parcs, littérature, arts d'interprétation, arts visuels et artisanat, cinéma et vidéo, radiodiffusion et télévision, enregistrement
sonore et multiculturalisme); emploi.
Numéro du document : STC ETC 205
Enquête sur les approches en matière de planification des études
Description : Documents portant sur une enquête qui examine la façon dont les Canadiens préparent leurs
enfants aux études postsecondaires. L'objectif principal est de permettre de mieux comprendre les processus selon lesquels
les parents ou les tuteurs des enfants de 0 à 18 ans rassemblent les ressources monétaires et non monétaires nécessaires
pour que leurs enfants poursuivent fructueusement des études secondaires.
Types de documents : Revenu du ménage, valeur courante de l'épargne dans un régime enregistré
d'épargne-études (REEE), total des cotisations à un REEE, cotisations annuelles à un REEE, valeur courante des cotisations
à d'autres instruments d'épargne, cotisations annuelles à d'autres instruments d'épargne.
Numéro du document : STC ETC 720
Enquête auprès des jeunes en transition
Description : Documents portant sur l'Enquête auprès des jeunes en transition (EJET) qui examine les tendances
de, et influences sur, les transitions principales dans la vie des gens, particulièrement visant l'éducation, la formation
et le travail. Ressources humaines et Développement des compétences Canada (maintenant Ressources humaines et Développement
social Canada) et Statistique Canada ont travaillé à la mise au point de l'EJET, en consultation avec les ministères du
travail et de l'éducation des provinces et des territoires.
Types de documents : Situation de l'enseignement au secondaire, cours d'études secondaires, activités
scolaires au niveau secondaire, engagement scolaire au secondaire, éducation et formation postsecondaire, engagement postsecondaire,
financement, prêts et aspirations, soutien social, emploi, formation, activités bénévoles, capacités, données démographiques,
revenu.
Numéro du document : STC ETC 721
Enquête sur la participation aux études postsecondaires
Description : Documents portant sur l'enquête qui donne des indicateurs élémentaires sur l'accès aux études
postsecondaires, la persévérance aux études et le financement des études postsecondaires pour déterminer l'efficacité et
le rendement du programme canadien de prêt étudiants.
Types de documents : Niveau de scolarité, programme le plus récent, financement de niveau postsecondaire,
intentions postsecondaires, impact des prêts étudiants, statut socio-économique.
Numéro du document : STC ETC 718
Enseignement postsecondaire
Description : Documents portant sur les effectifs scolaires et le personnel enseignant à plein temps dans
les collèges communautaires (cégeps), institutions de formation professionnelle et les universités, diplômes et certificats,
frais de scolarité et coût d'hébergement des étudiants de niveau universitaire; étrangers étudiant au Canada; écoles privées
de formation; recettes et dépenses encourues par les gouvernements et les collèges et les universités aux fins d'enseignement.
Types de documents : Étudiants universitaires, étudiants des collèges communautaires ou cégeps,
étudiants venant de l'étranger, diplômes universitaires, autres diplômes et certificats collégiaux et de métiers, frais
de scolarité des étudiants universitaires et coûts d'hébergement, personnel enseignant dans les universités et les collèges
communautaires, éducation permanente, financement, dépenses prévues, inscrites au budget et réelles des établissements d'enseignement,
aide aux étudiants, dépenses du gouvernement fédéral au titre de l'éducation et de la formation.
Numéro du document : STC ETC 170
Enseignement primaire et secondaire
Description : Documents portant sur les caractéristiques du personnel enseignant, les effectifs
scolaires, les institutions scolaires, la langue de la minorité et langue seconde dans l'enseignement, le nombre de diplômés
et le taux de diplôme et les recettes et les dépenses encourues par les gouvernements et les conseils scolaires.
Types de documents : Étudiants, enseignants, type d'installations, écoles publiques, écoles privées,
écoles pour malvoyants/ malentendants, écoles fédérales, écoles outre-mer, effectifs scolaires, effectifs préscolaires,
programmes d'enseignement des langues officielles (enseignement du français et de l'anglais, programme d'enseignement en
milieu minoritaire et programme d'immersion), indice des prix relatifs à l'enseignement, système d'information financière
concernant les recettes et les dépenses des conseils scolaires.
Numéro du document : STC ETC 165
Études de la culture : Analyse des impacts économiques
Description : Documents portant sur les études afin de mesurer la valeur de l'activité économique associée
aux industries culturelles. Les indicateurs de mesure permettent d'estimer l'apport des industries culturelles au produit
intérieur brut (PIB) du Canada au chapitre de la production, ainsi que la taille et les caractéristiques de la population
active des secteurs culturels et non culturels œuvrant dans les entreprises des industries culturelles. Les documents portent
sur les activités économiques du secteur culturel touchant la création, la production, la fabrication et la distribution
de biens et de services de la culture.
Types de documents : PIB par sous-secteur de la culture, population active du secteur culturel
selon la catégorie de travailleur (travailleur rémunéré, travailleur autonome), travailleurs du secteur culturel selon la
participation au marché du travail (personne occupée, chômeur), taux et tendances de l'emploi dans le secteur culturel (taux
de chômage, taux d'activité), emploi et PIB selon l'activité économique (production, fabrication, création, distribution).
