Affaires juridiques et secrétariat
Description : Les renseignements renferment un ensemble de dossiers se rapportant
à des questions juridiques relevant de l'APTR. Ces dossiers comprennent des opinions juridiques, des
documents concernant des poursuites, saisies, des dossiers de recouvrement et d'autres documents de
pareille nature.
Types de documents : Lois et règlements, affaires juridiques.
Numéro du document : APTR AJS 040
Information commerciale
Description : Documentation sur les prévisions économiques et commerciales,
aperçus concernant les marchandises et autres informations commerciales.
Types de documents : Statistiques; prévisions; marchandises; taux.
Numéro du document : APTR COM 005
Ingénierie
Description : Documentation sur la planification; la conception; la construction
et l'entretien des installations.
Types de documents : Surveillance de la construction; gestion des consultants
; recherche; plans; soumissions; autorisations de travail; inspections; rapport d'étapes et paiements.
Numéro du document : APTR ING 010
Marketing
Description : Documentation sur le plan de Marketing et recherche en ce domaine.
Analyse de données commerciales et financières nécessaires à l'élaboration de plans de Marketing.
Types de documents : Recherches; études; sondages; enquêtes; rapports;
analyse de coûts; entreposage et emballage de marchandises; trafics; statistiques.
Numéro du document : APTR MAR 015
Plan d'entreprise
Description : Renseignements relatifs à la planification stratégique, la gestion
des activités liées aux marchandises, dans la mesure prévue par les lettres patentes, gestion de risques,
structure organisationnelle, et ce, tel que décrit aux articles 39 et 40 de la Loi maritime du Canada.
Types de documents : Ligne directrice; évaluation; recherche; prévisions
; analyse de données et de coûts.
Numéro du document : APTR ENT 020
Propriétés
Description : Renseignements sur la gestion des Propriétés de l'administration,
les baux, les permis et les servitudes.
Types de documents : Baux, paiement en remplacement d'impôts, assurances.
Numéro du document : APTR PRO 035
Sécurité
Description : Documentation et renseignements concernant les accidents et
enquêtes.
Types de documents : Rapport d'incidents, évaluation de l'information et rapports.
Numéro du document : APTR SEC 025
Tarifs
Description : Documentation sur l'établissement et la révision des Tarifs.
Types de documents : Droits de ports; d'amarrage et de quayage; rémissions
; avis.
Numéro du document : APTR TAR 030