Accès à l'information
Description : Tous les renseignements relatifs à la Loi sur l'Accès à l'information et à la protection des renseignements personnels.
Types de documents : Demandes d'Accès à l'information, demandes en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels, rapports, publications, correspondance.
Numéro du document : APT PIB 005

Opérations aéroportuaires
Description : Renseignements sur les opérations quotidiennes de l'Aéroport du centre ville de Toronto et du service de traversier du chenal ouest.
Types de documents : Rapports sur le trafic aérien, rapports sur les conditions de surface des mouvements aériens, rapports mensuels d'activités de l'aéroport, rapports de plaintes de bruit, avis aux navigateurs aériens, barème des taux, contrats d'arrimage, journaux du traversier, rapport d'entretien du traversier, résumés du trafic de traversier, demandes de laissez-passer de traversier, demandes de laissez-passer dans les zones interdites au public, demandes de permis d'utilisation de véhicules côté piste, rapports d'alertes d'incendie, journal des pompiers, rapports d'entretien de l'équipement d'urgence, dessins et devis de l'aéroport.
Numéro du document : APT AIR 005

Bureau du PDG
Description : Renseignements sur l'administration et la gestion de l'Administration du port de Toronto.
Types de documents : Plans d'affaires et stratégiques, commercialisation du port et de l'aéroport, politiques à l'échelle de l'entreprise, relations APT-Ville de Toronto, dossiers des comités, dossiers sur les conférences et les séminaires et sur les déplacements.
Numéro du document : APT COR 005

Technologie de l'information
Description : Renseignements sur la gestion des divers systèmes et bases de données d'information de l'APT.
Types de documents : Formules de conformité à l'an 2000, formules de gestion, notes de projet, documentation des systèmes, inventaires du matériel, journal d'entretien du matériel.
Numéro du document : APT COR 010

Dossiers juridiques
Description : Documents juridiques.
Types de documents : Accords, actes de vente, ententes d'exploitation de transporteurs commerciaux, consentements, contrats, actes, servitudes, baux, protocoles d'entente, procès-verbaux de transaction, hypothèques, marques de commerce, renonciations.
Numéro du document : APT COR 015

Dossiers sur les biens
Description : Renseignements sur la location des biens de l'APT, les locaux à bureau, les ententes saisonnières à court terme comme l'arrimage, et les ententes de permis temporaires pour la réalisation de films.
Types de documents : Barème des droits, exemptions d'assurance, dossiers individuels des locataires (incluant les copies de la correspondance, des certificats d'assurance, les baux ou les annexes des propriétés).
Numéro du document : APT COR 020

Opérations de la marina
Description : Renseignements sur les opérations commerciales de la Marina de l'avant-port.
Types de documents : Dossiers sur les clients (contenant la correspondance, les ententes de service, les plaintes, les rapports de perte/dommages, les certificats d'assurance), registre de halage/lancement, rapports sur la promenade du quai, rapports d'incidents, états mensuels de l'inventaire du combustible, permis de quai de ravitaillement en combustibles, permis de radio VHF, permis de vente au détail.
Numéro du document : APT MAR 005

Opérations portuaires
Description : Renseignements sur la fourniture de services concernant la navigation et l'accostage de navires dans le port et le havre de Toronto, et la sécurité des manœuvres de diverses petites embarcations.
Types de documents : Statistiques sur le tonnage, dispositions sur l'accostage, tarifs portuaires, sécurité maritime, avis à la marine marchande, navigation de plaisance, Loi sur la protection des eaux navigables, programme de permis de conducteur de bateau.
Numéro du document : APT POR 005

Dossiers et archives
Description : Renseignements sur la gestion des informations de l'entreprise.
Types de documents : (Dossiers) gestion du courrier, dossiers du bureau central de classement, procès-verbaux du conseil, bases de données de la gestion des dossiers; (Archives) dossiers historiques de la Commission du port de Toronto, incluant les documents textuels, les dessins techniques, les photographies et les œuvres d'art, les instruments de recherche et les bases de données des archives.
Numéro du document : APT COR 025

Opérations de terminaux
Description : Renseignements sur les opérations commerciales du terminal maritime 51, de l'entrepôt 52 et des services intermodaux du Port de Toronto.
Types de documents : Journaux de fret maritime d'exportation et d'importation, rapports mensuels d'entreposage, manutention des marchandises et des conteneurs, dossiers quotidiens des conteneurs frigorifiques.
Numéro du document : APT TER 005

Opérations du Service de travaux
Description : Renseignements sur les services fournis par le personnel du Service des travaux dans les domaines de l'ingénierie, de l'entretien de l'équipement, des voies navigables, du dragage, du remblai et de l'opération de remblayage de la rue Leslie.
Types de documents : Murs des quais/murs de soutènement, dossiers sur l'entretien de l'équipement, rapports sur l'état des glaces, installation d'aides à la navigation, rapports de déversement d'hydrocarbures, dessins et dossiers d'arpentage, carnets de levés hydrographiques et topographiques, rapports quotidiens et mensuels de niveau d'eau, journal quotidien de dragage, dessins de dragage mensuels et annuels, journaux quotidiens de placements des rebuts de dragage, dessins mensuels et annuels de placement des rebuts de dragage, plan d'exploitation annuel du lieu d'enfouissement de la rue Leslie, rapports de déchargement illégal et copies des avis d'infraction.
Numéro du document : APT WOR 005