Numéro du document : STC ETC 171
Finances de l'éducation élémentaire et secondaire
Description : Documents portant sur les renseignements financiers obtenus de différentes sources telles
que les ministères de l'éducation et les ministères fédéraux qui subventionnent l'éducation (incluant les écoles publiques
et privées). Le programme fournit aux développeurs de politiques les renseignements pour faire la planification financière
et de produits, et de fournir des renseignements financiers aux gouvernements pour formuler des politiques et des programmes
pour répondre à des besoins économiques et sociaux.
Types de documents : Recettes et dépenses annuelles des établissements élémentaires et secondaires
par fond, source des recettes et poste de dépenses.
Numéro du document : STC ETC 166
Finances de l'éducation postsecondaire
Description : Documents portant sur les renseignements financiers obtenus au moyen de dossiers administratifs
des universités et d'autres établissements postsecondaires (collèges communautaires et cégeps). Les gouvernements fédéral
et provinciaux fournissent aussi des renseignements sur les dépenses sur l'éducation et les activités connexes telles que
l'aide aux étudiants, la recherche et les activités relatives à l'administration de programmes. Le but du programme est
de fournir aux établissements d'éducation les renseignements pour faire la planification financière et de fournir des renseignements
financiers aux gouvernements pour formuler des politiques et des programmes pour répondre à des besoins économiques et sociaux.
Types de documents : Recettes et dépenses annuelles des établissements postsecondaires par fond
et source de recette, item de dépense, frais de scolarité par faculté, dépenses sur la recherche par établissement d'éducation
et par d'autres organisations, et aide aux étudiants.
Numéro du document : STC ETC 175
Formation et éducation permanente
Description : Documents portant sur la participation des adultes à l'éducation et à la formation, les
genres de formation suivie, la formation professionnelle commanditée par l'employeur, et la contribution des écoles privées
de formation à l'éducation permanente.
Types de documents : Effectifs, programmes, cours, caractéristiques des personnes en formation,
genres d'école de formation, contribution de l'employeur, obstacles à la formation, intentions en matière de formation,
aide gouvernementale.
Numéro du document : STC ETC 173
Population active du secteur culturel
Description : Documents portant sur les caractéristiques de résidents du Canada qui travaillent dans certaines
catégories professionnelles et secteurs d'activité du milieu culturel. L'enquête a été menée en 1994.
Types de documents : Données démographiques, régimes de travail, finances, éducation et formation.
Numéro du document : STC ETC 192
Programme d'indicateurs pancanadiens de l'éducation
Description : Documents portant sur le Programme d'indicateurs pancanadiens de l'éducation qui
présente des données sur une vaste gamme d'indicateurs se rapportant à l'éducation dans les provinces et les territoires.
Types de documents : Tendances en matière de population, enfants en situation de faible revenu,
niveau de scolarité, enseignantes et enseignants, effectifs, financement de l'éducation, utilisation des technologies de
l'information et des communications dans les écoles, résultats aux évaluations pancanadiennes et internationales, taux d'obtention
d'un diplôme, questions d'équité, résultats sur le marché du travail, transition de l'éducation au marché du travail des
diplômées et diplômés récents.
Numéro du document : STC ETC 177
Programme international pour le suivi des acquis des élèves
Description : Documents portant sur le Programme international pour le suivi des acquis des élèves (PISA),
une évaluation à l'échelle internationale des habiletés et des connaissances des jeunes de 15 ans dans le but de déterminer
si les élèves qui sont sur le point de terminer leur scolarité obligatoire ont acquis les connaissances et les habiletés
qui sont essentielles à leur pleine participation à la société. PISA est élaboré conjointement par les pays membres de l'Organisation
de coopération et de développement économiques (OCDE). L'enquête recueille des données transversales, et utilise un nouvel
échantillon de jeunes de 15 ans pour chaque cycle de l'enquête. Les évaluations du PISA se font tous les trois ans et sont
axées sur trois domaines : la lecture, les mathématiques et les sciences. Bien que les trois domaines soient au centre de
chaque cycle, le deux tiers du temps d'évaluation de chaque cycle sera consacré à un domaine principal.
Types de documents : Questionnaire de l'élève : caractéristiques de l'élève et de sa famille,
son niveau de scolarité, son école, ses cours de mathématiques, technologies de l'information et de la communication; questionnaire
de l'école : caractéristiques de l'école, caractéristiques des élèves qui la fréquentent, enseignant(e)s, pratiques pédagogiques,
ressources, structure administrative.
Numéro du document : STC ETC 719
Programme sur la littératie et les compétences des adultes
Description : Documents portant sur la mesure des indicateurs de l'alphabétisation et
des compétences des adultes au Canada.
Types de documents : Compréhension de textes suivis, compréhension de textes schématiques, numératie
et résolution de problèmes, caractéristiques démographiques des répondants, information sur les parents, participation au
marché du travail, participation à un programme d'éducation ou de formation des adultes, pratique de l'alphabétisation au
travail et à la maison, accès aux TIC et revenu.
Numéro du document : STC ETC 167
Voyages intérieurs
Description : Documents portant sur l'Enquête sur les voyages des résidents du Canada et l'analyse et
la diffusion de leurs résultats.
Types de documents : Information sociodémographique sur les voyageurs (sexe, état matrimonial,
âge, niveau d'éducation, statut professionnel, branche d'activité, profession, taille du ménage), information sur les voyages
(nombres de voyages, origine, destination, endroit visité, distance, durée, mode de transport, but du voyage, hébergement,
activités effectuées lors du voyage, dépenses de voyages).
Numéro du document : STC ETC 200
Voyages internationaux
Description : Documents portant sur l'Enquête sur les voyages internationaux qui détermine le volume et
les caractéristiques des voyages des résidents canadiens à l'extérieur du pays et des visiteurs étrangers au Canada.
Types de documents : Bureaux de douane, résidents canadiens, non‑résidents, véhicules, pays de
résidence, dépenses, durée du séjour, mode de transport, but du voyage, activités effectuées lors du voyage, type d'hébergement,
destinations, dépenses, source de financement, âge.
Numéro du document : STC ETC 250
Statistique juridique
Administration policière
Description : Documents portant sur l'effectif policier et les dépenses au chapitre des services de police
au Canada.
Types de documents : Effectif policier (policiers, constables spéciaux, personnel civil et autre
personnel policier) et dépenses au chapitre des services de police (salaires et dépenses d'opération).
Numéro du document : STC CSJ 162
Aide juridique
Description : Documents portant sur la prestation de services d'aide juridique dans les secteurs de compétence
provinciaux et territoriaux.
Types de documents : Recettes, dépenses; ressources en personnel et nombre de cas signalés à l'égard
de chaque régime d'aide juridique au Canada; information sur la structure organisationnelle, les critères d'admissibilité
et le champ d'application de chaque régime.
Numéro du document : STC CSJ 160
Déclaration uniforme de la criminalité
Description : Documents portant sur la criminalité déclarée à la police.
Types de documents : Infractions au Code criminel, autres lois fédérales (p. ex. les drogues)
et les délits de la route; taux de classement des affaires par la police, personnes inculpées par adultes/jeunes et hommes/femmes;
victimes; armes; lieu du crime, nature de la relation entre la victime et l'auteur présumé.
Numéro du document : STC CSJ 140
Exécution des ordonnances alimentaires
Description : Documents portant sur les paiements de pension alimentaire
à l'intention des enfants ou conjoints. Les renseignements sont recueillis auprès des Programmes d'exécution des ordonnances
alimentaires. Ces programmes, qui existent dans chaque province et chaque territoire, fournissent un soutien administratif
aux bénéficiaires afin de les aider à recevoir leurs paiements.
Types de documents : Nombre de cas inscrits auprès des Programmes d'exécution des ordonnances
alimentaires et caractéristiques des cas, dont le sexe et l'âge des débiteurs et des bénéficiaires, le nombre d'enfants
concernés et leur âge, le montant des pensions alimentaires, le taux de conformité et le genre de mesures prises par les
programmes pour mettre les ordonnances à exécution.
Numéro du document : STC CSJ 126
Homicides
Description : Documents portant sur les meurtres, les homicides involontaires et les infanticides.
Types de documents : Caractéristiques de l'affaire, de la victime et de l'auteur présumé, nature
de la relation entre la victime et l'auteur présumé, facteur de motivation, méthodes utilisées pour commettre les homicides.
Numéro du document : STC CSJ 135
Maisons de transition
Description : Documents portant sur le programme des maisons de transition qui recueillit les renseignements
sur environ 600 établissements partout au Canada sur le fonctionnement des maisons d'hébergement, les résidents, le nombre
d'admissions chaque année, ainsi que sur les services fournis aux résidents, aux ex‑résidents et aux non‑résidents.
Types de documents : Catégorie de l'établissement, régions desservies, type de services fournis,
nature des mauvais traitements infligés aux femmes et aux enfants, nombre de femmes et d'enfants résidant dans des maisons
d'hébergement, âge et incapacités des résidents, nombre de résidents qui reviennent à répétition, interventions de la police,
nature de la relation entre le résident et l'auteur des mauvais traitements, réparations matérielles et améliorations, des
établissements ainsi que recettes et dépenses.
Numéro du document : STC CSJ 164
Services correctionnels
Description : Documents relatifs aux services correctionnels en milieu carcéral ou en milieu ouvert pour
les adultes et les jeunes dans chacun des secteurs de compétence provincial, territorial et fédéral.
Types de documents : Indicateurs du nombre de cas, nombre et caractéristiques des contrevenants,
données sur le personnel et les dépenses de chacun des systèmes correctionnels provincial et fédéral pour adultes.
Numéro du document : STC CSJ 125
Services aux victimes
Description : Documents portant sur les organismes qui offrent des services aux victimes immédiates et
indirectes de crimes et sur les clients de ces organismes, et information annuelle sur les programmes d'indemnisation des
victimes d'actes criminels et de prestations financières recueillie auprès d'environ 550 organismes à l'étendue du Canada.
Types de documents : Type d'organisme, aire desservie par l'organisme, populations visées par
l'organisme, type de services offerts, nombre de personnes bénéficiant de ces services et leur âge, type de victimisation,
accessibilité des personnes aux organismes, nombre de déclarations des victimes, nombre d'employés et de bénévoles, ainsi
que recettes et dépenses.
Numéro du document : STC CSJ 142
Tribunaux de la jeunesse
Description : Documents portant sur les jeunes qui sont inculpés d'infractions aux lois fédérales et qui
comparaissent devant les tribunaux de la jeunesse du Canada.
Types de documents : Types d'infractions, âge et sexe de l'accusé, décisions et jugements rendus
par les tribunaux pour l'ensemble du pays et pour chaque secteur de compétence.
Numéro du document : STC CSJ 155
Tribunaux de juridiction criminelle pour adultes
Description : Documents portant sur les causes entendues par les tribunaux de juridiction criminelle pour
adultes au Canada relativement à des infractions aux lois fédérales.
Types de documents : Types d'infractions, âge et sexe de l'accusé, décisions et jugements rendus
par les tribunaux à l'échelle des secteurs de compétence.
Numéro du document : STC CSJ 145
Système de comptabilité nationale
Balance des paiements
Description : Documents portant sur les transactions internationales du Canada constitués du compte courant
et du compte capital et financier. Le compte courant contient les échanges de biens, de services, les revenus d'investissement
et les transferts courants. Les échanges de biens proviennent principalement du commerce de marchandise du Canada. Les services
se composent des voyages, des transports, des services commerciaux et gouvernementaux. Les revenus d'investissement comprennent
les intérêts, les dividendes et les bénéfices d'investissement direct, ces derniers répartis entre dividendes et bénéfices
réinvestis, alors que les transferts courants regroupent les contributions officielles et privées et les retenues fiscales.
Le compte capital et financier comprend les transferts en capitaux, tels les actifs des migrants, ainsi que les transactions
au titre des créances et des engagements envers les non résidents du Canada. L'échelle inclue l'investissement direct et
de portefeuille (inter société) ainsi que d'autres investissements.
Types de documents : Transactions internationales
Numéro du document : STC EIF 260
Bilan international du Canada
Description : Documents portant sur le bilan international du Canada qui comprend l'actif et le passif
par rapport au reste du monde. Ces données sont présentées selon un bris géographique de six régions avec les détails suivants
: investissement direct (investissement inter société), investissement de portefeuille (obligations, actions et instruments
du marché monétaire) et autres actifs et passifs. Les séries sur l'investissement direct comportent les investissements
directs Canadien à l'étranger et les investissements directs étranger au Canada et sont de plus présentées avec un bris
par pays et par industrie. Dans les séries sur les investissements de portefeuille, les passifs Canadien sont aussi présentés
selon les secteurs canadiens, tels le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux.
Types de documents : Actifs et passifs internationaux,Investissement international net.
Numéro du document : STC EIF 261
Comptes des industries
Comptes d'entrées‑sorties
Description : Documents portant sur le développement et la mise à jour des tableaux d'entrées‑sorties
nationaux et provinciaux (dont certains font partie du produit intérieur brut par industrie) et sur les modèles d'entrées‑sorties.
Types de documents : Documents et données annuelles pour les tableaux d'entrées‑sorties canadiens
en prix courant, données provinciales et sur les flux du commerce interprovincial pour les provinces et territoires, documentation
pour un modèle d'entrées‑sorties national et les modèles interprovinciaux.
Numéro du document : STC ENS 265
Produit intérieur brut par industrie
Description : Documents portant sur la production industrielle.
Types de documents : Produit intérieur brut par industrie, mesures de la production réelle, valeur
ajoutée, mesures industrielles, produit intérieur réel, indice de production industrielle, production brute par industrie,
production provinciale.
Numéro du document : STC MAI 240
Comptes des revenus et des dépenses
Comptes des revenus et des dépenses (Produit intérieur brut)
Description : Documents portant sur l'établissement des comptes provinciaux et nationaux.
Types de documents : Estimations des dépenses finales selon la catégorie et les types de revenus
engendrés; données détaillées sur les revenus et dépenses des quatre secteurs de l'économie, soient les particuliers, les
entreprises, les administrations publiques et les non‑résidents; estimations du revenu personnel, du produit intérieur brut
et de leurs agrégats par province et territoire.
Numéro du document : STC DCN 235
Développement des données des comptes nationaux
Description : Documents portant sur la recherche basée sur les manipulations analytiques de données existantes
de Statistique Canada.
Types de documents : Mesure de l'inflation, travail ménager, rentes de retraite, production non
marchande, délimitation de la production, économie souterraine, consommation totale, comptes satellites, et concepts et
définitions.
Numéro du document : STC DCN 230
Flux financiers et bilan
Description : Documents portant sur l'établissement des flux financiers nationaux et du bilan.
Types de documents : Estimations des emprunts, des prêts, des transactions financières, de l'actif
et du passif des secteurs de l'économie canadienne (particuliers, entreprises, administrations, non‑résidents) et de leurs
principaux sous‑secteurs; données détaillées sur l'actif et le passif par type d'instrument financier (obligations, devises,
crédit à la consommation, prêts bancaires, actions).
Numéro du document : STC DCN 245
Indicateurs nationaux de tourisme
Description : Documents portant sur le tourisme au Canada.
Types de documents : Estimations nationales des dépenses touristiques par catégorie (transport,
hébergement, restauration, loisirs et divertissement) et par l'origine de la demande (voyageurs étrangers, touristes canadiens);
estimations de l'emploi généré par les activités touristiques.
Numéro du document : STC DCN 231
Revenu du travail
Description : Documents portant sur les données sur le revenu du travail par province et territoire.
Types de documents : Rémunération, revenu supplémentaire du travail, revenus spéciaux et répercussions
de l'arrêt de travail.
Numéro du document : STC DCN 078
Secteur sans but lucratif
Description : Documents portant sur la contribution économique du secteur sans but lucratif au Canada.
Types de documents : Institutions sans but lucratif, activités non marchandes, travail bénévole,
hôpitaux, universités, collèges.
Numéro du document : STC DCN 232
Comptes et statistiques de l'environnement
Programme de statistiques sur l'environnement
Description : Documents portant sur les comptes environnementaux qui sont cohérents avec le reste du Système
de comptabilité national. Ces comptes fournissent des estimations en termes monétaires et/ou physiques des principaux stocks
du capital naturel, des utilisations de ressources naturelles et de la production de déchets par secteur et branche d'activité
ainsi que leur dépense de protection de l'environnement. Aussi les documents portant sur les statistiques classées soient
comme une mesure de la pression des activités humaines sur les ressources environnementales, de la qualité de l'environnement
ou de la réaction socio-économique aux conditions environnementales. Finalement documents portant sur les statistiques construites
à partir de microdonnées géoréférencées de façon à les présenter et les agréger suivant des unités spatiales pertinentes
à l'analyse.
Types de documents : Population et l'environnement, impact de l'activité économique sur l'environnement
(contaminants, déchets, émissions de gaz à effet de serre), développement durable, qualité de l'air, de l'eau et du sol,
climat, prélèvement et extraction des ressources.
Numéro du document : STC PSE 291
Statistique des institutions publiques
Administration fédérale
Description : Documents portant sur l'administration fédérale et ses entreprises, conseils et commissions.
Types de documents : Recettes et dépenses; actif, passif et endettement; emploi, salaires et traitements
de l'administration fédérale et ses entreprises publiques.
Numéro du document : STC IPU 220
Administrations locales
Description : Documents portant sur les administrations municipales et leurs conseils ainsi que les conseils
scolaires, les hôpitaux et les entreprises publiques.
Types de documents : Recettes et dépenses; actif, passif et dettes; emploi, salaires et traitements
des administrations locales.
Numéro du document : STC IPU 210
Administrations provinciales et territoriales
Description : Documents portant sur les administrations provinciales et territoriales ainsi que sur leurs
entreprises publiques, conseils, commissions et les institutions de santé et d'éducation.
Types de documents : Recettes et dépenses; actif, passif et dettes; emploi, salaires et traitements
des administrations provinciales et territoriales et de leurs entreprises publiques.
Numéro du document : STC IPU 215
Services généraux
Services des affaires publiques/communications
CANSIM
Description : Documents liés à la tenue, à la mise à jour, à la commercialisation et à l'utilisation des
bases de données CANSIM, à l'élaboration de nouvelles informations, et à la mise au point de nouveaux mécanismes de stockage,
d'extraction et de diffusion, à l'élaboration de système de métadonnées.
Types de documents : Bases des données.
Numéro du document : STC DIS 580
Catalogue en ligne des produits et services
Description : Document liés à un système de recherche et d'extraction qui permet aux utilisateurs d'obtenir
de l'information à jour sur les produits et services qu'offre Statistique Canada.
Types de documents : Produits et services.
Numéro du document : STC SAU 604
Communications
Description : Dossiers relatifs aux interactions avec les secteurs des programmes, avec les clients et
les fournisseurs des projets de relations avec les médias et le public; publication de documents et de documentation connexe;
procès‑verbaux, comptes rendus et documentation connexe relative aux consultations fédérales‑provinciales; ébauches, épreuves
et illustrations des produits de la division; textes soumis à la révision.
Types de documents : Projets et programmes.
Numéro du document : STC CMN 570
Initiative en éducation
Description : Documents relatifs au programme d'éducation qui encourage l'utilisation des statistiques
aux niveaux primaire, secondaire et postsecondaire. Ce programme comprend l'Initiative de démocratisation des données, qui
permet aux établissements d'enseignement postsecondaire d'accéder aux fichiers de microdonnées à grande diffusion, aux bases
de données et aux fichiers géographiques de Statistique Canada.
Types de documents :Microdonnées à grande diffusion, bases de données, leçons, plans,
exercices.
Numéro du document : STC CMN 727
Publications
Description : Dossiers portant sur la production, la vente et la commercialisation des publications de
Statistique Canada.
Types de documents : Publications.
Numéro du document : STC DIS 575
Services consultatifs
Description : Documents relatifs aux services de recherche qui permettent de déterminer quelles
données de Statistique Canada répondent aux besoins des clients; intégration des données tirées d'un ou de plusieurs fichiers
de Statistique Canada avec des données des clients, d'autres données du secteur public ou des données accessibles sur le
marché; services conseils liés au recensement consistant à déterminer et à croiser des variables afin d'aider les clients
à établir des profils démographiques clés à différents niveaux géographiques (national, régional ou local); services géographiques
consistant à intégrer et à illustrer une gamme de variables différentes grâce à la cartographie thématique; services spéciaux
consistant à organiser des séminaires et des conférences sur l'utilisation des données de Statistique Canada et sur les
méthodes et techniques statistiques; services de consultation consistant à mener des enquêtes; services de communications
de Statistique Canada à l'échelon régional.
Types de documents : Recherche, consultation, communications.
Numéro du document : STC SAU 606
Services d'évaluation
Évaluation
Description : Documents relatifs à l'élaboration et à la coordination des rapports parlementaires de l'organisme,
dont le Rapport sur les plans et les priorités et le Rapport ministériel sur le rendement; gestion du processus de production
de rapports de programme intégrés, dont le développement et le soutien continu, la mise à jour et les conseils à la gestion
lors de la préparation des plans de gestion du rendement.
Types de documents : Rendement, évaluation de programme, rapports de programme quadriennaux et
biennaux, ententes de gestion du rendement.
Numéro du document : STC DPI 728
Services de gestion financière
Opérations et systèmes de gestion financière
Description : Documents se rapportant aux transactions sur les revenus et les dépenses et aux services
généraux de comptabilité.
Types de documents : Revenus, dépenses.
Numéro du document : STC FIN 635
Planification et programmation opérationnelles
Description : Documents ayant trait aux activités de développement et de mise en oeuvre de systèmes de
planification financière et opérationnelle, de politiques, de processus, de règles administratives et de méthodes d'établissement
de coûts de revient; gestion des budgets connexes du Bureau, tant au niveau fonctionnel que programme; la gestion des rapports
d'objectifs du rendement global du Bureau, pour les activités de recettes et de dépenses; à la coordination des besoins
en information financière, nécessaire à la prise de décisions et à l'évaluation de la qualité par la haute direction; la
négociation et confirmation des niveaux de ressources auprès des organismes centraux.
Types de documents : Politiques, processus, méthodes d'établissement.
Numéro du document : STC OPP 620
Services de gestion de l'information
Documentation de la bibliothèque
Description : Les dossiers comprennent des publications de même que des travaux de recherche, des documents
de travail, des guides de l'utilisateur, des CD-ROM accompagnés de la documentation correspondante et des documents internes.
Cette collection remonte à la création du Bureau fédéral de la statistique en 1918, mais elle comprend également des documents
au sujet du recensement, du commerce extérieur et d'autres remontant à 1841 et provenant des différentes divisions de statistique
qui ont fusionné pour former le Bureau fédéral de la statistique. La collection comprend aussi des monographies, des séries
et des rapports sur des sujets apparentés aux activités de Statistique Canada et des documents connexes publiés par les
gouvernements fédéral et provinciaux ainsi que par des organisations américaines et certaines organisations étrangères et
internationales telles que la Banque mondiale et le Fonds monétaire international.
Types de documents : Publications, monographies, rapports.
Numéro du document : STC CMN 706
Services de gestion des documents
Description : Dossiersrelatifs au programme de gestion des documents de Statistique Canada.
Types de documents : Classification, conservation, élimination.
Numéro du document : STC SSI726
Services de gestion et de surveillance
Planification, évaluation et gestion des ressources
Planification
Description : Documents relatifs aux fonctions d'analyse stratégique, de coordination et de secrétariat
à l'appui du processus de planification à long terme (PLT) de l'organisme; conseils analytiques et stratégiques aux cadres
supérieurs sur les initiatives et les priorités qui sont dictées par les organismes centraux et qui concernent particulièrement
le rendement et la planification, les questions touchant le rendement et la planification organisationnels et le profil
de risque organisationnel de Statistique Canada.
Types de documents : Planification à long terme, cadre de gestion du risque organisationnel, profil
de risque organisationnel.
Numéro du document : STC DPI 714
Services des politiques publiques
Accès aux données
Description : Documents portant sur les demandes émanant des organismes fédéraux d'enquête; les ententes
avec les autres ministères fédéraux, les gouvernements provinciaux, les municipalités et autres corporations pour la collecte
conjointe ou le partage des données; les décrets servant à prescrire les formulaires; la révélation discrétionnaire d'information
en vertu de la Loi sur la statistique; et de l'administration à Statistique Canada des politiques relatives à l'information
des répondants aux enquêtes, au couplage d'enregistrements et à la diffusion des microdonnées, à la sécurité des renseignements
statistiques de nature délicate et à l'utilisation de personnes réputées être employées de Statistique Canada.
Types de documents : Politiques, lois, ententes, décrets.
Numéro du document : STC DAC 615
Sécurité du Bureau
Description : Documents relatifs au programme de sécurité de Statistique Canada, ce qui comporte la sécurité
matérielle de renseignements désignés et classifiés et d'autres biens que détient l'organisme, les inspections et les enquêtes
sur les cas soupçonnés d'infraction ou de manquement à la sécurité, les vérifications auprès d'organismes d'enquête pour
les besoins de présélection du personnel, les pratiques de secours et de sécurité et la sensibilisation à la sécurité.
Types de documents : Sécurité, présélection du personnel, inspections.
Numéro du document : STC DAC 617
Services de soutien statistique
Programme des données fiscales
Données fiscales
Description : Documents portant sur les données contenues dans les dossiers fiscaux des individus et entreprises
incluant les organismes à but non lucratif.
Types de documents : Accès aux données fiscales (T1, T2, T3, T4, T4A, T3010, T1044, IGRF, TPS,
PD7) pour l'utilisation à des fins statistiques.
Numéro du document : STC TAX 530
Services de classification
Normes
Description : Documents reliés aux normes de classification, aux variables, aux sources de données et
aux méthodes.
Types de documents : Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) et
concordances entre les différentes versions des classifications types des industries canadiennes, américaines, et internationales;
classification type des biens (basé sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises); concordances
entre la classification type des biens et autres classifications canadiennes de biens et la classification type des industries;
Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN); Classification type géographique; Classification nationale
des professions pour statistiques (CNP-S) et concordances connexes; Plan comptable : Situation financière et les résultats
financiers; Classification des programmes d'enseignement (CPE); autres normes dans le domaine de la statistique économique
et sociale; Base de métadonnées intégrée (BMDI).
Numéro du document : STC NOR 535
Services de géographie
Géographie
Description : Documents portant sur l'infrastructure spatiale de données (IDS) qui contient des routes
(incluant les noms de routes et des gammes d'adresses) de la base de données géographique nationale (BNDG), une base de
données partagée entre Statistique Canada et Élections Canada. L'IDS soutient un éventail d'opérations de recensement, telles
que l'entretien et la délinéation des frontières des secteurs géographiques standardisés (délinéation automatisée y compris
des blocs de diffusion, des secteurs de diffusion et des secteurs urbains), ainsi qu'à la création sur commande spéciale
de secteurs. L'IDS est également la source de production pour beaucoup de produits de géographie, tel que les fichiers cartographiques
et numériques des frontières et du réseau routier.
Types de documents : Réseaux routiers; régions géographiques; codes postaux; cartes; concepts
géographiques; cartographie automatisée; délimitation automatisée; données démographiques et de superficie; fichiers de
limites cartographiques et cartes thématiques.
Numéro du document : STC GEO 520
Services informatiques
Formation en informatique
Description : Documents qui se rapportent aux services de formation en TI, notamment sur la recherche,
la conception, la gestion et la prestation de cours pour l'ensemble du Bureau et pour des divisions particulières.
Types de documents : Formation.
Numéro du document : STC SEC 505
Sécurité informatique
Description : Documents qui se rapportent aux services de sécurité de la TI et qui visent à aider les
clients du Bureau à combler leurs besoins opérationnels. Ils portent notamment sur les services comme les séances de sensibilisation
aux questions de sécurité, l'évaluation de la menace et des risques, l'aide à la planification à la reprise après sinistre,
le contrôle de l'accès, les services de sécurité touchant la communication des données et les services de lutte contre les
virus informatiques. Englobe en outre les documents qui ont trait à l'élaboration et la mise en œuvre des politiques et
pratiques en matière de sécurité conformes aux exigences du gouvernement et à celles propres au Bureau.
Types de documents : Sécurité.
Numéro du document : STC SEC 511
Services des bureaux régionaux
Description : Documents qui se rapportent à tout l'éventail des services de TI des bureaux régionaux.
Types de documents : Soutien des ordinateurs.
Numéro du document : STCSEC 516
Services de communication
Description : Documents qui se rapportent à la planification, la conception, l'installation et la mise
à jour de l'infrastructure de communication de Statistique Canada et des bureaux régionaux ainsi qu'au soutien opérationnel
de l'infrastructure des services Internet et des services Web hôte.
Types de documents : Communications électroniques, réseaux locaux, réseaux étendus, terminaux.
Numéro du document : STC SEC 509
Services consultatifs informatiques
Description : Documents qui se rapportent aux personnes ressources concernant les services informatiques
et la gestion d'un service d'assistance et un site Web pour les demandes de renseignements et de service qui ont trait aux
besoins en matière d'informatique et de communication de données.
Types de documents : Service, soutien.
Numéro du document : STC SEC 510
Service des opérations du Centre des ordinateurs
Description : Documents qui se rapportent à l'exploitation des systèmes informatiques du Bureau, y compris
la gestion des installations du Centre principal des ordinateurs et les systèmes de sécurité et environnementaux de celui-ci,
de même que les ressources commune des serveurs et de l'ordinateur central.
Types de documents : Soutien des ordinateurs.
Numéro du document : STC SEC 512
Services relatifs à l'ordinateur central
Description : Documents qui se rapportent à la prestation des services de l'ordinateur central à l'intention
des divisions du Bureau. Ils portent notamment sur l'installation, la mise à jour et le soutien du matériel et des systèmes
d'exploitation de l'ordinateur central et sur les connaissances techniques spécialisées au sujet de l'ordinateur central
et des aspects connexes, comme la gestion de la charge de travail, le stockage sur disque et sur bande et les services de
communication de l'ordinateur central.
Types de documents : Soutien des ordinateurs.
Numéro du document : STC SEC 517
Services liés aux postes de travail du Bureau
Description : Documents qui se rapportent aux produits logiciels utilisés au Bureau, notamment au sujet
de la configuration, de la mise en place, des mises à niveau et de l'achat.
Types de documents : Micro-ordinateurs, imprimantes, soutien logiciel.
Numéro du document : STC SEC 508
Services de réseau local
Description : Documents qui se rapportent à l'exploitation et la gestion de l'environnement informatique
interne dont le personnel de la division se sert pour exécuter ses activités courantes.
Types de documents : Soutien des ordinateurs.
Numéro du document : STC SEC 506
Services de soutien technique
Description : Documents qui se rapportent à la gestion des contrats d'entretien de tous les ordinateurs
et les périphériques de Statistique Canada (sauf l'ordinateur central IBM) ainsi qu'à la réparation des ordinateurs et aux
stocks de pièces. Ils ont également trait à la gestion des câbles et des commutateurs des communications vocales et de données
au bureau central.
Types de documents : Soutien des ordinateurs.
Numéro du document : STC SEC 514
Stockage géré
Description : Documents qui se rapportent au soutien des serveurs en ce qui concerne les services de stockage
géré du Bureau et qui ont trait notamment au Service de sauvegarde du Bureau (un service qui protège la propriété intellectuelle
et les données de Statistique Canada, qui propose une méthode de sauvegarde cohérente et favorise une planification de la
reprise des activités du Bureau) et le Service de stockage du Bureau (un service qui offre aux clients des serveurs Windows
et Unix un environnement de stockage global).
Types de documents : Soutien des ordinateurs.
Numéro du document : STCSEC 515
Performance et comptabilité : élaboration de la planification, de la politique et des normes informatiques
Description : Documents qui se rapportent à l'établissement et au recouvrement des coûts de la prestation
des services de la division à l'intention des clients. Ils ont en outre trait à l'élaboration de la politique et des normes
en matière d'informatique et à la préparation du plan d'immobilisation de sept ans.
Types de documents : Plan d'immobilisations, politiques et normes.
Numéro du document : STC SEC 507
Services de méthodologie
Méthodes d'enquêtes auprès des entreprises
Description : Les documents portent sur la conception des enquêtes, la méthodologie, l'assurance de la
qualité, les séries chronologiques et l'analyse des données principalement en ce qui a trait aux programmes de statistiques
économiques, qui comprennent les sondages, les recensements et l'utilisation des dossiers administratifs.
Types de documents : Planification des enquêtes, objectifs des enquêtes, concepts et définitions;
utilisation de données administratives; conception des enquêtes au complet; échantillonnage; bases de sondage; stratification
et répartition; conception des questionnaires; maintenance et rotation de l'échantillon; contrôle et assurance de la qualité;
traitement de la non-réponse; vérification et imputation; détection et traitement des valeurs aberrantes; estimation; évaluation
des erreurs d'échantillonnage et d'observation; évaluation et révision de la conception des enquêtes; méthodes d'analyse
des données d'enquêtes; intégration des données; séries chronologiques, modèles de prévision de Box‑Jenkins; raccordement
de segments d'une même série; transformation de données de l'année financière à l'année civil; techniques d'étalonnage et
de révision; désaisonnalisation; recherche sur la méthodologie des enquêtes.
Numéro du document : STC MEE 545
Méthodes d'enquêtes‑ménages
Description : Documents portant sur la conception des enquêtes, la méthodologie, la qualité des données
et l'analyse principalement en ce qui a trait aux programmes des statistiques des ménages et des institutions, qui comprennent
les sondages, les recensements et l'utilisation des dossiers administratifs.
Types de documents : Planification des enquêtes; conception intégrale d'une enquête; échantillonnage;
bases de sondage; conception des questionnaires; contrôle et assurance de la qualité; estimation; contrôle et imputation;
détection et traitement des valeurs aberrantes; procédures d'étalonnage et de révision; évaluation de la qualité des données
(erreurs d'échantillonnage et erreurs non dues à l'échantillonnage); estimation pour les petites régions; évaluation et
remaniement des enquêtes; méthodes pour l'analyse des données d'enquêtes; intégration des données; évaluation et analyse
des données administratives; recherche sur la méthodologie des enquêtes.
Numéro du document : STC HSM 560
Méthodes d'enquêtes sociales
Description : Les documents ont trait aux plans d'enquête, à la méthodologie, à la qualité des données,
à l'analyse des programmes de la statistique sociale, qui englobent les enquêtes, les recensements et l'utilisation des
dossiers administratifs, et aux consultations statistiques.
Types de documents : Planification d'enquêtes; conception intégrale d'une enquête; échantillonnage;
bases de sondage; conception des questionnaires; contrôle et assurance de la qualité; estimation; vérification et imputation;
détection et traitement des valeurs aberrantes; techniques d'étalonnage et de révision; calage de plusieurs enquêtes avec
un thème commun; évaluation de la qualité des données (erreurs d'échantillonnage et erreurs non dues à l'échantillonnage);
évaluation et révision de la conception des enquêtes; méthodes d'analyse des données d'enquêtes; intégration des données;
évaluation et analyse des données administratives; recherche sur la méthodologie des enquêtes.
Numéro du document : STC MEN 540
Services de soutien à la collecte
Gestion des enquêtes
Description : Documents relatifs à la collecte de données et aux activités connexes dans le cadre des
recensements de la population et de l'agriculture ainsi que des enquêtes auprès des ménages et des entreprises.
Types de documents : Collecte de données, manuels de l'intervieweur, estimations des coûts.
Numéro du document : STC OPE 602
Opérations
Description : Documents portant sur l'élaboration et du travail, notamment : enquêtes (enquêtes envoi/retour
par la poste, interviews assistées par ordinateur); codage (codes médicaux, Classification des programmes d'enseignement,
Système de classification des industries de l'Amérique du Nord, Système harmonisé de désignation et de codification des
marchandises, Liste des produits de l'Enquête annuelle des manufactures); saisie des données; cartographie (la reproduction,
l'extraction et le classement les mises à jours des cartes); couplage des codes postaux et des secteurs provinciaux, fédéraux
et électoraux grâce aux codes géographiques standard et l'établissement d'un fichier du réseau des rues aux fins du recensement.
Types de documents : Enquêtes, codage, saisie des données, cartographie.
Numéro du document : STC OPI 595
Programme de l'Enquête unifiée auprès des entreprises (EUE)
Description : Enregistrements liés à la gestion de la collecte pour toutes les enquêtes-entreprises de
Statistique Canada et auprès des grandes entreprises, par l'intermédiaire du Programme de gestion de portefeuille d'entreprises;
coordination de la collecte des données de l'EUE et services d'harmonisation du contenu; services de développement, de maintenance
et de soutien informatiques pour l'EUE; fonctions de traitement de l'EUE; stockage des données et des métadonnées de l'EUE.
Types de documents : Relations avec les répondants, soutien informatique, traitement.
Numéro du document : STC EUE 307
Structure des industries canadiennes
Description : Enregistrements liés à la base de données des établissements canadiens.
Types de documents : Caractéristiques sur les entreprises portant sur la branche d'activité, la
localisation géographique, l'effectif et les revenus.
Numéro du document : STC BUS 525